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Redressement judiciaire Ecole D'Equitation Des Rives De Meurthe

Art sur Meurthe484873658Date : 21-02-2008Mis à jour le 20/05/2018 02:00
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Ecole D'Equitation Des Rives De Meurthe à Art sur Meurthe (Meurthe-et-Moselle) a été placée en redressement judiciaire par le Tribunal De Commerce De Nancy. Le numéro de dossier de cette affaire est 484873658. L'activité principale de Ecole D'Equitation Des Rives De Meurthe est onderwijs. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeEcole D'Equitation Des Rives De Meurthe
VilleArt sur Meurthe (Meurthe-et-Moselle)
SIREN484 873 658
StatutRedressement judiciaire
N° de procédure484873658
TribunalTribunal De Commerce De Nancy
Prononcé le15-05-2018
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création08-11-2005
Capital libéré54400000,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeOnderwijs
Code principal85
Code secondaire8551
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
route de Varangéville 0
54510 Art sur Meurthe
Voir sur la carte
Publications
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Scp Pierre Bruart 161, rue André Bisiaux - ZAC Solvay, Plateau de Haye - 54320 Maxéville .20-05-2018
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180095 publié le 20/05/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2744</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-05-15</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>ECOLE D'EQUITATION DES RIVES DE MEURTHE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> route de Varangéville 54510 Art sur Meurthe </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Scp Pierre Bruart 161, rue André Bisiaux - ZAC Solvay, Plateau de Haye - 54320 Maxéville .</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
484873658
19-01-2018
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180009 publié le 19/01/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>713</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ECOLE D'EQUITATION DES RIVES DE MEURTHE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> route de Varangéville 54510 Art sur Meurthe </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2015</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
484873658
19-01-2018
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180009 publié le 19/01/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>714</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ECOLE D'EQUITATION DES RIVES DE MEURTHE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> route de Varangéville 54510 Art sur Meurthe </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2016</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.01-09-2017
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170167 publié le 01/09/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1313</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2017-08-21</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>ECOLE D'EQUITATION DES RIVES DE MEURTHE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> route de Varangéville 54510 Art sur Meurthe</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 15 Juillet 2016 , désignant mandataire judiciaire Scp Pierre Bruart 161, rue André Bisiaux - ZAC Solvay, Plateau de Haye - 54320 Maxéville . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.18-01-2017
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170012 publié le 18/01/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1760</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2017-01-10</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>ECOLE D'EQUITATION DES RIVES DE MEURTHE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> route de Varangéville 54510 Art sur Meurthe</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 15 Juillet 2016 , désignant mandataire judiciaire Scp Pierre Bruart 161, rue André Bisiaux - ZAC Solvay, Plateau de Haye - 54320 Maxéville . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
484873658
22-01-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160007 publié le 22/01/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2868</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ECOLE D'EQUITATION DES RIVES DE MEURTHE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> route de Varangéville 54510 Art sur Meurthe</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2014</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
484873658
09-01-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150003 publié le 09/01/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4377</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ECOLE D'EQUITATION DES RIVES DE MEURTHE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> route de Varangéville 54510 Art sur Meurthe</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
484873658
31-10-2014
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20140210 publié le 31/10/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>493</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>ECOLE D'EQUITATION DES RIVES DE MEURTHE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>35000 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : TOSETTO Yves </dd><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> route de Varangéville 54510 Art sur Meurthe </dd><!-- adresse etablissement principal --><dt>Adresse de l'établissement principal :</dt><dd> route de Varangéville 54510 Art sur Meurthe </dd><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
484873658
26-11-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130087 publié le 26/11/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5114</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ECOLE D'EQUITATION CHEVAL LIBERTE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 50 rue Grandjean 54110 Réméréville</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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30-11-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120086 publié le 30/11/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6565</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ECOLE D'EQUITATION CHEVAL LIBERTE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 50 rue Grandjean 54110 Réméréville </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
484873658
16-01-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120003 publié le 16/01/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5630</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ECOLE D'EQUITATION CHEVAL LIBERTE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 50 rue Grandjean 54110 Réméréville </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
484873658
17-01-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110003 publié le 17/01/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6215</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ECOLE D'EQUITATION CHEVAL LIBERTE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 50 rue Grandjean 54110 Réméréville </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
484873658
22-01-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100004 publié le 22/01/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6742</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ECOLE D'EQUITATION CHEVAL LIBERTE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 50 rue Grandjean 54110 Réméréville </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
484873658
15-01-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090005 publié le 15/01/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4943</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ECOLE D'EQUITATION CHEVAL LIBERTE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 50 rue Grandjean 54110 Réméréville </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2007</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
484873658
21-02-2008
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080031 publié le 21/02/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1976</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>484 873 658RCSNancy</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>ECOLE D'EQUITATION CHEVAL LIBERTE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant(e) : BULET CELINE. </dd><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification survenue sur l'administration</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
484873658
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