AccueilProcédures collectivesLeadersbat

Liquidation judiciaire Leadersbat

Chateauneuf Sur Loire498696582Prononcé le 11-09-2008Mis à jour le 14/02/2020 01:00
Plus d'informations disponibles pour les utilisateurs inscrits
Accès gratuit aux informations sur le mandataire, rapports et alertes

Leadersbat à Chateauneuf Sur Loire a été placée en liquidation judiciaire par le Tribunal De Commerce D'orleans. SAS SAULNIER-PONROY ET ASSOCIES en la personne de Maître Christian SAULNIER a été désigné comme mandataire de justice. Le numéro de dossier de cette affaire est 498696582. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeLeadersbat
VilleChateauneuf Sur Loire
SIREN498 696 582
StatutLiquidation judiciaire
N° de procédure498696582
TribunalTribunal De Commerce D'orleans
Prononcé le14-03-2018
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création26-06-2007
Capital libéré710000,00 EURO
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue du Clos du Renard 54
45110 Chateauneuf Sur Loire
Voir sur la carte
Adresse d'établissement
rue du Clos du Renard 54
45110 Chateauneuf Sur Loire
Voir sur la carte
Publications
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.14-02-2020
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200032 publié le 14/02/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3271</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-01-29</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LEADERSBAT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Holding, prise de participations dans toutes entités juridiques avec ou sans Personalite morale, gestion et animation des sociétés ou groupes de sociétés dans lesquelles les prises de participation seront effectuées</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Chateauneuf Sur Loire </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 23 décembre 2017, désignant liquidateur Maître Christian Saulnier 6 bis rue des Anglaises 45000 Orleans, Administrateur judiciaire Maître Guy pierrât 15 Rue de la République 45000 Orleans. Avec poursuite d'activité jusqu'au 27 avril 2018. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.30-03-2018
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180063 publié le 30/03/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2146</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-03-14</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LEADERSBAT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Holding, prise de participations dans toutes entités juridiques avec ou sans Personalite morale, gestion et animation des sociétés ou groupes de sociétés dans lesquelles les prises de participation seront effectuées</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Chateauneuf Sur Loire </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 23 décembre 2017, désignant liquidateur Maître Christian Saulnier 6 bis rue des Anglaises 45000 Orleans, Administrateur judiciaire Maître Guy pierrât 15 Rue de la République 45000 Orleans. Avec poursuite d'activité jusqu'au 27 avril 2018. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
21-02-2018
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180032 publié le 21/02/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1494</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LEADERSBAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Chateauneuf Sur Loire </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2017</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
19-04-2017
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20170076 publié le 19/04/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1362</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LEADERSBAT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>710000 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd> modification du Gérant Robichon, Alain Jean-Jacques</dd><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Chateauneuf Sur Loire</dd><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>modification survenue sur l'administration</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
02-02-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170011 publié le 02/02/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2923</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LEADERSBAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Chateauneuf Sur Loire</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2016</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.18-02-2016
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160034 publié le 18/02/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1691</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>28 janvier 2016</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LEADERSBAT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Holding, prise de participations dans toutes entités juridiques avec ou sans Personalite morale, gestion et animation des sociétés ou groupes de sociétés dans lesquelles les prises de participation seront effectuées</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Chateauneuf Sur Loire </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
12-02-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160019 publié le 12/02/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3586</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LEADERSBAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Chateauneuf Sur Loire</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2015</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Guy pierrât 15 Rue de la République 45000 Orleans.14-01-2016
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160009 publié le 14/01/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1860</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>23 décembre 2015</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LEADERSBAT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Holding, prise de participations dans toutes entités juridiques avec ou sans Personalite morale, gestion et animation des sociétés ou groupes de sociétés dans lesquelles les prises de participation seront effectuées</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Chateauneuf Sur Loire </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Guy pierrât 15 Rue de la République 45000 Orleans.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant : administrateur Maître Guy pierrât 15 Rue de la République 45000 Orleans, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire Maître Christian Saulnier 6 bis rue des Anglaises 45000 Orleans. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.10-04-2015
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20150070 publié le 10/04/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2009</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>25 mars 2015</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LEADERSBAT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Holding, prise de participations dans toutes entités juridiques avec ou sans Personalite morale, gestion et animation des sociétés ou groupes de sociétés dans lesquelles les prises de participation seront effectuées</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Chateauneuf Sur Loire </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant : administrateur Maître Guy pierrât 15 Rue de la République 45000 Orleans, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire Maître Christian Saulnier 6 bis rue des Anglaises 45000 Orleans. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
01-08-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140047 publié le 01/08/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6423</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LEADERSBAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Chateauneuf Sur Loire</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
31-07-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130046 publié le 31/07/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>7365</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LEADERSBAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Châteauneuf-sur-Loire</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
27-07-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120043 publié le 27/07/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5761</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LEADERSBAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Châteauneuf-sur-Loire </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
18-08-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110046 publié le 18/08/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>7258</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LEADERSBAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Châteauneuf-sur-Loire </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
17-09-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100064 publié le 17/09/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6456</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LEADERSBAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Châteauneuf-sur-Loire </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
19-08-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090055 publié le 19/08/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5875</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LEADERSBAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Châteauneuf-sur-Loire </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
11-09-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080068 publié le 11/09/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2906</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>498 696 582RCSOrléans</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LEADERSBAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 54 rue du Clos du Renard 45110 Châteauneuf-sur-Loire </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
498696582
Mandataire judiciaire
SAS SAULNIER-PONROY ET ASSOCIES en la personne de Maître Christian SAULNIER
Adres6BIS R DES ANGLAISES 0, 45000 ORLEANS
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
Aucun rapport n'est encore disponible. Dès qu'un rapport sera publié, vous le trouverez ici.

Procedurecollective s'efforce d'actualiser et de compléter régulièrement le contenu de cette page web, issu de sources publiques. Malgré ce soin et cette attention, il est possible que le contenu soit incomplet et/ou incorrect. Procedurecollective fournit le contenu du site en l'état ("As is"), sans aucune garantie quant à sa fiabilité, son adéquation à un usage particulier ou autre. Procedurecollective décline toute responsabilité pour les dommages causés ou susceptibles d'être causés par l'utilisation du site, ou par l'impossibilité de le consulter. Sauf indication contraire dans cette clause de non-responsabilité, Procedurecollective n'est pas responsable des fichiers de tiers liés à cette page. Un lien n'implique pas d'approbation de ces fichiers.