ProcedureCollective.fr - Faillite à Montbeliard

Le Marco Polo

ProcedureCollective.fr — Fri, 10 Jul 2026 00:00:00 GMT

Le 14-07-2026, un jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde de Le Marco Polo à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 524495413. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Procédure sauvegarde | Numéro RCS: 524 495 413 | Ville: Montbéliard

Bati Sanitaire

ProcedureCollective.fr — Tue, 07 Jul 2026 00:00:00 GMT

Le 23-07-2024, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Bati Sanitaire à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 922860192. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 922 860 192 | Ville: Montbéliard

Systech Team

ProcedureCollective.fr — Tue, 05 May 2026 00:00:00 GMT

Le 21-09-2011, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Systech Team à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 529633026. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 529 633 026 | Ville: Montbéliard

Rosenty

ProcedureCollective.fr — Tue, 21 Apr 2026 00:00:00 GMT

Le 12-09-2025, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 530992643. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 530 992 643 | Ville: Montbéliard

Debrie

ProcedureCollective.fr — Tue, 14 Apr 2026 00:00:00 GMT

Le 21-04-2026, un jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde de Debrie à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 444119168. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Procédure sauvegarde | Numéro RCS: 444 119 168 | Ville: Montbéliard

Bernard Anthony

ProcedureCollective.fr — Tue, 14 Apr 2026 00:00:00 GMT

Le 21-04-2026, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Bernard Anthony à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 752545772. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 752 545 772 | Ville: Montbéliard

Csimu

ProcedureCollective.fr — Wed, 18 Mar 2026 00:00:00 GMT

Le 02-09-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Csimu à Montbéliard (Haut-Rhin) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 802621730. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 802 621 730 | Ville: Montbéliard

Pomart And Co

ProcedureCollective.fr — Wed, 18 Mar 2026 00:00:00 GMT

Le 24-03-2026, un jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde de Pomart And Co à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 883016396. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Procédure sauvegarde | Numéro RCS: 883 016 396 | Ville: Montbéliard

Dly

ProcedureCollective.fr — Tue, 17 Mar 2026 00:00:00 GMT

Le 23-09-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Dly à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 931838908. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 931 838 908 | Ville: Montbéliard

Laorus

ProcedureCollective.fr — Tue, 17 Mar 2026 00:00:00 GMT

Le 13-01-2026, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Laorus à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 533999751. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 533 999 751 | Ville: Montbéliard

Csg

ProcedureCollective.fr — Wed, 11 Mar 2026 00:00:00 GMT

Le 24-10-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Csg à MONTBELIARD (Haut-Rhin) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 878930965. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 878 930 965 | Ville: MONTBELIARD

Celiacig

ProcedureCollective.fr — Tue, 03 Mar 2026 00:00:00 GMT

Le 17-05-2022, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Celiacig à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 793330192. Ce jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 793 330 192 | Ville: Montbéliard

Brasserie Restaurant Les Portes Du Jura

ProcedureCollective.fr — Tue, 03 Mar 2026 00:00:00 GMT

Le 20-03-2024, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Brasserie Restaurant Les Portes Du Jura à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 884552381. Ce jugement de clôture de la liquidation des biens pour extinction du passif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 884 552 381 | Ville: Montbéliard

Sabas

ProcedureCollective.fr — Wed, 18 Feb 2026 00:00:00 GMT

Le 22-02-2026, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 521510586. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 521 510 586 | Ville: Montbéliard

Coup De Pinceau

ProcedureCollective.fr — Tue, 27 Jan 2026 00:00:00 GMT

Le 02-02-2026, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Coup De Pinceau à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 888017076. Il est fait communication de ce dépôt d'un état de répartition. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 888 017 076 | Ville: Montbéliard

Zanoli

ProcedureCollective.fr — Tue, 16 Dec 2025 00:00:00 GMT

Le 23-12-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 953725215. Il est fait communication de ce dépôt d'un état de répartition. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 953 725 215 | Ville: Montbéliard

Isa'nais Beaute

ProcedureCollective.fr — Tue, 16 Dec 2025 00:00:00 GMT

Le 23-12-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Isa'nais Beaute à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 509183299. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 509 183 299 | Ville: Montbéliard

Heck

ProcedureCollective.fr — Wed, 19 Nov 2025 00:00:00 GMT

Le 25-11-2025, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 453573883. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: 453 573 883 | Ville: Montbéliard

Exact Forestall

ProcedureCollective.fr — Wed, 17 Sep 2025 00:00:00 GMT

Le 23-09-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Exact Forestall à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 948535695. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 948 535 695 | Ville: Montbéliard

Obakery

ProcedureCollective.fr — Wed, 20 Aug 2025 00:00:00 GMT

Le 26-08-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Obakery agissant sous le nom de La Perle Rose à Montbéliard (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 914239926. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 914 239 926 | Ville: Montbéliard