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Redressement judiciaire France Sports 31

Lherm791773328Date : 27-03-2013Mis à jour le 18/02/2021 01:00
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France Sports 31 à Lherm a été placée en redressement judiciaire par le Tribunal De Commerce De Toulouse. Le numéro de dossier de cette affaire est 791773328. L'activité principale de France Sports 31 est horeca. Ce jugement modifiant le plan de redressement est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeFrance Sports 31
VilleLherm
SIREN791 773 328
StatutRedressement judiciaire
N° de procédure791773328
TribunalTribunal De Commerce De Toulouse
Prononcé le11-02-2021
Forme juridiqueSociété Par Actions Simplifiée
Date de création19-03-2013
Capital libéré305000000,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeHoreca
Code principal56
Code secondaire5610
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
chemin Larrieu 36
31600 Lherm
Voir sur la carte
Publications
Jugement modifiant le plan de redressement.18-02-2021
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20210034 publié le 18/02/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3290</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2021-02-11</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>791 773 328RCSToulouse</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>FRANCE SPORTS 31</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par Actions Simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>evènementiel métiers du sport, organisation d'évènements sportifs.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 36 chemin Larrieu 31600 Lherm </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement modifiant le plan de redressement.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
791773328
03-12-2020
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20200235 publié le 03/12/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4489</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>791 773 328RCSToulouse</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>FRANCE SPORTS 31</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 36 Chemin Larrieu 31600 Lherm </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2020</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
791773328
09-01-2020
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20200006 publié le 09/01/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1092</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>791 773 328RCSToulouse</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>FRANCE SPORTS 31</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 36 Chemin Larrieu 31600 Lherm </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2019</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
791773328
04-10-2018
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180184 publié le 04/10/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4356</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>791 773 328RCSToulouse</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>FRANCE SPORTS 31</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 36 chemin Larrieu 31600 Lherm </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2017</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
791773328
04-10-2018
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180184 publié le 04/10/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4357</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>791 773 328RCSToulouse</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>FRANCE SPORTS 31</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 36 chemin Larrieu 31600 Lherm </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2018</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
791773328
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 8 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Aegis Prise en la Personne de Me Orlane Gachet 35 boulevard Lascrosses 31000 Toulouse21-09-2018
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180180 publié le 21/09/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1507</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-09-13</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>791 773 328RCSToulouse</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>FRANCE SPORTS 31</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par Actions Simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>evènementiel métiers du sport, organisation d'évènements sportifs.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 36 chemin Larrieu 31600 Lherm </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 8 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Aegis Prise en la Personne de Me Orlane Gachet 35 boulevard Lascrosses 31000 Toulouse</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
791773328
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.09-03-2018
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180048 publié le 09/03/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1245</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-03-06</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>791 773 328RCSToulouse</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>FRANCE SPORTS 31</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par Actions Simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>evènementiel métiers du sport, organisation d'évènements sportifs.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 36 chemin Larrieu 31600 Lherm </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
791773328
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 13 avril 2017, désignant mandataire judiciaire Selarl Aegis Prise en la Personne de Me Orlane Gachet 35 boulevard Lascrosses 31000 Toulouse. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à lâ??adresse https://www.creditors-services.com.10-09-2017
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170173 publié le 10/09/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>918</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2017-08-31</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>791 773 328RCSToulouse</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>FRANCE SPORTS 31</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par Actions Simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>evènementiel métiers du sport, organisation d'évènements sportifs.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 36 chemin Larrieu 31600 Lherm</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 13 avril 2017, désignant mandataire judiciaire Selarl Aegis Prise en la Personne de Me Orlane Gachet 35 boulevard Lascrosses 31000 Toulouse. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à lâ??adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
791773328
09-11-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160119 publié le 09/11/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1453</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>791 773 328RCSToulouse</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>FRANCE SPORTS 31</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 36 chemin Larrieu 31600 Lherm</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2016</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
791773328
09-03-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160027 publié le 09/03/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3061</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>791 773 328RCSToulouse</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>FRANCE SPORTS 31</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 36 chemin Larrieu 31600 Lherm</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2015</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
791773328
17-03-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150022 publié le 17/03/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1698</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>791 773 328RCSToulouse</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>FRANCE SPORTS 31</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 36 chemin Larrieu 31600 Lherm</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
791773328
27-03-2013
<h3>Créations d'établissements</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130061 publié le 27/03/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>400</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>791 773 328RCSToulouse</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>FRANCE SPORTS 31</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société par Actions Simplifiée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>700.00 EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><dt>Nom commercial :</dt><dd>LES RAQUETTES DU STADE</dd><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Président : SZYNCZEWSKI Francois nom d'usage : SZYNCZEWSKI. </dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 36 chemin Larrieu 31600 Lherm </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd><dl><!-- Qualité établissement --><!-- origine du fond --><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>Evènementiel métiers du sport, organisation d'évènements sportifs, vente de vêtements et de matériels sportifs, organisation de buffets et de réceptions, retauration traditionnelle.</dd><!-- Enseigne --><!-- Adresse de l'établissement --></dl></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>01 mars 2013</dd><!-- Publication légale --><!-- opposition --><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
791773328
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
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