ProcedureCollective.fr - Faillite à Trevenans

Grad Franche-Comté

ProcedureCollective.fr — Tue, 05 May 2026 00:00:00 GMT

Le 09-05-2026, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Grad Franche-Comté à Trévenans (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 847797685. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 847 797 685 | Ville: Trévenans

G R C J

ProcedureCollective.fr — Tue, 03 Mar 2026 00:00:00 GMT

Le 26-09-2023, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de G R C J à Trévenans (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 814493185. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 814 493 185 | Ville: Trévenans

Eurofiab

ProcedureCollective.fr — Tue, 16 Dec 2025 00:00:00 GMT

Le 06-07-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Eurofiab à Trévenans (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 424582757. Ce jugement de clôture pour insuffisance d’actif est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Clôture liquidation judiciaire | Numéro RCS: 424 582 757 | Ville: Trévenans

Rovil

ProcedureCollective.fr — Wed, 17 Sep 2025 00:00:00 GMT

Le 23-09-2025, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Rovil à Trévenans (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 380769810. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 380 769 810 | Ville: Trévenans

Benmahdi

ProcedureCollective.fr — Fri, 15 Mar 2024 00:00:00 GMT

Le 24-01-2024, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à Trévenans (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 410530711. Ce jugement prononçant l'interdiction de gérer prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 410 530 711 | Ville: Trévenans

D'nco Concept

ProcedureCollective.fr — Tue, 11 Feb 2020 00:00:00 GMT

D'nco Concept située à Trévenans (Territoire de Belfort) a été déclarée en liquidation judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Belfort. En tant que liquidateur judiciaire est désigné Maître Flavien MARCHAL. Le numéro de RCS de cette affaire est le 798658746. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 798 658 746 | Ville: Trévenans

Piemont

ProcedureCollective.fr — Tue, 29 Oct 2019 00:00:00 GMT

Piemont située à Trévenans (Territoire de Belfort) a été déclarée en liquidation judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Belfort. En tant que liquidateur judiciaire est désigné Me Jean-Claude MASSON. Le numéro de RCS de cette affaire est le 390539674. Un jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 390 539 674 | Ville: Trévenans

S.C.I. De La Sabliere

ProcedureCollective.fr — Mon, 04 Mar 2019 00:00:00 GMT

Le 22-03-2019, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de S.C.I. De La Sabliere à Trévenans (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 2019031400034. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Trévenans

Carminati

ProcedureCollective.fr — Tue, 07 Jul 2015 00:00:00 GMT

Le 22-07-2015, un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée de Personne physique à Trévenans (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 900179715. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Trévenans

Demirovic

ProcedureCollective.fr — Tue, 04 Nov 2014 00:00:00 GMT

Le 19-11-2013, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à Trévenans (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 900174671. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Trévenans

Demirovic

ProcedureCollective.fr — Tue, 04 Nov 2014 00:00:00 GMT

Le 19-11-2013, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à Trévenans (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 900176398. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Trévenans

Demirovic

ProcedureCollective.fr — Tue, 04 Nov 2014 00:00:00 GMT

Le 19-11-2013, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à Trévenans (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 900193609. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Trévenans

Demirovic

ProcedureCollective.fr — Tue, 05 Nov 2013 00:00:00 GMT

Le 19-11-2013, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à Trévenans (Territoire de Belfort) a été prononcé. Le numéro de RCS de cette affaire est le 900167472. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Redressement judiciaire | Numéro RCS: | Ville: Trévenans

A.M.B. Automobile

ProcedureCollective.fr — Tue, 27 Mar 2012 00:00:00 GMT

A.M.B. Automobile située à Trévenans (Territoire de Belfort) a été déclarée en liquidation judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Belfort. En tant que liquidateur judiciaire est désigné Maître Jean-Claude Masson. Le numéro de RCS de cette affaire est le 515076016. L'activité (principale) de A.M.B. Automobile est commerce et réparation d'automobiles et de motocycles. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Statut: Liquidation judiciaire | Numéro RCS: 515076016 | Ville: Trévenans