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Redressement judiciaire Personne physique

Saint-Martin-de-Sescas2019092500055Date : 04-08-2013Mis à jour le 04/10/2019 02:00
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Le 04-08-2013, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à Saint-Martin-de-Sescas a été prononcé. Le numéro de dossier de cette affaire est 2019092500055. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialePersonne physique
VilleSaint-Martin-de-Sescas
StatutRedressement judiciaire
N° de procédure2019092500055
TribunalTribunal De Grande Instance De Bordeaux
Prononcé le05-07-2013
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
chemin de l’Eglise 5
33490 Saint-Martin-de-Sescas
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Publications
Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bordeaux où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 13/0515704-10-2019
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20190192 publié le 04/10/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1964</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-05-17</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>CLUZAN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Loïc</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>non précisée</dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 5 chemin de l’Eglise 33490 Saint-Martin-de-Sescas </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bordeaux où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 13/05157</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2019092500055
avis de dépôt de la liste des créances nées après jugement d’ouverture articles L. 641-13 et R. 641-39 du code de commerce. La liste des créances nées après jugement d’ouverture a été déposée au greffe du Tribunal de grande instance de Bordeaux où les contestations peuvent être faites devant le juge commissaire dans un délai d’un mois à compter de la publication. Liquidation judiciaire. RG N° : 13/0515707-03-2019
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20190047 publié le 07/03/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1598</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-02-21</dd><!-- NATURE --> <dd>Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 871 020RCSde Bordeaux</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>CLUZAN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Loïc</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>non précisée</dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 5 chemin de l’Eglise 33490 Saint-Martin-de-Sescas </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>avis de dépôt de la liste des créances nées après jugement d’ouverture articles L. 641-13 et R. 641-39 du code de commerce. La liste des créances nées après jugement d’ouverture a été déposée au greffe du Tribunal de grande instance de Bordeaux où les contestations peuvent être faites devant le juge commissaire dans un délai d’un mois à compter de la publication. Liquidation judiciaire. RG N° : 13/05157</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2019092500055
Jugement de résolution de plan de redressement et d'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements : 9 janvier 2018 ; liquidateur : SELARL CHRISTOPHE MANDON, 2, rue de Caudéran, CS 41176, 33001 Bordeaux Cedex ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse http://www.creditors-services.com, fixe à douze mois le délai dans lequel le mandataire devra établir la liste des créances déclarées ; n° RG : 13/0515720-03-2018
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180055 publié le 20/03/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2775</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-03-02</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 871 020RCSBordeaux</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>CLUZAN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Loïc</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>viticulteur</dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 5 chemin de l'Eglise 33490 Saint-Martin-de-Sescas </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement de résolution de plan de redressement et d'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements : 9 janvier 2018 ; liquidateur : SELARL CHRISTOPHE MANDON, 2, rue de Caudéran, CS 41176, 33001 Bordeaux Cedex ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse http://www.creditors-services.com, fixe à douze mois le délai dans lequel le mandataire devra établir la liste des créances déclarées ; n° RG : 13/05157</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2019092500055
Jugement modifiant le plan de continuation ; commissaire à l'exécution du plan : SELARL CHRISTOPHE MANDON, 2, rue de Caudéran, 33001 Bordeaux Cedex ; dans les conditions suivantes : Autorise la modification du plan de redressement de M. CLUZAN (Loïc) en reportant la date de paiement des pactes restant à payer du 4 juillet au 4 décembre de chaque année ; Rôle N° : 13/0515730-12-2016
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160255 publié le 30/12/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1286</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2016-12-16</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de continuation</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>CLUZAN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Loïc</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 5 chemin de l'Eglise 33490 Saint-Martin-de-Sescas</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement modifiant le plan de continuation ; commissaire à l'exécution du plan : SELARL CHRISTOPHE MANDON, 2, rue de Caudéran, 33001 Bordeaux Cedex ; dans les conditions suivantes : Autorise la modification du plan de redressement de M. CLUZAN (Loïc) en reportant la date de paiement des pactes restant à payer du 4 juillet au 4 décembre de chaque année ; Rôle N° : 13/05157</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2019092500055
Jugement modifiant le plan de continuation ; commissaire à l'exécution du plan : SELARL CHRISTOPHE MANDON, 2, rue Caudéran, CS 41176, 33001 Bordeaux Cedex ; autorise la modification du plan de redressement de M. CLUZAN (Loïc), adopté par ce tribunal par jugement du 4 juillet 2014, dans les conditions suivantes : dit que le pacte de l'année 2015, venu à échéance au 4 juillet 2015, est réduit à la somme de 6000 euros et sera payé au plus tard quinze jours après le présent jugement ; dit que le solde du pacte de l'année 2015 sera payé par rééchelonnement sur les pactes successifs restant a payer, avec rallongement de la durée du plan de dix à quinze ans ; dit que les autres dispositions du plan reste inchangées ; RG 13/515726-05-2016
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160103 publié le 26/05/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1714</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>29 avril 2016</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de continuation</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>CLUZAN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Loïc</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 5 chemin de l'Eglise 33490 Saint-Martin-de-Sescas </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement modifiant le plan de continuation ; commissaire à l'exécution du plan : SELARL CHRISTOPHE MANDON, 2, rue Caudéran, CS 41176, 33001 Bordeaux Cedex ; autorise la modification du plan de redressement de M. CLUZAN (Loïc), adopté par ce tribunal par jugement du 4 juillet 2014, dans les conditions suivantes : dit que le pacte de l'année 2015, venu à échéance au 4 juillet 2015, est réduit à la somme de 6000 euros et sera payé au plus tard quinze jours après le présent jugement ; dit que le solde du pacte de l'année 2015 sera payé par rééchelonnement sur les pactes successifs restant a payer, avec rallongement de la durée du plan de dix à quinze ans ; dit que les autres dispositions du plan reste inchangées ; RG 13/5157</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2019092500055
13-03-2016
<h3>Radiations</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20160051 publié le 13/03/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>428</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 871 020RCSBordeaux</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>CLUZAN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Loïc</dd><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 7 route de Castets 33490 Saint-Martin-de-Sescas </dd><!-- Descriptif --><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><dt>Date de cessation d'activité :</dt><dd>2015-12-01</dd><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2019092500055
Le Tribunal, arrête le plan de redressement par apurement du passif et continuation d'activité, en fixe la durée à dix ans ; désigne la SELARL CHRISTOPHE MANDON, mandataire judiciaire, 2, rue de Caudéran, CS 41176, 33001 Bordeaux Cedex ; en qualité de commissaire à l'exécution du plan pour la durée de celui-ci20-07-2014
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140137 publié le 20/07/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1804</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>4 juillet 2014</dd><!-- NATURE --> <dd>Autre jugement et ordonnance</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>CLUZAN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Loïc</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>viticulteur</dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 5 route de l'Eglise 33490 Saint-Martin-de-Sescas </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Le Tribunal, arrête le plan de redressement par apurement du passif et continuation d'activité, en fixe la durée à dix ans ; désigne la SELARL CHRISTOPHE MANDON, mandataire judiciaire, 2, rue de Caudéran, CS 41176, 33001 Bordeaux Cedex ; en qualité de commissaire à l'exécution du plan pour la durée de celui-ci</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2019092500055
Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bordeaux, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication28-03-2014
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140062 publié le 28/03/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1092</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>4 février 2014</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>CLUZAN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Loïc</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 5 chemin de l'Eglise 33490 Saint-Martin-de-Sescas </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bordeaux, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2019092500055
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 7 juin 2013 ; représentant des créanciers : SELARL CHRISTOPHE MANDON, 2, rue de Cauderan, CS 41176, 33001 Bordeaux Cedex ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire04-08-2013
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130149 publié le 04/08/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>826</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>5 juillet 2013</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>CLUZAN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Loïc</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>viticulteur</dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 5 route de l'Eglise 33490 Saint-Martin-de-Sescas </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 7 juin 2013 ; représentant des créanciers : SELARL CHRISTOPHE MANDON, 2, rue de Cauderan, CS 41176, 33001 Bordeaux Cedex ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2019092500055
Mandataire judiciaire
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