Accueil›Procédures collectives›Sud Florida

Liquidation judiciaire Sud Florida

Nice350664520Prononcé le 31-07-2009Mis à jour le 10/06/2018 02:00
Plus d'informations disponibles pour les utilisateurs inscrits
Accès gratuit aux informations sur le mandataire, rapports et alertes
Inscription gratuiteDéjà un compte ? Connectez-vous

Sud Florida à Nice (Alpes-Maritimes) a été placée en liquidation judiciaire par le Tribunal De Commerce De Nice. Le numéro de dossier de cette affaire est 350664520. L'activité principale de Sud Florida est horeca. Ce jugement de conversion en liquidation judiciaire est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeSud Florida
VilleNice (Alpes-Maritimes)
SIREN350 664 520
StatutLiquidation judiciaire
N° de procédure350664520
TribunalTribunal De Commerce De Nice
Prononcé le30-05-2018
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création23-07-2002
Capital libéré34999505,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeHoreca
Code principal56
Code secondaire5610
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
Face au 71 Promenade des Anglais 0
06000 Nice
Voir sur la carte
Adresse d'établissement
promenade des Anglais 0
06000 Nice
Voir sur la carte
Publications
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Pellier représentée par Me Marie Sophie Pellier 41 Boulevard Carabacel 06000 Nice.10-06-2018
<h3>Jugement prononçant</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180109 publié le 10/06/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1728</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-05-30</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de conversion en liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SUD FLORIDA</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>bains de mer sports nautiques avec accessoirement buffet et dancing.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Face au 71 Promenade des Anglais Plage Florida 06000 Nice </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Pellier représentée par Me Marie Sophie Pellier 41 Boulevard Carabacel 06000 Nice.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.03-01-2018
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180001 publié le 03/01/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4040</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2017-12-21</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SUD FLORIDA</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>bains de mer sports nautiques avec accessoirement buffet et dancing.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Face au 71 Promenade des Anglais Plage Florida 06000 Nice</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 24 avril 2017 désignant administrateur Me Huertas Xavier 4 Rue de l'Opéra 06359 Nice avec les pouvoirs : Assistance, mandataire judiciaire SCP Pellier représentée par Me Marie Sophie Pellier 41 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.10-05-2017
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170089 publié le 10/05/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1298</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2017-04-27</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SUD FLORIDA</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>bains de mer sports nautiques avec accessoirement buffet et dancing.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Face au 71 Promenade des Anglais Plage Florida 06000 Nice</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 24 avril 2017 désignant administrateur Me Huertas Xavier 4 Rue de l'Opéra 06359 Nice avec les pouvoirs : Assistance, mandataire judiciaire SCP Pellier représentée par Me Marie Sophie Pellier 41 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
13-09-2016
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20160179 publié le 13/09/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>95</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SUD FLORIDA</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : GUILLARD Serge André en fonction le 08 Septembre 2016 </dd><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification de représentant..</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
11-08-2016
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20160157 publié le 11/08/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>113</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SUD FLORIDA</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : CLAEYSEN Yann Pierre Frédéric en fonction le 08 Août 2016 </dd><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification de représentant..</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
13-09-2015
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20150175 publié le 13/09/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>24</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SUD FLORIDA</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : GUILLARD Frédéric Stéphane Marie en fonction le 03 Septembre 2015 </dd><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification de représentant.</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 60 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan SCP Pellier représentée par Me Marie Sophie Pellier 41 Boulevard Carabacel 06000 Nice.24-07-2015
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20150140 publié le 24/07/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1563</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>8 juillet 2015</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SUD FLORIDA</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>bains de mer sports nautiques avec accessoirement buffet et dancing.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> promenade des Anglais Plage Florida-Trottoir Entre Rues P. Valery & R. Bonheur 06000 Nice </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 60 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan SCP Pellier représentée par Me Marie Sophie Pellier 41 Boulevard Carabacel 06000 Nice.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.18-09-2014
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140179 publié le 18/09/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>611</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>3 septembre 2014</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances Loi de 1985</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SUD FLORIDA</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>bains de mer sports nautiques avec accessoirement buffet et dancing.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> promenade des Anglais Plage Florida-Trottoir Entre Rues P. Valery & R. Bonheur 06000 Nice </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire SCP De Mandataires Judiciaires Pellier-Molla représentée par Me Marie Sophie Pellier Molla 41 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.30-11-2013
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130230 publié le 30/11/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3032</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>14 novembre 2013</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SUD FLORIDA</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>bains de mer sports nautiques avec accessoirement buffet et dancing.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> promenade des Anglais Plage Florida-Trottoir Entre Rues P. Valery & R. Bonheur 06000 Nice </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire SCP De Mandataires Judiciaires Pellier-Molla représentée par Me Marie Sophie Pellier Molla 41 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
27-05-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130026 publié le 27/05/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>375</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SUD FLORIDA</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> promenade des Anglais Plage Florida-Trottoir Entre Rues P. Valery & R. Bonheur 06000 Nice </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
04-05-2012
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20120087 publié le 04/05/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>72</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SUD FLORIDA</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : GUILLARD Serge André en fonction le 24 Avril 2012 </dd><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification de représentant. Modification de la forme juridique.</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
23-09-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110064 publié le 23/09/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>267</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SUD FLORIDA</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> promenade des Anglais Plage Florida-Trottoir Entre Rues P. Valery & R. Bonheur 06000 Nice </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
28-09-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100070 publié le 28/09/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>253</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SUD FLORIDA</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> promenade des Anglais Plage Florida-Trottoir Entre Rues P. Valery & R. Bonheur 06000 Nice </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
08-03-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100015 publié le 08/03/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>738</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SUD FLORIDA</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> promenade des Anglais Plage Florida-Trottoir Entre Rues P. Valery & R. Bonheur 06000 Nice </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
31-07-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090048 publié le 31/07/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>413</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>350 664 520RCSNice</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SUD FLORIDA</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> promenade des Anglais Plage Florida-Trottoir, Entre Rues P. Valery & R. Bonheur 06000 Nice </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/10/2007</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
350664520
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
Aucun rapport n'est encore disponible. Dès qu'un rapport sera publié, vous le trouverez ici.
Plus de procédures collectives en Alpes-MaritimesPlus de procédures collectives à Nice
GRATIS
Suivre les procédures gratuitement
Inscrivez-vous et recevez des notifications pour les nouvelles publications
  • ✓ Coordonnées du mandataire
  • ✓ Télécharger tous les rapports
  • ✓ Configurer les alertes e-mail
  • ✓ Sauvegarder des dossiers
  • ✓ Gratuit, toujours
Inscription gratuite
Dernières actualités
Faillites dans l'actualité

Procedurecollective s'efforce d'actualiser et de compléter régulièrement le contenu de cette page web, issu de sources publiques. Malgré ce soin et cette attention, il est possible que le contenu soit incomplet et/ou incorrect. Procedurecollective fournit le contenu du site en l'état ("As is"), sans aucune garantie quant à sa fiabilité, son adéquation à un usage particulier ou autre. Procedurecollective décline toute responsabilité pour les dommages causés ou susceptibles d'être causés par l'utilisation du site, ou par l'impossibilité de le consulter. Sauf indication contraire dans cette clause de non-responsabilité, Procedurecollective n'est pas responsable des fichiers de tiers liés à cette page. Un lien n'implique pas d'approbation de ces fichiers.