ProcedureCollective.fr - Faillite à Modane

Thiery Épouse Phelipeau

ProcedureCollective.fr — Tue, 31 Mar 2026 00:00:00 GMT

Le 31-10-2024, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à Modane (Savoie) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 905325940. Ce jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 905 325 940 | Ville: Modane

Korkmaz

ProcedureCollective.fr — Fri, 05 Dec 2025 00:00:00 GMT

Le 12-12-2024, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Korkmaz à Modane (Savoie) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 893136440. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 893 136 440 | Ville: Modane

Martinelly

ProcedureCollective.fr — Fri, 07 Nov 2025 00:00:00 GMT

Le 17-10-2024, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Martinelly à Modane (Savoie) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 890533441. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 890 533 441 | Ville: Modane

Au'design

ProcedureCollective.fr — Fri, 07 Nov 2025 00:00:00 GMT

Le 20-03-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Au'design à Modane (Savoie) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 951475177. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 951 475 177 | Ville: Modane

La Cabane Akado

ProcedureCollective.fr — Tue, 29 Jul 2025 00:00:00 GMT

Le 07-08-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de La Cabane Akado à Modane (Savoie) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 789348802. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 789 348 802 | Ville: Modane

Lebon

ProcedureCollective.fr — Tue, 02 Apr 2024 00:00:00 GMT

Le 11-04-2024, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Modane (Savoie) a été prononcé. En tant que liquidateur judiciaire est désigné SELARL MJ ALPES / Me Caroline JAL. Le numéro de RCS de cette affaire est le 914224860. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 914 224 860 | Ville: Modane

Tays

ProcedureCollective.fr — Tue, 20 Feb 2024 00:00:00 GMT

Le 29-02-2024, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Tays à Modane (Savoie) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 800076820. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: 800 076 820 | Ville: Modane

"L'epicea"

ProcedureCollective.fr — Mon, 02 Oct 2023 00:00:00 GMT

Le 13-10-2022, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de "L'epicea" à Modane (Savoie) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 402608913. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 402 608 913 | Ville: Modane

Holding Cbm Invest

ProcedureCollective.fr — Mon, 02 Oct 2023 00:00:00 GMT

Le 12-10-2023, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Holding Cbm Invest à Modane (Savoie) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 913894473. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 913 894 473 | Ville: Modane

Autrement Fee

ProcedureCollective.fr — Tue, 04 Jul 2023 00:00:00 GMT

Le 13-07-2023, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Autrement Fee à Modane (Savoie) a été prononcé. En tant que liquidateur judiciaire est désigné SELARL Etude BOUVET & GUYONNET / Me T. BOUVET et JF GUYONNET. Le numéro de RCS de cette affaire est le 879076222. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 879 076 222 | Ville: Modane

Valfrejus Location

ProcedureCollective.fr — Tue, 23 Nov 2021 00:00:00 GMT

Le 01-12-2021, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Valfrejus Location à Modane (Savoie) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 538210006. Il est fait communication de ce dépôt d'un état de répartition. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 538 210 006 | Ville: Modane

G.Jacquemmoz Et Fils

ProcedureCollective.fr — Tue, 18 Feb 2020 00:00:00 GMT

G.Jacquemmoz Et Fils située à Modane (Savoie) a été déclarée en redressement judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Chambéry. Le numéro de RCS de cette affaire est le 303858740. L'activité (principale) de G.Jacquemmoz Et Fils est transports terrestres et transport par conduites. Ce jugement modifiant le plan de redressement est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: 303 858 740 | Ville: Modane

Damien

ProcedureCollective.fr — Tue, 08 Jan 2019 00:00:00 GMT

Damien située à Modane (Savoie) a été déclarée en liquidation judiciaire par par le tribunal de TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ALBERTVILLE. Le numéro de RCS de cette affaire est le 2020120800330. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Modane

Capitole

ProcedureCollective.fr — Tue, 26 Apr 2016 00:00:00 GMT

Personne physique située à Modane (Savoie) a été déclarée en redressement judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Grande Instance D'albertville. Le numéro de RCS de cette affaire est le 201605020004. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Modane

Sebaoui

ProcedureCollective.fr — Tue, 15 Dec 2015 00:00:00 GMT

Le 30-12-2015, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Modane (Savoie) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 730117301359441854. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Modane

Sebaoui

ProcedureCollective.fr — Tue, 15 Dec 2015 00:00:00 GMT

Le 30-12-2015, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Modane (Savoie) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 730117301378658181. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Modane

Capitole

ProcedureCollective.fr — Tue, 09 Jun 2015 00:00:00 GMT

Le 03-07-2015, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à Modane (Savoie) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 20150625NK99. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Modane

Monolithe Sports

ProcedureCollective.fr — Tue, 16 Sep 2014 00:00:00 GMT

Monolithe Sports située à Modane (Savoie) a été déclarée en liquidation judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Chambéry. En tant que liquidateur judiciaire est désigné Selarl Etude Bouvet Et Guyonnet Representee Par Me Bouvet. Le numéro de RCS de cette affaire est le 453870131. L'activité (principale) de Monolithe Sports est commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 453 870 131 | Ville: Modane

Bob Sciage Beton

ProcedureCollective.fr — Tue, 11 Feb 2014 00:00:00 GMT

Bob Sciage Beton située à Modane (Savoie) a été déclarée en procédure sauvegarde par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Chambéry. Le numéro de RCS de cette affaire est le 500792353. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Procédure sauvegarde | Numéro RCS: 500 792 353 | Ville: Modane

Sahin

ProcedureCollective.fr — Tue, 25 Jun 2013 00:00:00 GMT

Le 10-07-2013, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Modane (Savoie) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 522154764. L'activité (principale) de Personne physique est travaux de construction spécialisés. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 522 154 764 | Ville: Modane