AccueilProcédures collectivesB I M G

Liquidation judiciaire B.I.M.G

Saint-Sulpice488882846Prononcé le 10-08-2008Mis à jour le 15/03/2018 01:00
Plus d'informations disponibles pour les utilisateurs inscrits
Accès gratuit aux informations sur le mandataire, rapports et alertes

B.I.M.G à Saint-Sulpice-de-Pommeray (Loir-et-Cher) a été placée en liquidation judiciaire par le Tribunal De Commerce De Blois. Maître Hubert LAVALLART a été désigné comme mandataire de justice. Le numéro de dossier de cette affaire est 488882846. L'activité principale de B.I.M.G est bouwnijverheid. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeB.I.M.G
VilleSaint-Sulpice (Loir-et-Cher)
SIREN488 882 846
StatutLiquidation judiciaire
N° de procédure488882846
TribunalTribunal De Commerce De Blois
Prononcé le02-12-2016
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création08-03-2006
Capital libéré30100,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeBouwnijverheid
Code principal41
Code secondaire4120
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue de Boissière 15
41000 Saint-Sulpice
Voir sur la carte
Adresse d'établissement
rue de Boissière 15
41000 Saint-Sulpice-de-Pommeray
Voir sur la carte
Publications
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.15-03-2018
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180052 publié le 15/03/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2230</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-03-06</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>B.I.M.G</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Construction de maisons individuelles</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 15 rue de Boissière Zone Industrielle la Boissière 41000 Saint-Sulpice </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.25-02-2018
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180039 publié le 25/02/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1990</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-02-15</dd><!-- NATURE --> <dd>Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>B.I.M.G</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Construction de maisons individuelles</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 15 rue de Boissière Zone Industrielle la Boissière 41000 Saint-Sulpice </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur Maître Hubert LAVALLART 12, place Jean-Jaurès - 41000 Blois . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.15-12-2016
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160244 publié le 15/12/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2340</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2016-12-02</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>B.I.M.G</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Construction de maisons individuelles</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 15 rue de Boissière Zone Industrielle la Boissière 41000 Saint-Sulpice</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur Maître Hubert LAVALLART 12, place Jean-Jaurès - 41000 Blois . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
31-08-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160092 publié le 31/08/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4125</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>B.I.M.G</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 15 rue de Boissière Zone Industrielle la Boissière 41000 Saint-Sulpice</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2015</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
19-11-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150120 publié le 19/11/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4420</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>B.I.M.G</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 15 rue de Boissière Zone Industrielle la Boissière 41000 Saint-Sulpice</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
07-10-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140076 publié le 07/10/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3309</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>B.I.M.G</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 15 rue de Boissière Zone Industrielle la Boissière 41000 Saint-Sulpice</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
19-08-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130051 publié le 19/08/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4563</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>B.I.M.G</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 15 rue de Boissière Zone Industrielle la Boissière 41000 Saint-Sulpice</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.30-04-2013
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130084 publié le 30/04/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2488</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>5 avril 2013</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>B.I.M.G</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Construction de maisons individuelles</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 15 rue de Boissière Zone Industrielle la Boissière 41000 Saint-Sulpice-de-Pommeray </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 8 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Hubert LAVALLART 12, place Jean-Jaurès - 41000 Blois .12-02-2013
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130030 publié le 12/02/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2018</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>25 janvier 2013</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>B.I.M.G</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Construction de maisons individuelles</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 15 rue de Boissière Zone Industrielle la Boissière 41000 Saint-Sulpice-de-Pommeray </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 8 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Hubert LAVALLART 12, place Jean-Jaurès - 41000 Blois .</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
29-09-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120071 publié le 29/09/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6912</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>B.I.M.G</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 15 rue de Boissière Zone Industrielle la Boissière 41000 Saint-Sulpice </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Juillet 2011 désignant mandataire judiciaire Maître Hubert LAVALLART 12, place Jean-Jaurès - 41000 Blois . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.27-12-2011
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20110250 publié le 27/12/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2330</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>25 novembre 2011</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>B.I.M.G</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Construction de maisons individuelles</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 15 rue de Boissière Zone Industrielle la Boissière 41000 Saint-Sulpice-de-Pommeray </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Juillet 2011 désignant mandataire judiciaire Maître Hubert LAVALLART 12, place Jean-Jaurès - 41000 Blois . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
02-11-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110077 publié le 02/11/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4736</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>B.I.M.G</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 15 rue de Boissière Zone Industrielle la Boissière 41000 Saint-Sulpice </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
22-11-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100084 publié le 22/11/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5848</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>B.I.M.G</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 15 rue de Boissière Zone Industrielle la Boissière 41000 Saint-Sulpice </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
12-04-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100021 publié le 12/04/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4871</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>B.I.M.G</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 15 rue de Boissière Zone Industrielle la Boissière 41000 Saint-Sulpice </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
12-07-2009
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20090132 publié le 12/07/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1258</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>B.I.M.G</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 15 rue de la Boissière 41000 Saint-Sulpice </dd><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Transfert du siège social</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
29-08-2008
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080154 publié le 29/08/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>916</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>EURL B.I.M.G</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>30100 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification survenue sur le capital</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
10-08-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080053 publié le 10/08/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>7296</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>488 882 846RCSBlois</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>EURL B.I.M.G</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 69 rue Nationale 41350 Saint-Gervais-la-Forêt </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
488882846
Mandataire judiciaire
Maître Hubert LAVALLART
Adres12 place Jean-Jaurès 0, 41000 BLOIS
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
Aucun rapport n'est encore disponible. Dès qu'un rapport sera publié, vous le trouverez ici.

Procedurecollective s'efforce d'actualiser et de compléter régulièrement le contenu de cette page web, issu de sources publiques. Malgré ce soin et cette attention, il est possible que le contenu soit incomplet et/ou incorrect. Procedurecollective fournit le contenu du site en l'état ("As is"), sans aucune garantie quant à sa fiabilité, son adéquation à un usage particulier ou autre. Procedurecollective décline toute responsabilité pour les dommages causés ou susceptibles d'être causés par l'utilisation du site, ou par l'impossibilité de le consulter. Sauf indication contraire dans cette clause de non-responsabilité, Procedurecollective n'est pas responsable des fichiers de tiers liés à cette page. Un lien n'implique pas d'approbation de ces fichiers.