Die Insolvenznummer dieser Sache lautet 413606617.  Es sind (noch) keine Berichte verfügbar.
                        
                    
                    
                 
                
    
                
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                            Name:
Eurl Metallerie Michel
                         
                        
                        
                        
                        
                        
                        
                        
                        
                            Schuldensanierungsnr.:
2501199669
                         
                        
                        
                        
                     
                                 
                
                
                    
                
                
                
        
                
                    
                        
                    
                
        
                
                
                    
                
                
                    
                        
                    
                
                
		
                    
                    
                        Berichtsdatum
                        Zeichen
                        Beschreibung
                     
                    
                    
                            
                                04-04-2018
                                413606617
                                L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
                             
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôt
Bodacc A n°20180065 publié le 04/04/2018
- Annonce n° 
 - 3059
    - Date : 
 - 2018-03-23
  - Dépôt de l'état des créances
  -  n°RCS :
 - 413 606 617RCSBesançon
 - Dénomination :
 - EURL METALLERIE MICHEL
  - Forme : 
 - Société à responsabilité limitée
 - Activité : 
 - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
 - Adresse du siège social :
 -                  Zone Artisanale "à Chenaux" route de Saint-Martin                 25480                 Pirey             
   - Complément Jugement : 
 - L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                                19-03-2017
                                413606617
                                Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .
                             
                            
                            
                                 
                                Extrait de jugement
Bodacc A n°20170055 publié le 19/03/2017
- Annonce n° 
 - 1421
    - Date : 
 - 2017-03-08
  - Jugement de plan de redressement
  -  n°RCS :
 - 413 606 617RCSBesançon
 - Dénomination :
 - EURL METALLERIE MICHEL
  - Forme : 
 - Société à responsabilité limitée
 - Activité : 
 - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
 - Adresse du siège social :
 -  Zone Artisanale "à Chenaux" route de Saint-Martin 25480 Pirey
   - Complément Jugement : 
 - Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                                26-08-2016
                                413606617
                                La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
                             
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôt
Bodacc A n°20160167 publié le 26/08/2016
- Annonce n° 
 - 953
    - Date : 
 - 28 juillet 2016
  - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
  -  n°RCS :
 - 413 606 617RCSBesançon
 - Dénomination :
 - EURL METALLERIE MICHEL
  - Forme : 
 - Société à responsabilité limitée
 - Activité : 
 - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
 - Adresse du siège social :
 -   Zone Artisanale "à Chenaux" route de Saint-Martin   25480  Pirey 
   - Complément Jugement : 
 - La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                                15-03-2016
                                413606617
                                Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Octobre 2015 , désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
                             
                            
                            
                                 
                                Jugement d'ouverture
Bodacc A n°20160052 publié le 15/03/2016
- Annonce n° 
 - 1756
    - Date : 
 - 2 mars 2016
  - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
  -  n°RCS :
 - 413 606 617RCSBesançon
 - Dénomination :
 - EURL METALLERIE MICHEL
  - Forme : 
 - Société à responsabilité limitée
 - Activité : 
 - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
 - Adresse du siège social :
 -   Zone Artisanale "à Chenaux" route de Saint-Martin   25480  Pirey 
   - Complément Jugement : 
 - Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Octobre 2015 , désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20150066 publié le 27/07/2015
- Annonce n° 
 - 3166
    -  n°RCS :
 - 413 606 617RCSBesançon
  - Dénomination sociale : 
  - EURL METALLERIE MICHEL
  - Forme : 
  - Société à responsabilité limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  Zone Artisanale "à Chenaux" route de Saint-Martin 25480 Pirey
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 30/09/2014
  Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20150003 publié le 09/01/2015
- Annonce n° 
 - 1667
    -  n°RCS :
 - 413 606 617RCSBesançon
  - Dénomination sociale : 
  - EURL METALLERIE MICHEL
  - Forme : 
  - Société à responsabilité limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  Zone Artisanale "à Chenaux" route de Saint-Martin 25480 Pirey
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 30/09/2013
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20130036 publié le 01/07/2013
- Annonce n° 
 - 2764
    -  n°RCS :
 - 413 606 617RCSBesançon
  - Dénomination sociale : 
  - EURL METALLERIE MICHEL
  - Forme : 
  - Société à responsabilité limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  Zone Artisanale "à Chenaux" route de Saint-Martin   25480  Pirey 
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 30/09/2012
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20120030 publié le 11/06/2012
- Annonce n° 
 - 1814
    -  n°RCS :
 - 413 606 617RCSBesançon
  - Dénomination sociale : 
  - EURL METALLERIE MICHEL
  - Forme : 
  - Société à responsabilité limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  Zone Artisanale "à Chenaux" route de Saint-Martin   25480  Pirey 
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 30/09/2011
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20110063 publié le 22/09/2011
- Annonce n° 
 - 5692
    -  n°RCS :
 - 413 606 617RCSBesançon
  - Dénomination sociale : 
  - EURL METALLERIE MICHEL
  - Forme : 
  - Société à responsabilité limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  Zone Artisanale "à Chenaux" route de Saint-Martin   25480  Pirey 
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 30/09/2010
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Modifications et mutations diverses
Bodacc B n°20100178 publié le 14/09/2010
- Annonce n° 
 - 706
    -  n°RCS :
 - 413 606 617RCSBesançon
 - Dénomination :
 - EURL METALLERIE MICHEL
   - Forme :
 - Société à responsabilité limitée
 - Administration :
 - Gérant(e) : MICHEL Laurence, Marie-Colette né(e) DEJEUX 
 - Commentaires :
 - Modification survenue sur l'administration
  
                                                                                    
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20100059 publié le 10/09/2010
- Annonce n° 
 - 5338
    -  n°RCS :
 - 413 606 617RCSBesançon
  - Dénomination sociale : 
  - EURL METALLERIE MICHEL
  - Forme : 
  - Société à responsabilité limitée
  - Adresse du siège social : 
  -  Zone Artisanale "à Chenaux" route de Saint-Martin   25480  Pirey 
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 30/09/2009
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20090051 publié le 08/08/2009
- Annonce n° 
 - 2490
    -  n°RCS :
 - 413 606 617RCSBesançon
  - Dénomination sociale : 
  - EURL METALLERIE MICHEL
  - Forme : 
  - Société à responsabilité limitée
  - Adresse du siège social : 
  -   Zone Artisanale à Chenaux route de Saint-Martin   25480  Pirey 
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 30/09/2008
 
                                                                                
 
                             
                        
                            
                            
                            
                                 
                                Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20080082 publié le 16/10/2008
- Annonce n° 
 - 2118
    -  n°RCS :
 - 413 606 617RCSBesançon
  - Dénomination sociale : 
  - EURL METALLERIE MICHEL
  - Forme : 
  - Société à responsabilité limitée
  - Adresse du siège social : 
  -   Zone Artisanale à Chenaux route de Saint-Martin,   25480  Pirey 
 -  Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 30/09/2007
 
                                                                                
 
                             
                        
                
	 
        
                
        
                
        
                
                
                
                
                
                    
                        
                    
                
                
                
                
                
                Es sind (noch) keine Gerichtsberichte verfügbar.
                
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