ProcedureCollective.fr - Faillite à Seloncourt

Sarl Le Monarque

ProcedureCollective.fr — Tue, 27 Jan 2026 00:00:00 GMT

Le 06-02-2024, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Sarl Le Monarque à Seloncourt (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 378266431. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 378 266 431 | Ville: Seloncourt

Le Primeur Des Cossis

ProcedureCollective.fr — Tue, 06 Jan 2026 00:00:00 GMT

Le 14-01-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Le Primeur Des Cossis à Seloncourt (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 897513297. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 897 513 297 | Ville: Seloncourt

L'appart Beaute

ProcedureCollective.fr — Wed, 01 Oct 2025 00:00:00 GMT

Le 07-10-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de L'appart Beaute à Seloncourt (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 918810110. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 918 810 110 | Ville: Seloncourt

Nex Habitat

ProcedureCollective.fr — Tue, 03 Sep 2024 00:00:00 GMT

Le 12-09-2024, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Nex Habitat à Seloncourt (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 919096487. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 919 096 487 | Ville: Seloncourt

Running Flow

ProcedureCollective.fr — Tue, 03 Sep 2024 00:00:00 GMT

Le 12-09-2024, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Running Flow à Seloncourt (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 895170678. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 895 170 678 | Ville: Seloncourt

Choisel

ProcedureCollective.fr — Tue, 18 Jan 2022 00:00:00 GMT

Le 25-01-2022, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Seloncourt (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 9001107040. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Seloncourt

Persico

ProcedureCollective.fr — Mon, 16 Sep 2019 00:00:00 GMT

Le 15-10-2019, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Seloncourt (Lérida) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 201910100130. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Seloncourt

Magnaudet

ProcedureCollective.fr — Thu, 13 Jul 2017 00:00:00 GMT

Le 22-07-2015, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à Seloncourt (Lérida) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 2017082400081. Ce jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Seloncourt

Magnaudet

ProcedureCollective.fr — Fri, 16 Dec 2016 00:00:00 GMT

Le 22-07-2015, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à Seloncourt (Lérida) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 2017011600226. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Seloncourt

Mcnj

ProcedureCollective.fr — Tue, 09 Feb 2016 00:00:00 GMT

Mcnj située à Seloncourt (Territoire de Belfort) a été déclarée en procédure sauvegarde par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Belfort. Le numéro de RCS de cette affaire est le 790829162. L'activité (principale) de Mcnj est activités immobilières. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Procédure sauvegarde | Numéro RCS: 790 829 162 | Ville: Seloncourt

Sahan

ProcedureCollective.fr — Tue, 22 Sep 2015 00:00:00 GMT

Le 07-10-2015, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Seloncourt (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 900181620. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Seloncourt

Magnaudet

ProcedureCollective.fr — Thu, 02 Jul 2015 00:00:00 GMT

Le 22-07-2015, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à Seloncourt (Lérida) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 20150714PD12. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Seloncourt

Magnaudet

ProcedureCollective.fr — Thu, 02 Jul 2015 00:00:00 GMT

Le 22-07-2015, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à Seloncourt (Lérida) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 201902500231. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Seloncourt

Ruch

ProcedureCollective.fr — Tue, 24 Mar 2015 00:00:00 GMT

Le 08-04-2015, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Seloncourt (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 900177122. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Seloncourt

Ruch

ProcedureCollective.fr — Tue, 24 Mar 2015 00:00:00 GMT

Le 08-04-2015, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Seloncourt (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 900181088. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Seloncourt

Roux Philippe

ProcedureCollective.fr — Tue, 07 Oct 2014 00:00:00 GMT

Roux Philippe située à Seloncourt (Territoire de Belfort) a été déclarée en redressement judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Belfort. Le numéro de RCS de cette affaire est le 502457898. L'activité (principale) de Roux Philippe est transports terrestres et transport par conduites. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: 502 457 898 | Ville: Seloncourt

Guyat

ProcedureCollective.fr — Tue, 16 Sep 2014 00:00:00 GMT

Le 30-09-2014, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Seloncourt (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 900173737. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Seloncourt

Gremillet Cédric

ProcedureCollective.fr — Tue, 27 Nov 2012 00:00:00 GMT

Le 16-07-2010, un état des créances de Personne physique à Seloncourt (Doubs) est constitué. En tant que liquidateur judiciaire est désigné Scp Guyon Daval. Le numéro de RCS de cette affaire est le 448581777. L'activité (principale) de Personne physique est culture et production animale, chasse et services annexes. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 448581777 | Ville: Seloncourt