ProcedureCollective.fr - Faillite à Bavilliers

Riondet Pascal

ProcedureCollective.fr — Tue, 21 Apr 2026 00:00:00 GMT

Le 30-04-2024, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Riondet Pascal à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 819363458. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 819 363 458 | Ville: Bavilliers

Pegase

ProcedureCollective.fr — Tue, 03 Feb 2026 00:00:00 GMT

Le 10-02-2026, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Pegase à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 951143304. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 951 143 304 | Ville: Bavilliers

Uzun Otomotiv

ProcedureCollective.fr — Tue, 28 Oct 2025 00:00:00 GMT

Le 09-09-2025, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Uzun Otomotiv à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 535396899. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 535 396 899 | Ville: Bavilliers

2Bs

ProcedureCollective.fr — Wed, 20 Aug 2025 00:00:00 GMT

Le 26-08-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de 2Bs à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 799245519. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 799 245 519 | Ville: Bavilliers

Demeusy Et Cie

ProcedureCollective.fr — Wed, 02 Jul 2025 00:00:00 GMT

Le 24-01-2016, un jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde de Demeusy Et Cie à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 537020034. L'activité (principale) de Demeusy Et Cie est industries alimentaires. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: 537 020 034 | Ville: Bavilliers

Aux Papys Gustatives

ProcedureCollective.fr — Wed, 02 Jul 2025 00:00:00 GMT

Le 24-01-2016, un jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde de Aux Papys Gustatives à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 488037169. L'activité (principale) de Aux Papys Gustatives est activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: 488 037 169 | Ville: Bavilliers

Le Moulin Des Traditions

ProcedureCollective.fr — Wed, 02 Jul 2025 00:00:00 GMT

Le 24-01-2016, un jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde de Le Moulin Des Traditions à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 519097554. L'activité (principale) de Le Moulin Des Traditions est activités immobilières. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: 519 097 554 | Ville: Bavilliers

La Boite Verte

ProcedureCollective.fr — Wed, 18 Dec 2024 00:00:00 GMT

Le 24-12-2024, un jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde de La Boite Verte à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 893303685. Laatste Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Procédure sauvegarde | Numéro RCS: 893 303 685 | Ville: Bavilliers

Construction France 90

ProcedureCollective.fr — Tue, 08 Aug 2023 00:00:00 GMT

Le 31-08-2023, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Construction France 90 à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été prononcé. En tant que liquidateur judiciaire est désigné Maître Flavien MARCHAL. Le numéro de RCS de cette affaire est le 883400236. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 883 400 236 | Ville: Bavilliers

Eryigit

ProcedureCollective.fr — Tue, 18 Jul 2023 00:00:00 GMT

Le 25-07-2023, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 9001107680. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Bavilliers

Girardi

ProcedureCollective.fr — Tue, 19 Nov 2019 00:00:00 GMT

Personne physique située à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été déclarée en liquidation judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Belfort. En tant que liquidateur judiciaire est désigné Maître Flavien MARCHAL. Le numéro de RCS de cette affaire est le 398403246. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 398 403 246 | Ville: Bavilliers

Sppsquash

ProcedureCollective.fr — Tue, 05 Nov 2019 00:00:00 GMT

Sppsquash située à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été déclarée en liquidation judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Belfort. En tant que liquidateur judiciaire est désigné Maître Flavien MARCHAL. Le numéro de RCS de cette affaire est le 814986089. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 814 986 089 | Ville: Bavilliers

Bel'flamme

ProcedureCollective.fr — Tue, 05 Feb 2019 00:00:00 GMT

Bel'flamme située à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été déclarée en liquidation judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Belfort. En tant que liquidateur judiciaire est désigné Maître Flavien MARCHAL. Le numéro de RCS de cette affaire est le 488296005. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 488 296 005 | Ville: Bavilliers

Societe De Gestion R.E.M.

ProcedureCollective.fr — Tue, 02 Oct 2018 00:00:00 GMT

Societe De Gestion R.E.M. située à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été déclarée en redressement judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Belfort. Le numéro de RCS de cette affaire est le 512872474. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: 512 872 474 | Ville: Bavilliers

Association Sport Club

ProcedureCollective.fr — Thu, 08 Jun 2017 00:00:00 GMT

Le 11-07-2017, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Association Sport Club à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 2017063000058. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Bavilliers

Association Sapin

ProcedureCollective.fr — Tue, 21 Mar 2017 00:00:00 GMT

Le 08-06-2011, un jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde de Association Sapin à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 900193574. Un jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Bavilliers

Sport Club

ProcedureCollective.fr — Mon, 06 Mar 2017 00:00:00 GMT

Le 23-03-2017, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Sport Club à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 2017031300018. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Bavilliers

Association Departementale D'Insertion Des Jeunes

ProcedureCollective.fr — Thu, 16 Jun 2016 00:00:00 GMT

Association Departementale D'Insertion Des Jeunes située à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été déclarée en liquidation judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Grande Instance De Belfort. Le numéro de RCS de cette affaire est le 201607050535. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Bavilliers

Association Departementale D'Insertion Des Jeunes

ProcedureCollective.fr — Thu, 16 Jun 2016 00:00:00 GMT

Le 15-07-2016, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Association Departementale D'Insertion Des Jeunes à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 2017050300914. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Bavilliers

Les Artisans Du Pain

ProcedureCollective.fr — Tue, 12 Jan 2016 00:00:00 GMT

Les Artisans Du Pain située à Bavilliers (Territoire de Belfort) a été déclarée en procédure sauvegarde par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Belfort. Le numéro de RCS de cette affaire est le 497861708. L'activité (principale) de Les Artisans Du Pain est industries alimentaires. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Procédure sauvegarde | Numéro RCS: 497 861 708 | Ville: Bavilliers