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Liquidation judiciaire A.T.S. B.E.

Villeurbanne398967752Prononcé le 04-03-2008Mis à jour le 23/07/2021 02:00
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A.T.S. B.E. à Villeurbanne (Rhône) a été placée en liquidation judiciaire par le Tribunal De Commerce De Lyon. La Selarl ALLIANCE MJ représentée par Maître Marie DUBOIS a été désigné comme mandataire de justice. Le numéro de dossier de cette affaire est 398967752. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeA.T.S. B.E.
VilleVilleurbanne (Rhône)
SIREN398 967 752
StatutLiquidation judiciaire
N° de procédure398967752
TribunalTribunal De Commerce De Lyon
Prononcé le09-04-2020
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création18-11-1994
Capital libéré7622,45 EURO
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue de la Baisse 30
69100 Villeurbanne
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Publications
Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Monsieur Patrice Olivier FOUGAIROLLE pour une durée de 5 ans23-07-2021
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20210142 publié le 23/07/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1945</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2021-07-15</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'interdiction de gérer</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>bureau d'études</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 30 rue de la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Monsieur Patrice Olivier FOUGAIROLLE pour une durée de 5 ans</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.16-05-2021
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20210095 publié le 16/05/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5234</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2021-03-31</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>bureau d'études</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 30 rue de la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur la Selarl Alliance Mj Représentée par Maître Marie Dubois 32 rue Molière 69006 Lyon.17-04-2020
<h3>Jugement prononçant</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200076 publié le 17/04/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1254</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-04-09</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de conversion en liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>bureau d'études</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 30 rue de la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur la Selarl Alliance Mj Représentée par Maître Marie Dubois 32 rue Molière 69006 Lyon.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 18 juillet 2019, désignant mandataire judiciaire la Selarl Alliance Mj Représentée par Maître Marie Dubois 32 rue Molière 69006 Lyon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.20-03-2020
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200057 publié le 20/03/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1998</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-03-10</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>bureau d'études</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 30 rue de la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 18 juillet 2019, désignant mandataire judiciaire la Selarl Alliance Mj Représentée par Maître Marie Dubois 32 rue Molière 69006 Lyon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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28-11-2019
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190229 publié le 28/11/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4011</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 Rue De la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2018</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
398967752
28-11-2019
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190229 publié le 28/11/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4010</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 Rue De la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2017</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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11-11-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170112 publié le 11/11/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5987</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue de la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2016</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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23-12-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160136 publié le 23/12/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>9629</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue de la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2015</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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02-02-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160013 publié le 02/02/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5349</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue de la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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07-04-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150029 publié le 07/04/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1582</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue de la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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27-09-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130071 publié le 27/09/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>10653</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue de la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
398967752
18-12-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120093 publié le 18/12/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6813</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue de la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
398967752
27-08-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120053 publié le 27/08/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3035</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue de la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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30-08-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110051 publié le 30/08/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5715</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>RL</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue de la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
398967752
01-10-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090073 publié le 01/10/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4083</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue de la Baisse Immeuble le Millenium 69100 Villeurbanne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
398967752
07-11-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080093 publié le 07/11/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5332</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue de la Baisse Immeuble le Millenium, 69100 Villeurbanne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
398967752
04-03-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080009 publié le 04/03/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1552</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>398 967 752RCSLyon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.T.S. B.E.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue de la Baisse Immeuble Le Millenium, 69100 Villeurbanne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2006</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
398967752
Mandataire judiciaire
La Selarl ALLIANCE MJ représentée par Maître Marie DUBOIS
Adres32 rue Molière 0, 69006 LYON
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
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