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Liquidation judiciaire Le Carre Saint Jean

Gap494802218Prononcé le 21-10-2008Mis à jour le 16/05/2013 02:00
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Le 21-10-2008, un jugement d'homologation de l'accord dans la procédure impliquant Le Carre Saint Jean à Gap (Hautes-Alpes) a été prononcé. Maître Anne Lageat a été désigné comme mandataire de justice. Le numéro de dossier de cette affaire est 494802218. L'activité principale de Le Carre Saint Jean est bouwnijverheid. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeLe Carre Saint Jean
VilleGap (Hautes-Alpes)
SIREN494 802 218
StatutLiquidation judiciaire
N° de procédure494802218
TribunalTribunal De Commerce De Gap
Prononcé le10-09-2010
Forme juridiqueSociété Anonyme À Conseil D'administration
Date de création12-03-2007
Capital libéré100,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeBouwnijverheid
Code principal41
Code secondaire4110
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
avenue François Mitterrand 5
05000 Gap
Voir sur la carte
Publications
28-05-2013
<h3> Radiations</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20130100 publié le 28/05/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>317</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 802 218 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CARRE SAINT JEAN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société civile immobilière de construction vente</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers/ Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
494802218
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.16-05-2013
<h3>Jugement de clôture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130093 publié le 16/05/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1313</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>26 avril 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement de clôture pour insuffisance d'actif</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 802 218 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CARRE SAINT JEAN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière de construction vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers/ Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.</dd> </dl>
494802218
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.09-04-2013
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130069 publié le 09/04/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1925</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>20 février 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 802 218 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CARRE SAINT JEAN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière de construction vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers/ Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl>
494802218
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.16-08-2011
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20110158 publié le 16/08/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1168</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>6 juillet 2011</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 802 218 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CARRE SAINT JEAN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers/ Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl>
494802218
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 19 juillet 2010 désignant liquidateur Maître Anne Lageat 90, boulevard Pompidou - Immeuble : le Président - 05000 Gap . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.29-09-2010
<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20100189 publié le 29/09/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1246</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>10 septembre 2010</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 802 218 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CARRE SAINT JEAN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers/ Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 19 juillet 2010 désignant liquidateur Maître Anne Lageat 90, boulevard Pompidou - Immeuble : le Président - 05000 Gap . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.</dd> </dl>
494802218
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.21-10-2008
<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20080191 publié le 21/10/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1552</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>26 septembre 2008</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'homologation de l'accord</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PIERA FINANCE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme à conseil d'administration</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Activités des sociétés holding</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SNC PIERA AMENAGEMENT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société en nom collectif</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Activités des marchands de biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PIERA DISTRIBUTION</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PIERA GESSY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Administration d'immeubles et autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> Domaine des Marronniers 5 avenue François Mitterrand 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PIERA PROMOTION</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PROMOFIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Autres</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 148 rue de l'Université 75007 Paris 07 </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>L'OREE DES DOMBES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS SAINT GENIES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES DEMEURES DE SAINT JO</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE BOMPARD</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS ANATOLE FRANCE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Location de terrains et d'autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers/ Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE SAINT HELENE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Location de terrains et d'autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers/chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CARRE SAINT JEAN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers/ Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES TERRASSES DU CHATEAU</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CARRE VERT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS ARISTIDE BRIAND</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES BASTIDES DE GRAVESON</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES TERRASSES DE CHAMPFLEURI</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>VISION PARC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES BALCONS D'AUVERGNE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS DES POMMIERS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>L'ECRIN DE MONIANNE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE JARDIN DES ARTS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE PALAIS JOANNE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Location de terrains et d'autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>RESIDENCE LE CHAI</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>RESIDENCE LES BOSQUETS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SCI LES RIVES DE LA MAYENNE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LA TUILLIERE DE BERTHOIRE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SCI LE CLOS ARAUSIO</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS DE MONTAUD</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion - Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES TERRASSES DE L'EUROPE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES JARDINS DE LA RABASSIERE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES TERRASSES DE SAIN BEL</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES RESIDENCES DU RIF BEL</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES TERRASSES DE MONTEUX</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES PLATANES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS DES MOTTES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SCI RESIDENCE EL REY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Pierra Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SCI LES BALCONS DE GASCOGNE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>VILLA FONTAINE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers - C/ Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>VIA TOLOSA</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand C/Piera Promotion - Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS DE L'ENDREVIE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand C/ Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES TERRASSES DES COTEAUX</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS DE LA CHARTREUSE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE PRE CHARMANT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES JARDINS DE CARLA</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>RESIDENCE DE LA PLACE SUD</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>RESIDENCE LES VIGNES DU LAC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Location de terrains et d'autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES JARDINS DU PONT VIEUX</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS DES GRAVES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES JARDINS DU PONT VOLANT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>RESIDENCE MARIE CURIE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES QUAIS RIVE GAUCHE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Location de terrains et d'autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES JARDINS DU MUSEE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>VILLA CROIX DE PIERRE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Location de terrains et d'autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS SAINT FELIX</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Location de terrains et d'autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers C/ Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES BASTIDES DES SIEYES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers C/ Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES FONTAINES DE TELO</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>RESIDENCE LES FIGUIERS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE HAMEAU DE VALVERDE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>TERRE DE PROVENCE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES VERGERS D'AUDREY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SNC LE LOTISSEMENT DE FREDERI</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société en nom collectif</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Activités des marchands de biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES JARDINS DE COULOMME</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société en nom collectif</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES TERRASSES DU MUSEE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SCI LA RESIDENCE DE MONTESQUIEU</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES RESIDENCES DE JULIA</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 24 rue Jean Eymar 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE PARC DU SORBIER</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.</dd> </dl>
494802218
Mandataire judiciaire
Maître Anne Lageat
Adres90 Boulevard Pompidou, Immeuble : L 0, 05000 Gap
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
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