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Insolventienr.:
20140717BP20
Schuldsaneringsnr.:
20140717BP20
Datum
Kenmerk
Omschrijving
25-07-2014
20140717BP20
Jugement portant modification substantielle du plan de redressement ; jugement homologuant le plan de redressement : 24 mars 2011 ; commissaire à l'exécution du plan : Maître DUMOUSSEAU (Sophie), 18, rue des Pénitents Bleus, BP 40122, 32003 Auch Cedex
Extrait de jugement
Bodacc A n°20140141 publié le 25/07/2014
- Annonce n°
- 2135
- Date :
- 26 juin 2014
- Jugement modifiant le plan de redressement
- RCS :
- non Inscrit
- Nom :
- JEAN
- Prénom :
- Stéphane
- Activite :
- agriculteur
-
Adresse :
-
Gilette
32410
Ayguetinte
- Complément Jugement :
- Jugement portant modification substantielle du plan de redressement ; jugement homologuant le plan de redressement : 24 mars 2011 ; commissaire à l'exécution du plan : Maître DUMOUSSEAU (Sophie), 18, rue des Pénitents Bleus, BP 40122, 32003 Auch Cedex
Ventes et cessions
Bodacc A n°20140121 publié le 26/06/2014
- Annonce n°
- 182
- RCS :
- non Inscrit
- Nom :
- JEAN
- Prénom :
- Stéphane, Bernard, François
- Etablissement(s) :
-
- Qualité de l'établissement
- Etablissement principal
- Origine du fond :
- Fonds acquis par achat au prix stipulé de 12000 Euros.
- Activité :
- fonds de maçonnerie et enduits intérieurs et extérieurs
- Adresse de l'établissement :
-
Lieu dit La Motte
32270
L'Isle Arné
- Précédent(s) Propriétaire(s) :
-
- RCS :
- 491 694 865 RCS Auch
- Dénomination :
- CALTERRA
- Date de commencement d'activité :
- 30 mai 2014
- Publication légale :
- La Voix du Gers du 05 juin 2014
- Oppositions :
- SELARL DA SILVA, 8 rue Prieur - 32300 Mirande.
Créations d'établissements
Bodacc A n°20120109 publié le 08/06/2012
- Annonce n°
- 376
- RCS :
- 449 723 147 RCS Auch
- Nom :
- JACQUET
- Prénom :
- Stéphane, Guy, Jean-Marie
- Nom commercial :
- LE RELAX
- Etablissement(s) :
-
- Qualité de l'établissement
- Etablissement principal
- Origine du fond :
- Création
- Activité :
- Fabrication de plats cuisinés, sandwiches à emporter et à consommer sur place ,vente de boissons non alcoolisées et alcoolisées.
- Adresse de l'établissement :
-
3 bis
allée
Gabarrot
32190
Vic-Fezensac
- A dater du :
- 31 mai 2012
- Date de commencement d'activité :
- 04 juin 2012
Créations d'établissements
Bodacc A n°20110228 publié le 25/11/2011
- Annonce n°
- 307
- RCS :
- 420 256 653 RCS Auch
- Nom :
- FORGERON
- Prénom :
- Stéphane, Jean, Maurice
- Nom commercial :
- ATELIER STMI PASSION
- Etablissement(s) :
-
- Qualité de l'établissement
- Etablissement principal
- Origine du fond :
- Création
- Activité :
- Mécanique générale, ainsi que le commerce de détail de pièces et d'accessoires automobiles.
- Adresse de l'établissement :
-
quartier
Jouet
32110
Laujuzan
- A dater du :
- 14 novembre 2011
- Date de commencement d'activité :
- 01 novembre 2011
17-04-2011
20140717BP20
Jugement d'homologation du plan d'apurement du passif, commissaire à l'exécution du plan : Maître Dumousseau Sophie, 34, rue Victor Hugo, 32000 Auch
Extrait de jugement
Bodacc A n°20110076 publié le 17/04/2011
- Annonce n°
- 1362
- Date :
- 24 mars 2011
- Autre jugement et ordonnance
- RCS :
- non Inscrit
- Nom :
- JEAN
- Prénom :
- Stéphane
- Activite :
- agriculteur
-
Adresse :
-
Gilette
32410
Ayguetinte
- Complément Jugement :
- Jugement d'homologation du plan d'apurement du passif, commissaire à l'exécution du plan : Maître Dumousseau Sophie, 34, rue Victor Hugo, 32000 Auch
Modifications et mutations diverses
Bodacc B n°20110073 publié le 13/04/2011
- Annonce n°
- 706
- RCS :
- 391 019 049 RCS Auch
- Nom :
- JOUANDET
- Prénom :
- Jean-Michel, Stéphane
- Activité :
- Entretien d'espaces verts, travaux de vignes, disco mobile.
- Commentaires :
- Modification survenue sur l'activité
15-03-2011
20140717BP20
Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance d'Auch, où les réclamations seront recevables devant le Juge Commissaire dans le délai de un mois à compter de la date de la présente publication
Avis de dépôt
Bodacc A n°20110052 publié le 15/03/2011
- Annonce n°
- 1978
- Date :
- 8 février 2011
- Dépôt de l'état des créances
- RCS :
- non Inscrit
- Nom :
- JEAN
- Prénom :
- Stéphane
- Activite :
- agriculteur
-
Adresse :
-
« Gilette »
32410
Ayguetinte
- Complément Jugement :
- Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance d'Auch, où les réclamations seront recevables devant le Juge Commissaire dans le délai de un mois à compter de la date de la présente publication
Créations d'établissements
Bodacc A n°20100240 publié le 12/12/2010
- Annonce n°
- 438
- RCS :
- 391 019 049 RCS Auch
- Nom :
- JOUANDET
- Prénom :
- Jean-Michel, Stéphane
- Nom commercial :
- E M S
- Etablissement(s) :
-
- Qualité de l'établissement
- Etablissement principal
- Origine du fond :
- Création
- Activité :
- Entretien d'espaces verts.
- Adresse de l'établissement :
-
21bis
rue
Rufin
32800
Eauze
- A dater du :
- 16 novembre 2010
- Date de commencement d'activité :
- 02 novembre 2010
14-03-2010
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Jugement d'ouverture de redressement judiciaire, date de cessation des paiements : 28 janvier 2010, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : Maître DUMOUSSEAU (Sophie), 34, rue Victor-Hugo, 32000 Auch
Jugement d'ouverture
Bodacc A n°20100051 publié le 14/03/2010
- Annonce n°
- 2155
- Date :
- 4 février 2010
- Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
- RCS :
- non Inscrit
- Nom :
- JEAN
- Prénom :
- Stéphane
- Activite :
- exploitant agricole
-
Adresse :
-
« Gilette »
32410
Ayguetinte
- Complément Jugement :
- Jugement d'ouverture de redressement judiciaire, date de cessation des paiements : 28 janvier 2010, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : Maître DUMOUSSEAU (Sophie), 34, rue Victor-Hugo, 32000 Auch
Créations d'établissements
Bodacc A n°20100041 publié le 28/02/2010
- Annonce n°
- 521
- RCS :
- 519 877 500 RCS Auch
- Nom :
- LAVERAN
- Prénom :
- Stéphane, Jean-Christophe
- Nom commercial :
- CANOË EN GASCOGNE
- Etablissement(s) :
-
- Qualité de l'établissement
- Etablissement principal
- Origine du fond :
- Création
- Activité :
- Location de canoë-kayak.
- Adresse de l'établissement :
-
Tourniquelle
32420
Sabaillan
- A dater du :
- 09 février 2010
- Date de commencement d'activité :
- 01 mars 2010
Radiations
Bodacc B n°20100021 publié le 31/01/2010
- Annonce n°
- 1461
- RCS :
- 420 256 653 RCS Auch
- Nom :
- FORGERON
- Prénom :
- Stéphane, Jean, Maurice
- Adresse :
-
quartier
Lahittère
32460
Le Houga
- Date de cessation d'activité :
- 2009-12-22
Radiations
Bodacc B n°20090153 publié le 12/08/2009
- Annonce n°
- 1013
- RCS :
- 352 307 805 RCS Auch
- Nom :
- KIRCHE
- Prénom :
- Stéphane Jean-Philippe
- Adresse :
-
chemin
du Forman - RN 21
32810
Preignan
- Date de cessation d'activité :
- 2009-04-30
Créations d'établissements
Bodacc A n°20090082 publié le 28/04/2009
- Annonce n°
- 611
- RCS :
- 420 256 653 RCS Auch
- Nom :
- FORGERON
- Prénom :
- Stéphane, Jean, Maurice
- Nationalité :
- Française
- Etablissement(s) :
-
- Qualité de l'établissement
- Etablissement principal
- Origine du fond :
- Création
- Activité :
- Mécanique agricole à domicile - fauchage d'accotements -
- Adresse de l'établissement :
-
quartier
Lahittère
32460
Le Houga
- A dater du :
- 02 avril 2009
- Date de commencement d'activité :
- 15 avril 2009
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