Procédure sauvegarde Ogier Sports Arc 1950

<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200060 publié le 25/03/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>841</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-03-16</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambery</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> résidence les Glaciers 73150 Val-d'Isère </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 24 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Meynet Robert 1 Place de la Libération 73000 Chambéry.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20190242 publié le 17/12/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4396</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-12-06</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambery</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> résidence les Glaciers 73150 Val-d'Isère </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190218 publié le 13/11/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5801</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> résidence les Glaciers 73150 Val-d'Isère </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/10/2018</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190084 publié le 30/04/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3361</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> résidence les Glaciers 73150 Val-d'Isère </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/10/2017</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180204 publié le 25/10/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1799</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-10-16</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambery</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> résidence les Glaciers 73150 Val-d'Isère </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Meynet Robert 1 Place de la Libération 73000 Chambéry avec les pouvoirs : outre les pouvoirs qui lui sont conférés par la Loi, d'assister l'entreprise débitrice pour tous ses actes de gestion, mandataire judiciaire SELARL Etude Bouvet & Guyonnet / Me T.Bouvet Et Jf Guyonnet 44 Avenue Charles Montreuil L'Axiome - BP 60219 73002 Chambéry Cedex.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170065 publié le 22/07/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5053</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> résidence les Glaciers 73150 Val-d'Isère</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/10/2016</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160047 publié le 12/05/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6737</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> résidence les Glaciers 73150 Val-d'Isère</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/10/2015</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150050 publié le 17/06/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>12603</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> résidence les Glaciers 73150 Val-d'Isère</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/10/2014</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140035 publié le 27/06/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>7071</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> résidence les Glaciers 73150 Val-d'Isère</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/10/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130035 publié le 30/06/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5927</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> résidence les Glaciers 73150 Val-d'Isère </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/10/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130016 publié le 19/03/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>11048</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> résidence les Glaciers 73150 Val-d'Isère </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/10/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120081 publié le 05/11/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>8131</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> résidence les Glaciers 73150 Val-d'Isère </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/10/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110011 publié le 28/02/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>9019</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambéry</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.A.R.L. à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> résidence les Glaciers 73150 Val-d'Isère </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/05/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20100038 publié le 24/02/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2128</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambéry</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>469500.00 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : OGIER Gilbert André </dd><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> résidence les Glaciers 73150 Val-d'Isère </dd><!-- adresse etablissement principal --><dt>Adresse de l'établissement principal :</dt><dd> 60 route des Rutys Z.A. Pringy 74370 Pringy </dd><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Transfert du siège social</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><dt>Date d'effet :</dt><dd>2010-01-05</dd><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>2003-07-01</dd><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100005 publié le 28/01/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>8101</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambéry</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> le village Bourg-Saint-Maurice 73700 Les Arcs 1950 </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/05/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Ventes et cessions</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20090250 publié le 29/12/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1261</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>518 286 307RCSChambéry</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>CAPA SPORTS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>220000.00 EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Président de la société : RAMIERE Vincent Commissaire aux comptes titulaire : COFIDEST AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : GARCIN René- </dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> le hameau du Glacier 73700 Bourg-Saint-Maurice </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd><dl><!-- Qualité établissement --><dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt><dd>Etablissement principal</dd><!-- origine du fond --><dt>Origine du fond :</dt><dd>Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1.650.000,00 EUR</dd><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>Vente d'articles, vêtements, équipement et services concernant le sport et les activités de loisir, notamment la vente et la location de skis.</dd><!-- Enseigne --><!-- Adresse de l'établissement --><dt>Adresse de l'établissement :</dt><dd> le village Bourg-Saint-Maurice 73700 Les Arcs 1950 </dd></dl></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <dt>Précédent(s) Propriétaire(s) :</dt><dd><dl><!-- RCS --> <dt>n°Identification :</dt><dd>392 112 587 RCS Chambéry</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- nature --></dl></dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><dt>A dater du :</dt><dd>20 novembre 2009</dd><!-- date Effet --><dt>Date d'effet :</dt><dd>3 décembre 2009</dd><!-- date Commencement Activite --><!-- Publication légale --><dt>Publication légale :</dt><dd>ECO DES PAYS DE SAVOIE du 11 décembre 2009</dd><!-- opposition --><dt>Oppositions :</dt><dd>Cabinet de Me Bruno SEMENOL, Les Charmettes, 148 avenue Eugène Ducretet 73200 ALBERTVILLE</dd><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>AVIS PROVISOIRE PREALABLE SOCIETE</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090027 publié le 24/04/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>8450</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSChambéry</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> le village Arc 1950 73700 Bourg-Saint-Maurice </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/05/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080052 publié le 09/08/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2579</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>392 112 587RCSAlbertville</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OGIER SPORTS ARC 1950</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.A.R.L</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> le village, Arc 1950, 73700 Bourg-Saint-Maurice </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/05/2007</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>