AccueilSauvegardesLa Cuisine De Marie Sophie

Redressement judiciaire La Cuisine De Marie Sophie

Le Pontet503729543Date : 16-05-2008Mis à jour le 28/01/2021 01:00
Plus d'informations disponibles pour les utilisateurs inscrits
Accès gratuit aux informations sur le mandataire, rapports et alertes

La Cuisine De Marie Sophie à Le Pontet (Vaucluse) a été placée en redressement judiciaire par le Tribunal De Commerce D'avignon. Le numéro de dossier de cette affaire est 503729543. L'activité principale de La Cuisine De Marie Sophie est industrie. Ce jugement modifiant le plan de redressement est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeLa Cuisine De Marie Sophie
VilleLe Pontet (Vaucluse)
SIREN503 729 543
StatutRedressement judiciaire
N° de procédure503729543
TribunalTribunal De Commerce D'avignon
Prononcé le20-01-2021
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création23-04-2008
Capital libéré2000,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeIndustrie
Code principal10
Code secondaire1020
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
avenue François Lascour 22
84130 Le Pontet
Voir sur la carte
Adresse d'établissement
avenue François Lascour 22
84130 Le Pontet
Voir sur la carte
Publications
Jugement modifiant le plan de redressement.28-01-2021
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20210019 publié le 28/01/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2314</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2021-01-20</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement modifiant le plan de redressement.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
09-10-2020
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20200197 publié le 09/10/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5411</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 22 Avenue François Lascour 84130 Le Pontet </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2019</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
31-07-2019
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190146 publié le 31/07/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6551</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2018</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
18-09-2018
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180172 publié le 18/09/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>8219</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2017</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.15-12-2017
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170241 publié le 15/12/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4045</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2017-11-27</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
09-08-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170075 publié le 09/08/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>11042</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2016</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 7 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Etude Balincourt Représentée Par Me Frédéric Torelli 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon .07-06-2017
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170107 publié le 07/06/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1809</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2017-05-17</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 7 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Etude Balincourt Représentée Par Me Frédéric Torelli 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon .</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
09-08-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160078 publié le 09/08/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>8518</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2015</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
16-09-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150095 publié le 16/09/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5012</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2014</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Me TORELLI Frédéric 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.04-01-2015
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20150002 publié le 04/01/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2843</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>17 décembre 2014</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Me TORELLI Frédéric 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
01-08-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140047 publié le 01/08/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>13160</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
30-08-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130059 publié le 30/08/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>15330</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
15-08-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120049 publié le 15/08/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>14491</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
21-09-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110062 publié le 21/09/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>13235</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
04-09-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100054 publié le 04/09/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5777</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
23-10-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090079 publié le 23/10/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>8406</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
16-05-2008
<h3>Créations d'établissements</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20080082 publié le 16/05/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2439</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>503 729 543RCSAvignon</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>2000 EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><dt>Nom commercial :</dt><dd>LA CUISINE DE MARIE SOPHIE</dd><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant(e) : DELETTRE Frédéric. </dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd><dl><!-- Qualité établissement --><dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt><dd>Etablissement principal</dd><!-- origine du fond --><dt>Origine du fond :</dt><dd>Création</dd><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>Fabrication et vente de produits de la pêche transformés ou non</dd><!-- Enseigne --><!-- Adresse de l'établissement --><dt>Adresse de l'établissement :</dt><dd> 22 avenue François Lascour 84130 Le Pontet </dd></dl></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><dt>A dater du :</dt><dd>23 avril 2008</dd><!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>17 mars 2008</dd><!-- Publication légale --><!-- opposition --><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
503729543
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
Aucun rapport n'est encore disponible. Dès qu'un rapport sera publié, vous le trouverez ici.

Procedurecollective s'efforce d'actualiser et de compléter régulièrement le contenu de cette page web, issu de sources publiques. Malgré ce soin et cette attention, il est possible que le contenu soit incomplet et/ou incorrect. Procedurecollective fournit le contenu du site en l'état ("As is"), sans aucune garantie quant à sa fiabilité, son adéquation à un usage particulier ou autre. Procedurecollective décline toute responsabilité pour les dommages causés ou susceptibles d'être causés par l'utilisation du site, ou par l'impossibilité de le consulter. Sauf indication contraire dans cette clause de non-responsabilité, Procedurecollective n'est pas responsable des fichiers de tiers liés à cette page. Un lien n'implique pas d'approbation de ces fichiers.