AccueilSauvegardesS R H M Societe De Restauration Et Dhotellerie Du Morvan

Redressement judiciaire Srhm

Luzy449434265Date : 20-10-2008Mis à jour le 28/11/2018 01:00
Plus d'informations disponibles pour les utilisateurs inscrits
Accès gratuit aux informations sur le mandataire, rapports et alertes

Srhm à Luzy a été placée en redressement judiciaire par le Tribunal De Commerce De Nevers. Le numéro de dossier de cette affaire est 449434265. L'activité principale de Srhm est horeca. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeSrhm
VilleLuzy
SIREN449 434 265
StatutRedressement judiciaire
N° de procédure449434265
TribunalTribunal De Commerce De Nevers
Prononcé le12-11-2018
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création24-07-2003
Capital libéré7500,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeHoreca
Code principal55
Code secondaire5510
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue de la République 26
58170 Luzy
Voir sur la carte
Noms commerciaux
Srhm
Publications
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan .28-11-2018
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180227 publié le 28/11/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2257</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-11-12</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><dt>Sigle : </dt><dd>SRHM</dd><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Hôtellerie, restauration, débit de boissons. Fabrication et commercialisation de plats cuisinés dans le cadre d'une activité traiteur</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 26 rue de la République 58170 Luzy </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan .</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
24-06-2018
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180114 publié le 24/06/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2265</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>SRHM</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 26 rue de la République 58170 Luzy </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/01/2018</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.02-03-2018
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180043 publié le 02/03/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2064</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-02-26</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><dt>Sigle : </dt><dd>SRHM</dd><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Hôtels et hébergement similaire</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 26 rue de la République 58170 Luzy </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
11-07-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170060 publié le 11/07/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2297</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>SRHM</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 26 rue de la République 58170 Luzy</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/01/2017</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Octobre 2016 , désignant mandataire judiciaire Selarl Aurélie LECAUDEY 14, avenue Marceau BP 529 - 58000 Nevers . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.23-02-2017
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170038 publié le 23/02/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1792</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2017-02-15</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><dt>Sigle : </dt><dd>SRHM</dd><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Hôtels et hébergement similaire</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 26 rue de la République 58170 Luzy</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Octobre 2016 , désignant mandataire judiciaire Selarl Aurélie LECAUDEY 14, avenue Marceau BP 529 - 58000 Nevers . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
21-06-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160057 publié le 21/06/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3412</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>SRHM</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 26 rue de la République 58170 Luzy</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/01/2016</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
25-03-2016
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20160060 publié le 25/03/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>847</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 26 rue de la République 58170 Luzy </dd><!-- adresse etablissement principal --><dt>Adresse de l'établissement principal :</dt><dd> 26 rue de la République 58170 Luzy </dd><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
26-08-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150084 publié le 26/08/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>9304</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>SRHM</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 73 avenue du Docteur Dollet 58170 Luzy</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/01/2015</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
02-12-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140091 publié le 02/12/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6528</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>SRHM</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 73 avenue du Docteur Dollet 58170 Luzy</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/01/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
16-05-2014
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20140094 publié le 16/05/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>956</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : RAYMOND Jérôme </dd><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification survenue sur l'administration</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
05-09-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130065 publié le 05/09/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>8856</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>SRHM</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 73 avenue du Docteur Dollet 58170 Luzy</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/01/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
08-10-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120074 publié le 08/10/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>7846</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>SRHM</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 73 avenue du Docteur Dollet 58170 Luzy </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/01/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
04-10-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110068 publié le 04/10/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6071</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>SRHM</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 73 avenue du Docteur Dollet 58170 Luzy </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/01/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
04-10-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110068 publié le 04/10/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6072</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>SRHM</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 73 avenue du Docteur Dollet 58170 Luzy </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/01/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
19-11-2009
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20090223 publié le 19/11/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>943</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>Hôtellerie, restauration, débit de boissons. Fabrication et commercialisation de plats cuisinés dans le cadre d'une activité traiteur</dd><!-- administration --><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification survenue sur l'activité</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
12-11-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090084 publié le 12/11/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5261</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>SRHM</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 73 avenue du Docteur Dollet 58170 Luzy </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/01/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
20-10-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080085 publié le 20/10/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4242</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>449 434 265RCSNevers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>S.R.H.M. SOCIETE DE RESTAURATION ET D'HOTELLERIE DU MORVAN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>SRHM</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 73 avenue du Docteur Dollet 58170 Luzy </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/01/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
449434265
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
Aucun rapport n'est encore disponible. Dès qu'un rapport sera publié, vous le trouverez ici.

Procedurecollective s'efforce d'actualiser et de compléter régulièrement le contenu de cette page web, issu de sources publiques. Malgré ce soin et cette attention, il est possible que le contenu soit incomplet et/ou incorrect. Procedurecollective fournit le contenu du site en l'état ("As is"), sans aucune garantie quant à sa fiabilité, son adéquation à un usage particulier ou autre. Procedurecollective décline toute responsabilité pour les dommages causés ou susceptibles d'être causés par l'utilisation du site, ou par l'impossibilité de le consulter. Sauf indication contraire dans cette clause de non-responsabilité, Procedurecollective n'est pas responsable des fichiers de tiers liés à cette page. Un lien n'implique pas d'approbation de ces fichiers.