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Liquidation judiciaire Modul'innov

Giroussens793594516Prononcé le 03-07-2013Mis à jour le 28/10/2020 01:00
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Modul'innov à Giroussens (Tarn) a été placée en liquidation judiciaire par le Tribunal De Commerce De Castres. Maître Virginie VITANI de la SCP VITANI-BRU a été désigné comme mandataire de justice. Le numéro de dossier de cette affaire est 793594516. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeModul'innov
VilleGiroussens (Tarn)
SIREN793 594 516
StatutLiquidation judiciaire
N° de procédure793594516
TribunalTribunal De Commerce De Castres
Prononcé le12-06-2020
Forme juridiqueSociété Coopérative Ouvrière De Production À Responsabilité Limitée
Date de création18-06-2013
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue des Acacias 7
81500 Giroussens
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Publications
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.28-10-2020
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200210 publié le 28/10/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1762</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-10-20</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>793 594 516RCSCastres</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>MODUL'INNOV</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Fabrication de structures métalliques et de parties de structures</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 7 rue des Acacias Parc d'Activités des Massiès 81500 Giroussens </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
793594516
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Virginie VITANI de la SCP VITANI-BRU ZAC le Causse - Espace Entreprise - 81100 Castres , et mettant fin à la mission de l'administrateur SELARL Jean-Jacques SAVENIER & associés, en la personne de Jean-Jacques SAVENIER, Administrateur Judiciaire.19-06-2020
<h3>Jugement prononçant</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200118 publié le 19/06/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3390</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-06-12</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de conversion en liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>793 594 516RCSCastres</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>MODUL'INNOV</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Fabrication de structures métalliques et de parties de structures</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 7 rue des Acacias Parc d'Activités des Massiès 81500 Giroussens </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Virginie VITANI de la SCP VITANI-BRU ZAC le Causse - Espace Entreprise - 81100 Castres , et mettant fin à la mission de l'administrateur SELARL Jean-Jacques SAVENIER & associés, en la personne de Jean-Jacques SAVENIER, Administrateur Judiciaire.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
793594516
30-10-2019
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190210 publié le 30/10/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5522</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>793 594 516RCSCastres</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>MODUL'INNOV</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 7 rue des Acacias Parc d'Activités des Massiès 81500 Giroussens </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2018</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
793594516
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , désignant mandataire judiciaire Maître Virginie VITANI de la SCP VITANI-BRU ZAC le Causse - Espace Entreprise - 81100 Castres . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.28-06-2019
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20190123 publié le 28/06/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2493</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-06-21</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>793 594 516RCSCastres</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>MODUL'INNOV</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Fabrication de structures métalliques et de parties de structures</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 7 rue des Acacias Parc d'Activités des Massiès 81500 Giroussens </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , désignant mandataire judiciaire Maître Virginie VITANI de la SCP VITANI-BRU ZAC le Causse - Espace Entreprise - 81100 Castres . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
793594516
11-07-2018
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180125 publié le 11/07/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>14802</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>793 594 516RCSCastres</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>MODUL'INNOV</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 7 rue des Acacias Parc d'Activités des Massiès 81500 Giroussens </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2017</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
793594516
08-07-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170059 publié le 08/07/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>12100</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>793 594 516RCSCastres</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>MODUL'INNOV</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 7 rue des Acacias Parc d'Activités des Massiès 81500 Giroussens</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2016</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
793594516
23-09-2016
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20160187 publié le 23/09/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4525</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>793 594 516RCSCastres</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>MODUL'INNOV</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : DAHMANI Rachid, Abdelkader, Armand </dd><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 7 rue des Acacias Parc d'Activités des Massiès 81500 Giroussens </dd><!-- adresse etablissement principal --><dt>Adresse de l'établissement principal :</dt><dd> 7 rue des Acacias Parc d'Activités des Massiès 81500 Giroussens </dd><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification survenue sur l'adresse du siège, l'administration</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
793594516
06-07-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160062 publié le 06/07/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>7975</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>793 594 516RCSCastres</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>MODUL'INNOV</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale les Massies 81500 Giroussens</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2015</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
793594516
05-08-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150072 publié le 05/08/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>11704</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>793 594 516RCSCastres</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>MODUL'INNOV</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale les Massies 81500 Giroussens</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2014</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
793594516
25-07-2014
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20140141 publié le 25/07/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2577</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>793 594 516RCSCastres</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>MODUL'INNOV</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : DAHMANI Rachid, Abdelkader, Armand Gérant : SOUM Jean, Louis </dd><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification survenue sur l'administration</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
793594516
03-07-2013
<h3>Créations d'établissements</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130126 publié le 03/07/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1088</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>793 594 516RCSCastres</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>MODUL'INNOV</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>9000EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><dt>Nom commercial :</dt><dd>MODUL'INNOV</dd><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : DAHMANI Rachid, Abdelkader, Armand </dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> Zone Artisanale les Massies 81500 Giroussens </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd><dl><!-- Qualité établissement --><dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt><dd>Etablissement principal</dd><!-- origine du fond --><dt>Origine du fond :</dt><dd>Création</dd><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>Conception, fabrication, commercialisation et pose de constructions modulaires à ossature métallique pour tout usage et réalisation d'études techniques</dd><!-- Enseigne --><!-- Adresse de l'établissement --><dt>Adresse de l'établissement :</dt><dd> Zone Artisanale les Massies 81500 Giroussens </dd></dl></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><dt>A dater du :</dt><dd>18 juin 2013</dd><!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>01 juillet 2013</dd><!-- Publication légale --><!-- opposition --><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
793594516
Mandataire judiciaire
Maître Virginie VITANI de la SCP VITANI-BRU
AdresZAC Le Causse 0, 81100 CASTRES
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Rapports
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