ProcedureCollective.fr - Faillite à Belley

D2L

ProcedureCollective.fr — Thu, 07 May 2026 00:00:00 GMT

Le 13-03-2026, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de D2L à Belley (Álava) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 441423761. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 441 423 761 | Ville: Belley

Easy Micro Store

ProcedureCollective.fr — Wed, 29 Apr 2026 00:00:00 GMT

Le 09-05-2026, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Easy Micro Store agissant sous le nom de E.M.S. Belley à Belley (Álava) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 531359610. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 531 359 610 | Ville: Belley

Collot

ProcedureCollective.fr — Wed, 22 Apr 2026 00:00:00 GMT

Le 30-04-2026, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Belley (Álava) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 492979174. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 492 979 174 | Ville: Belley

Ghilas Immobilier

ProcedureCollective.fr — Wed, 15 Apr 2026 00:00:00 GMT

Le 25-09-2024, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Ghilas Immobilier à Belley (Álava) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 484465208. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 484 465 208 | Ville: Belley

Bonnard Ivan Terrassement

ProcedureCollective.fr — Wed, 18 Mar 2026 00:00:00 GMT

Le 31-12-2025, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Bonnard Ivan Terrassement à Belley (Álava) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 888698685. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 888 698 685 | Ville: Belley

Jms Détente Et Loisirs

ProcedureCollective.fr — Wed, 11 Mar 2026 00:00:00 GMT

Le 23-09-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Jms Détente Et Loisirs à Belley (Álava) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 977901248. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 977 901 248 | Ville: Belley

Cm Papeterie

ProcedureCollective.fr — Wed, 18 Feb 2026 00:00:00 GMT

Le 02-09-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Cm Papeterie à Belley (Álava) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 895342814. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 895 342 814 | Ville: Belley

Mini Market

ProcedureCollective.fr — Wed, 04 Feb 2026 00:00:00 GMT

Le 13-02-2026, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Mini Market à Belley (Álava) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 913861381. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 913 861 381 | Ville: Belley

Bugey Second Oeuvre

ProcedureCollective.fr — Wed, 17 Dec 2025 00:00:00 GMT

Le 14-11-2025, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Bugey Second Oeuvre agissant sous le nom de B.S.O à Belley (Álava) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 845387760. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 845 387 760 | Ville: Belley

Sarl Guillen-Pacaud

ProcedureCollective.fr — Wed, 15 Oct 2025 00:00:00 GMT

Le 21-10-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Sarl Guillen-Pacaud à Belley (Álava) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 441421211. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 441 421 211 | Ville: Belley

Mutto'bat

ProcedureCollective.fr — Fri, 23 May 2025 00:00:00 GMT

Le 10-03-2017, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Mutto'bat à Belley (Álava) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 439040098. L'activité (principale) de Mutto'bat est travaux de construction spécialisés. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 439 040 098 | Ville: Belley

S.C.S.

ProcedureCollective.fr — Wed, 20 Mar 2024 00:00:00 GMT

Le 27-03-2024, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de S.C.S. à Belley (Álava) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 511273799. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 511 273 799 | Ville: Belley

Seb Medical

ProcedureCollective.fr — Wed, 18 Oct 2023 00:00:00 GMT

Le 26-10-2023, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Seb Medical à Belley (Álava) a été prononcé. En tant que liquidateur judiciaire est désigné SELARL MJ ALPES, prise en la personne de Me Jal et de Me Lepretre. Le numéro de RCS de cette affaire est le 500653506. Il est fait communication de ce dépôt d'un état de répartition. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 500 653 506 | Ville: Belley

Sas Neokids Mc 01

ProcedureCollective.fr — Thu, 31 Aug 2023 00:00:00 GMT

Le 02-06-2023, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Sas Neokids Mc 01 à Belley (Paris) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 843945247. Un jugement arrêtant cession est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 843 945 247 | Ville: Belley

Sci Ilenza 2

ProcedureCollective.fr — Mon, 09 Jan 2023 00:00:00 GMT

Sci Ilenza 2 située à Belley (Álava) a été déclarée en liquidation judiciaire par par le tribunal de TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE. Le numéro de RCS de cette affaire est le 442806675. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 442 806 675 | Ville: Belley

Les 6 Merveilles

ProcedureCollective.fr — Wed, 22 Sep 2021 00:00:00 GMT

Les 6 Merveilles située à Belley (Álava) a été déclarée en liquidation judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Bourg-En-Bresse. En tant que liquidateur judiciaire est désigné SELARL MJ ALPES, prise en la personne de Me Jal et de Me Lepretre. Le numéro de RCS de cette affaire est le 814609244. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 814 609 244 | Ville: Belley

Collafiche-Pub

ProcedureCollective.fr — Wed, 13 May 2020 00:00:00 GMT

Collafiche-Pub située à Belley (Álava) a été déclarée en redressement judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Bourg-En-Bresse. Le numéro de RCS de cette affaire est le 811085166. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: 811 085 166 | Ville: Belley

Bardhollari

ProcedureCollective.fr — Wed, 29 Jan 2020 00:00:00 GMT

Le 06-02-2020, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Belley (Álava) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 0102297561. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Belley

Michaille

ProcedureCollective.fr — Wed, 22 Jan 2020 00:00:00 GMT

Personne physique située à Belley (Álava) a été déclarée en liquidation judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Bourg-En-Bresse. Le numéro de RCS de cette affaire est le 437783798. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Belley

Condat Energie

ProcedureCollective.fr — Wed, 23 Oct 2019 00:00:00 GMT

Condat Energie située à Belley (Álava) a été déclarée en liquidation judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Bourg-En-Bresse. En tant que liquidateur judiciaire est désigné SELARL MJ ALPES, prise en la personne de Me JAL. Le numéro de RCS de cette affaire est le 513980961. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 513 980 961 | Ville: Belley