Aller au contenu
AccueilSauvegardesA V T P

Redressement judiciaire A.V.T.P.

Le Louroux444395479Date : 25-10-2008Mis à jour le 21/09/2021 02:00
Plus d'informations disponibles pour les utilisateurs inscrits
Accès gratuit aux informations sur le mandataire, rapports et alertes

A.V.T.P. à Le Louroux a été placée en redressement judiciaire par le Tribunal De Commerce De Tours. Le numéro de dossier de cette affaire est 444395479. L'activité principale de A.V.T.P. est bouwnijverheid. Ce jugement modifiant le plan de redressement est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeA.V.T.P.
VilleLe Louroux
SIREN444 395 479
StatutRedressement judiciaire
N° de procédure444395479
TribunalTribunal De Commerce De Tours
Prononcé le31-08-2021
Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée unipersonnelle
Date de création09-12-2002
Capital libéré7500,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeBouwnijverheid
Code principal43
Code secondaire4312
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
0
37240 Le Louroux
Voir sur la carte
Publications
Jugement modifiant le plan de redressement.21-09-2021
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20210184 publié le 21/09/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3041</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2021-08-31</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>A.V.T.P.</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Travaux publics vente de matériaux aménagement d'espace location de matériel avec ou sans chauffeur travaux de terrassement travaux de maçonnerie</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Le Carroi Jodel 37240 Le Louroux </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement modifiant le plan de redressement.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
15-08-2021
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20210158 publié le 15/08/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3682</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.V.T.P.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée (à associé unique)</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Le Carroi Jodel 37240 Le Louroux </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2020</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
07-10-2020
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20200195 publié le 07/10/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>453</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.V.T.P.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée (à associé unique)</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Le Carroi Jodel 37240 Le Louroux </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2019</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
23-08-2019
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190162 publié le 23/08/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1395</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.V.T.P.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée (à associé unique)</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Le Carroi Jodel 37240 Le Louroux </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2018</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
04-09-2018
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180162 publié le 04/09/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3757</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.V.T.P.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée (à associé unique)</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Le Carroi Jodel 37240 Le Louroux </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2017</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
06-09-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170090 publié le 06/09/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2691</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.V.T.P.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée (à associé unique)</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Le Carroi Jodel 37240 Le Louroux</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2016</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Villa, mission conduite par Maître Francis villa 18 rue Néricault Destouches Bp 31348 37000 tours.26-01-2017
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170018 publié le 26/01/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2028</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2017-01-10</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>A.V.T.P.</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Travaux publics vente de matériaux aménagement d'espace location de matériel avec ou sans chauffeur travaux de terrassement travaux de maçonnerie</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Le Carroi Jodel 37240 Le Louroux</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Villa, mission conduite par Maître Francis villa 18 rue Néricault Destouches Bp 31348 37000 tours.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.05-10-2016
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160195 publié le 05/10/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2277</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>14 septembre 2016</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>A.V.T.P.</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Travaux publics vente de matériaux aménagement d'espace location de matériel avec ou sans chauffeur travaux de terrassement travaux de maçonnerie</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Le Carroi Jodel 37240 Le Louroux </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
16-08-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160082 publié le 16/08/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3737</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.V.T.P.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée (à associé unique)</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Le Carroi Jodel 37240 Le Louroux</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2015</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 20 décembre 2015, désignant : administrateur Selarl AJAssociés Michel Miroite Gorins Deshayes Bidan Bourgoin mission conduite par Me Franck Michel 6 Bis rue de la Barre 37000 tours, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire Selarl Villa, mission conduite par Maître Francis villa 18 rue Néricault Destouches Bp 31348 37000 tours. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.09-02-2016
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160027 publié le 09/02/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2992</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>19 janvier 2016</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>A.V.T.P.</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Travaux publics vente de matériaux aménagement d'espace location de matériel avec ou sans chauffeur travaux de terrassement travaux de maçonnerie</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Le Carroi Jodel 37240 Le Louroux </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 20 décembre 2015, désignant : administrateur Selarl AJAssociés Michel Miroite Gorins Deshayes Bidan Bourgoin mission conduite par Me Franck Michel 6 Bis rue de la Barre 37000 tours, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire Selarl Villa, mission conduite par Maître Francis villa 18 rue Néricault Destouches Bp 31348 37000 tours. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
22-08-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150081 publié le 22/08/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2083</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.V.T.P.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée (à associé unique)</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Le Carroi Jodel 37240 Le Louroux</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
23-08-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140058 publié le 23/08/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3056</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.V.T.P.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée (à associé unique)</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Le Carroi Jodel 37240 Le Louroux</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
03-09-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130063 publié le 03/09/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2573</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.V.T.P.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée (à associé unique)</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 37240 Le Louroux</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
04-09-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120059 publié le 04/09/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4220</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.V.T.P.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.A.R.L. à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 37240 Le Louroux </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
26-07-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110040 publié le 26/07/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5369</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A. V. T. P.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> le Carroi Jodel 37240 Bossée </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
08-09-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100057 publié le 08/09/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3554</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.V.T.P.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.A.R.L. à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> le Carroi Jodel 37240 Le Louroux </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
31-08-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090061 publié le 31/08/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4434</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.V.T.P.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée unipersonnelle</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> le Carroi Jodel 37240 Le Louroux </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
25-10-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080089 publié le 25/10/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4122</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 395 479RCSTours</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>A.V.T.P.</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée unipersonnelle</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> le Carroi Jodel 37240 Le Louroux </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
444395479
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
Aucun rapport n'est encore disponible. Dès qu'un rapport sera publié, vous le trouverez ici.

Procedurecollective s'efforce d'actualiser et de compléter régulièrement le contenu de cette page web, issu de sources publiques. Malgré ce soin et cette attention, il est possible que le contenu soit incomplet et/ou incorrect. Procedurecollective fournit le contenu du site en l'état ("As is"), sans aucune garantie quant à sa fiabilité, son adéquation à un usage particulier ou autre. Procedurecollective décline toute responsabilité pour les dommages causés ou susceptibles d'être causés par l'utilisation du site, ou par l'impossibilité de le consulter. Sauf indication contraire dans cette clause de non-responsabilité, Procedurecollective n'est pas responsable des fichiers de tiers liés à cette page. Un lien n'implique pas d'approbation de ces fichiers.