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Procédure sauvegarde Sarl Glaces Clement

Saint-Pierre-d'oléron347801466Date : 20-10-2008Mis à jour le 22/10/2017 02:00
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Sarl Glaces Clement à Saint-Pierre-d'oléron a été placée en procédure sauvegarde par le Tribunal De Commerce De La Rochelle. Le numéro de dossier de cette affaire est 347801466. L'activité principale de Sarl Glaces Clement est industrie. Laatste Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeSarl Glaces Clement
VilleSaint-Pierre-d'oléron
SIREN347 801 466
StatutProcédure sauvegarde
N° de procédure347801466
TribunalTribunal De Commerce De La Rochelle
Prononcé le26-04-2016
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création23-08-1988
Capital libéré62500,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeIndustrie
Code principal10
Code secondaire1052
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
0
17310 Saint-Pierre-d'oléron
Voir sur la carte
Publications
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 05 ANS nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Marie-Adeline Rousselot Gegoue 9, rue Audry de Puyravault - 17300 Rochefort .22-10-2017
<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170203 publié le 22/10/2017</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1451</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>2017-10-17</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 347 801 466 RCS La Rochelle </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>Fabrication de glaces et sorbets</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale de l'Oumiere 17310 Saint-Pierre-d'oléron</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 05 ANS nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Marie-Adeline Rousselot Gegoue 9, rue Audry de Puyravault - 17300 Rochefort .</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
347801466
26-04-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170034 publié le 26/04/2017</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1344</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 347 801 466 RCS La Rochelle </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale de l'Oumiere 17310 Saint-Pierre-d'oléron</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2016 </dd> <!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
347801466
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.25-04-2017
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170080 publié le 25/04/2017</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1462</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>2017-04-13</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 347 801 466 RCS La Rochelle </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>Fabrication de glaces et sorbets</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale de l'Oumiere 17310 Saint-Pierre-d'oléron</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
347801466
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Maître Marie-Adeline Rousselot Gegoue 9, rue Audry de Puyravault - 17300 Rochefort . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.03-05-2016
<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160088 publié le 03/05/2016</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1564</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>26 avril 2016</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 347 801 466 RCS La Rochelle </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>Fabrication de glaces et sorbets</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale de l'Oumiere 17310 Saint-Pierre-d'oléron </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Maître Marie-Adeline Rousselot Gegoue 9, rue Audry de Puyravault - 17300 Rochefort . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
347801466
25-04-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160041 publié le 25/04/2016</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1477</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 347 801 466 RCS La Rochelle </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale de l'Oumiere 17310 Saint-Pierre-d'oléron</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2015 </dd> <!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
347801466
27-05-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150044 publié le 27/05/2015</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1616</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 347 801 466 RCS La Rochelle </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale de l'Oumiere 17310 Saint-Pierre-d'oléron</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2014 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
347801466
22-05-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140028 publié le 22/05/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1857</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 347 801 466 RCS La Rochelle </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale de l'Oumiere 17310 Saint-Pierre-d'oléron</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2013 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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06-05-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130023 publié le 06/05/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2131</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 347 801 466 RCS La Rochelle </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale de l'Oumiere 17310 Saint-Pierre-d'oléron </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2012 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
347801466
23-04-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120022 publié le 23/04/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2132</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 347 801 466 RCS La Rochelle </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale de l'Oumiere 17310 Saint-Pierre-d'oléron </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2011 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
347801466
17-07-2011
<h3> Ventes et cessions</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20110137 publié le 17/07/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>114</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 532 492 006 RCS La Rochelle </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>CLEMENTINE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>5000 EUR</dd> <!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Gérant(e) : BONNAUDET Hervé, Roger, James Gérant(e) : HEUVELMANS Catherine, Denise, Elisabeth </dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse :</dt> <dd> lieudit Bellevue, Auberge des Trois B 17320 Hiers-Brouage </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd> <dl> <!-- Qualité établissement --> <dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt> <dd>Etablissement principal</dd> <!-- origine du fond --> <dt>Origine du fond :</dt> <dd>Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 23000 Euros.</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité :</dt> <dd>Vente de crèmes glacées friandises et boissons</dd> <!-- Enseigne --> <!-- Adresse de l'établissement --> <dt>Adresse de l'établissement :</dt> <dd> 71 rue du Port 9 Galerie du Port - la Cotiniere 17310 Saint-Pierre-d'oléron </dd> </dl> </dd> <!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <dt>Précédent(s) Propriétaire(s) :</dt><dd> <dl> <!-- RCS --> <dt> n°Identification : </dt> <dd> 347 801 466 RCS La rochelle </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- nature --> </dl> </dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <dt>Date de commencement d'activité :</dt> <dd>30 mai 2011</dd> <!-- Publication légale --> <dt>Publication légale :</dt> <dd>Le littoral du 17 juin 2011</dd> <!-- opposition --> <dt>Oppositions :</dt> <dd>Scp Gautriaud-Briat Bourgoin Piquet 7, rue de la République BP 42 17310 Saint-Pierre-d'oléron</dd> <!-- déclarations de creances --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Mise en activité de la société</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
347801466
11-07-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110036 publié le 11/07/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2360</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 347 801 466 RCS La Rochelle </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale de l'Oumiere 17310 Saint-Pierre-d'oléron </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2010 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
347801466
24-06-2011
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20110122 publié le 24/06/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>306</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 347 801 466 RCS La Rochelle </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> Zone Artisanale de l'Oumiere 17310 Saint-Pierre-d'oléron </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <dt>Adresse de l'établissement principal :</dt> <dd> Zone Artisanale de l'Oumiere 17310 Saint-Pierre-d'oléron </dd> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
347801466
12-07-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100040 publié le 12/07/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>878</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 347 801 466 RCS La Rochelle </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Saint-Gilles 17310 Saint-Pierre-d'oléron </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2009 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
347801466
26-08-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090059 publié le 26/08/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>3623</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 347 801 466 RCS La Rochelle </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Saint-Gilles 17310 Saint-Pierre-d'oléron </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
347801466
20-10-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080085 publié le 20/10/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>838</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 347 801 466 RCS Marennes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL GLACES CLEMENT</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Saint Gilles 17310 Saint-Pierre-d'Oléron </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
347801466
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
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