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Datum
Kenmerk
Omschrijving
12-09-2018
2018090500010
jugement modifiant le plan de redressement organisant la continuation. Commissaire à lâ??exécution du plan : SELARL BERTHELOT, Maître BERTHELOT, 5, rue Puy-de-la-Bâtie, 42600 MONTBRISON. N° RG : 14/00041
Extrait de jugement
Bodacc A n°20180173 publié le 12/09/2018
- Annonce n°
- 842
- Date :
- 2018-08-28
- Jugement modifiant le plan de redressement
- n°RCS :
- Non Inscrit
- Nom :
- KHATMI
- Prénom :
- Mohammed
- Activité :
- médecin
- Adresse :
- 1 chemin des Charmilles 42600 Lézigneux
- Complément Jugement :
- jugement modifiant le plan de redressement organisant la continuation. Commissaire à lâ??exécution du plan : SELARL BERTHELOT, Maître BERTHELOT, 5, rue Puy-de-la-Bâtie, 42600 MONTBRISON. N° RG : 14/00041
12-09-2018
2018090500010
jugement modifiant le plan de redressement organisant la continuation. Commissaire à l’exécution du plan : SELARL BERTHELOT, Maître BERTHELOT, 5, rue Puy-de-la-Bâtie, 42600 MONTBRISON. N° RG : 14/00041
17-06-2016
2018090500010
Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Saint-Etienne, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la présente publication ; RG 141/41
Avis de dépôt
Bodacc A n°20160119 publié le 17/06/2016
- Annonce n°
- 2339
- Date :
- 23 mai 2016
- Dépôt de l'état des créances
- n°RCS :
- Non Inscrit
- Nom :
- KHATMI
- Prénom :
- Mohammed
- Activité :
- médecin
- Adresse :
- 1 chemin des Charmilles 42600 Lezigneux
- Complément Jugement :
- Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Saint-Etienne, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la présente publication ; RG 141/41
24-04-2016
2018090500010
Jugement arrêtant un plan de redressement organisant la continuation ; durée du plan : dix ans ; commissaire à l'exécution du plan : La SELARL MJ SYNERGIE, 5, rue Puy de la Bâtie, 42600 Montbrison, représentée par Maître BERTHELOT ; n° RG / 14/041
Extrait de jugement
Bodacc A n°20160081 publié le 24/04/2016
- Annonce n°
- 2752
- Date :
- 5 avril 2016
- Jugement de plan de redressement
- n°RCS :
- Non Inscrit
- Nom :
- KHATMI
- Prénom :
- Mohammed
- Activité :
- médecin
- Adresse :
- 22 Bis rue de Lyon 42600 Montbrison
- Complément Jugement :
- Jugement arrêtant un plan de redressement organisant la continuation ; durée du plan : dix ans ; commissaire à l'exécution du plan : La SELARL MJ SYNERGIE, 5, rue Puy de la Bâtie, 42600 Montbrison, représentée par Maître BERTHELOT ; n° RG / 14/041
07-10-2015
2018090500010
Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Saint-Etienne où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la présente publication
Avis de dépôt
Bodacc A n°20150192 publié le 07/10/2015
- Annonce n°
- 1386
- Date :
- 14 septembre 2015
- Dépôt de l'état des créances
- n°RCS :
- Non Inscrit
- Nom :
- KHATMI
- Prénom :
- Mohammed
- Activité :
- médecin
- Adresse :
- 22 Bis rue de Lyon 42600 Montbrison
- Complément Jugement :
- Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Saint-Etienne où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la présente publication
16-10-2014
2018090500010
Jugement d'ouverture de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 16 septembre 2014 ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : Maître BERTHELOT SELARL MJ SYNERGIE, demeurant 5, rue Puy de la Bâtie, 42600 Montbrison
Jugement d'ouverture
Bodacc A n°20140199 publié le 16/10/2014
- Annonce n°
- 1252
- Date :
- 16 septembre 2014
- Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
- n°RCS :
- Non Inscrit
- Nom :
- KHATMI
- Prénom :
- Mohammed
- Activité :
- médecin
- Adresse :
- 22 Bis rue de Lyon 42600 Montbrison
- Complément Jugement :
- Jugement d'ouverture de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 16 septembre 2014 ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : Maître BERTHELOT SELARL MJ SYNERGIE, demeurant 5, rue Puy de la Bâtie, 42600 Montbrison
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