Het insolventienummer van deze zaak is 391086956. Er zijn (nog) geen verslagen beschikbaar.
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Naam:
Demeautis Transports
Plaats:
Saint-Hilaire-Petitville
Schuldsaneringsnr.:
5002142942
Hoofdcode
Vervoer te land en vervoer via pijpleidingen
Nevencode
Goederenvervoer over de weg
Datum
Kenmerk
Omschrijving
Radiations
Bodacc B n°20180018 publié le 26/01/2018
- Annonce n°
- 522
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
Modifications et mutations diverses
Bodacc B n°20180018 publié le 26/01/2018
- Annonce n°
- 520
- n°RCS :
- 380 557 603RCSCoutances
- Dénomination :
- CARENTAN TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Capital :
- 71400 EUR
- Activité :
- Transports publics de marchandises, y compris l'affrètement, transport de matériaux et de produits du sol et du sous-sol et négoce de ceux-ci, déménagement travaux de terrassement, location de tous véhicules industriels permettant l'exercice de cette activité transports.
- Administration :
- Président : DEMEAUTIS Serge, René, Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : SOFICOM AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : ROUSSELOT Laurent
- Commentaires :
- Modification survenue sur l'activité, le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DEMEAUTIS TRANSPORTS, Société par actions simplifiée (SAS), ZA du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville (RCS COUTANCES (5002) 391 086 956)
09-01-2018
391086956
Jugement modifiant le plan de redressement.
Extrait de jugement
Bodacc A n°20180005 publié le 09/01/2018
- Annonce n°
- 1486
- Date :
- 2017-12-28
- Jugement modifiant le plan de redressement
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Activité :
- Transports routiers de fret interurbains
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Complément Jugement :
- Jugement modifiant le plan de redressement.
Ventes et cessions
Bodacc A n°20170227 publié le 26/11/2017
- Annonce n°
- 476
- n°RCS :
- 380 557 603RCSCoutances
- Dénomination :
- CARENTAN TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Capital :
- 50000 EUR
- Adresse :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Etablissement(s) :
- Oppositions :
- Art.L.236-14 du code de commerce
- Commentaires :
- Avis de projet de fusion CARENTAN TRANSPORTS Société par actions simplifiée au capital de 50.000 euros Siège social : Zone Artisanale du Mesnil 50500 SAINT-HILAIRE-PETITVILLE 380 557 603 RCS COUTANCES AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à SAINT-HILAIRE-PETITVILLE (50) du 29 septembre 2017, la société DEMEAUTIS TRANSPORTS, société par actions simplifiée au capital de 65.000 euros, ayant son siège social Zone Artisanale du Mesnil, 50500 SAINT-HILAIRE-PETITVILLE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de COUTANCES sous le numéro 391 086 956, transmettrait à titre de fusion à la société CARENTAN TRANSPORTS l'ensemble de son patrimoine. A partir du bilan au 31 décembre 2016 de la société DEMEAUTIS TRANSPORTS, l'actif et le passif de cette société dont la transmission à la société CARENTAN TRANSPORTS est prévue, s'élèvent à : Actif : 1.873.351 euros Passif : 1.699.314 euros faisant ressortir un actif net de 174.037 euros L'opération prendra effet d'un point de vue comptable et fiscal au 1er janvier 2017, les opérations de la société DEMEAUTIS TRANSPORTS depuis cette date devant être considérées comme accomplies par la société CARENTAN TRANSPORTS. Le rapport d'échange est fixé à 292 actions de la société DEMEAUTIS TRANSPORTS donnant droit à 25 actions de la société CARENTAN TRANSPORTS. La fusion de la société DEMEAUTIS TRANSPORTS et de la société CARENTAN TRANSPORTS sera donc rémunérée par l'attribution aux associés de la société DEMEAUTIS TRANSPORTS de 214 actions nouvelles de 100 euros de nominal chacune, à créer par la société CARENTAN TRANSPORTS, dont le capital sera ainsi augmenté de 21.400 euros. Le montant prévu de la prime de fusion s'élève à 152.637 euros. Les créanciers des sociétés CARENTAN TRANSPORTS et DEMEAUTIS TRANSPORTS dont la créance est antérieure au présent avis, pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L 236-14 et R 236-8 du Code de Commerce. Le projet de fusion a fait l'objet pour la société CARENTAN TRANSPORTS et pour la société DEMEAUTIS TRANSPORTS d'un dépôt le 21 novembre 2017 au Greffe du Tribunal de Commerce de COUTANCES. Pour avis Le Président de la société CARENTAN TRANSPORTS
Ventes et cessions
Bodacc A n°20170227 publié le 26/11/2017
- Annonce n°
- 480
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Capital :
- 65000 EUR
- Adresse :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Etablissement(s) :
- Oppositions :
- Art.L.236-14 du code de commerce
- Commentaires :
- Avis de projet de fusion DEMEAUTIS TRANSPORTS Société par actions simplifiée au capital de 65.000 euros Siège social : Zone Artisanale du Mesnil 50500 SAINT-HILAIRE-PETITVILLE 391 086 956 RCS COUTANCES AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à SAINT-HILAIRE-PETITVILLE (50) du 29 septembre 2017, la société DEMEAUTIS TRANSPORTS transmettrait à titre de fusion à la société CARENTAN TRANSPORTS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros, ayant son siège social Zone Artisanale du Mesnil - 50500 SAINT-HILAIRE-PETITVILLE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de COUTANCES sous le numéro 380 557 603, l'ensemble de son patrimoine. A partir du bilan au 31 décembre 2016 de la société DEMEAUTIS TRANSPORTS, l'actif et le passif de cette société dont la transmission à la société CARENTAN TRANSPORTS est prévue, s'élèvent à : Actif : 1.873.351 euros Passif : 1.699.314 euros faisant ressortir un actif net de 174.037 euros. L'opération prendra effet d'un point de vue comptable et fiscal au 1er janvier 2017, les opérations de la société DEMEAUTIS TRANSPORTS depuis cette date devant être considérées comme accomplies par la société CARENTAN TRANSPORTS. Le rapport d'échange est fixé à 292 actions de la société DEMEAUTIS TRANSPORTS donnant droit à 25 actions de la société CARENTAN TRANSPORTS. La fusion de la société DEMEAUTIS TRANSPORTS et de la société CARENTAN TRANSPORTS sera donc rémunérée par l'attribution aux associés de la société DEMEAUTIS TRANSPORTS de 214 actions nouvelles de 100 euros de nominal chacune, à créer par la société CARENTAN TRANSPORTS, dont le capital sera ainsi augmenté de 21.400 euros. Le montant prévu de la prime de fusion s'élève à 152.637 euros. Les créanciers des sociétés CARENTAN TRANSPORTS et DEMEAUTIS TRANSPORTS dont la créance est antérieure au présent avis, pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L 236-14 et R 236-8 du Code de Commerce. Le projet de fusion a fait l'objet pour la société CARENTAN TRANSPORTS et pour la société DEMEAUTIS TRANSPORTS d'un dépôt le 21 novembre 2017 au Greffe du Tribunal de Commerce de COUTANCES. Pour avis Le Président de la société DEMEAUTIS TRANSPORTS
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20170062 publié le 15/07/2017
- Annonce n°
- 5883
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination sociale :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2016
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20160081 publié le 12/08/2016
- Annonce n°
- 8746
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination sociale :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20150078 publié le 19/08/2015
- Annonce n°
- 2260
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination sociale :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2014
24-03-2015
391086956
Jugement modifiant le plan de redressement.
Extrait de jugement
Bodacc A n°20150058 publié le 24/03/2015
- Annonce n°
- 2381
- Date :
- 10 mars 2015
- Jugement modifiant le plan de redressement
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Activité :
- Transports routiers de fret interurbains
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Complément Jugement :
- Jugement modifiant le plan de redressement.
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20140054 publié le 12/08/2014
- Annonce n°
- 11261
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination sociale :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20130088 publié le 02/12/2013
- Annonce n°
- 8000
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination sociale :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2012
16-07-2013
391086956
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL AJIRE représentée par Me Erwan MERLY 149, rue de la Délivrande - 14000 Caen .
Extrait de jugement
Bodacc A n°20130135 publié le 16/07/2013
- Annonce n°
- 1911
- Date :
- 2 juillet 2013
- Jugement de plan de redressement
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Activité :
- Transports routiers de fret interurbains
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Complément Jugement :
- Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL AJIRE représentée par Me Erwan MERLY 149, rue de la Délivrande - 14000 Caen .
26-03-2013
391086956
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Avis de dépôt
Bodacc A n°20130060 publié le 26/03/2013
- Annonce n°
- 2369
- Date :
- 11 mars 2013
- Dépôt de l'état des créances
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Activité :
- Transports routiers de fret interurbains
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Complément Jugement :
- L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20120080 publié le 30/10/2012
- Annonce n°
- 7357
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination sociale :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2011
Modifications et mutations diverses
Bodacc B n°20120064 publié le 31/03/2012
- Annonce n°
- 801
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Administration :
- Président : DEMEAUTIS Serge, Rêné, Louis Commissaire aux comptes titulaire : SOFICOM AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : ROUSSELOT Laurent
- Commentaires :
- Modification survenue sur l'administration
21-02-2012
391086956
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Janvier 2012 désignant administrateur SELARL AJIRE représentée par Me Erwan MERLY 149, rue de la Délivrande - Administrateur Judiciaire - 14000 Caen avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SELARL Bruno CAMBON, représentée par Maître Bruno CAMBON 30-32, rue Gambetta - 50200 Coutances . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Jugement d'ouverture
Bodacc A n°20120036 publié le 21/02/2012
- Annonce n°
- 1661
- Date :
- 7 février 2012
- Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Activité :
- Transports routiers de fret interurbains
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Complément Jugement :
- Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Janvier 2012 désignant administrateur SELARL AJIRE représentée par Me Erwan MERLY 149, rue de la Délivrande - Administrateur Judiciaire - 14000 Caen avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SELARL Bruno CAMBON, représentée par Maître Bruno CAMBON 30-32, rue Gambetta - 50200 Coutances . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20120010 publié le 13/02/2012
- Annonce n°
- 6032
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination sociale :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20100083 publié le 15/11/2010
- Annonce n°
- 6077
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination sociale :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20090053 publié le 13/08/2009
- Annonce n°
- 5382
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination sociale :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanale du Mesnil 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Bodacc C n°20080071 publié le 24/09/2008
- Annonce n°
- 4702
- n°RCS :
- 391 086 956RCSCoutances
- Dénomination sociale :
- DEMEAUTIS TRANSPORTS
- Forme :
- Société par actions simplifiée
- Adresse du siège social :
- Zone Artisanal du Mesnil, 50500 Saint-Hilaire-Petitville
- Comptes annuels et rapports de l'exercice clos le : 31/12/2007
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