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Redressement judiciaire Personne physique

PERIGUEUX201911120097Date : 29-12-2013Mis à jour le 20/11/2019 01:00
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Le 29-12-2013, un jugement d'ouverture en redressement judiciaire de Personne physique à PERIGUEUX (Pyrénées-Orientales) a été prononcé. Le numéro de dossier de cette affaire est 201911120097. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialePersonne physique
VillePERIGUEUX (Pyrénées-Orientales)
StatutRedressement judiciaire
N° de procédure201911120097
TribunalTribunal De Grande Instance De Perpignan
Prononcé le14-11-2013
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue des Thermes 42
24000 PERIGUEUX
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Publications
Avis de dépôt de l’état des créances SELARL ESAJ prise en la personne de Me Eric SAMSON es-quaité de mandataire ad hoc de Me Hervé MARTIN 9 rue Camille des Moulins 66026 PERPIGNAN CEDEX. Dépôt de l’état des créances au tribunal de Grande Instance de Perpignan où les réclamations seront recevables dans un délai de 1 mois à compter de la date de la présente publication. RG 2017/30220-11-2019
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20190223 publié le 20/11/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2263</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-10-15</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>MARTIN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Hervé</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Médecin généraliste</dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 42 rue des Thermes résidence Les Cordelières 24000 PERIGUEUX </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Avis de dépôt de l’état des créances SELARL ESAJ prise en la personne de Me Eric SAMSON es-quaité de mandataire ad hoc de Me Hervé MARTIN 9 rue Camille des Moulins 66026 PERPIGNAN CEDEX. Dépôt de l’état des créances au tribunal de Grande Instance de Perpignan où les réclamations seront recevables dans un délai de 1 mois à compter de la date de la présente publication. RG 2017/302</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
201911120097
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement par voie de continuation arrêté le 13 novembre 2014 et la liquidation judiciaire, régime général ; date de cessation des paiements : 27 janvier 2017 ; liquidateur Judiciaire : la SCP DELPHINE RAYMOND, prise en la personne de Maître RAYMOND (Delphine), mandataire judiciaire, 26, rue Mailly, 66000 Perpignan ; les déclarations de créances sont à adresser au mandataire judiciaire dans les deux mois de l'insertion à paraître au Bodacc à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés ; article R 621-8 du Code de Commerce ; RG : 17/0030202-06-2017
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170105 publié le 02/06/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1632</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2017-05-11</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>MARTIN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Hervé</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>médecin généraliste</dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 12 rue du Belvédère 66210 Bolquere</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant la résolution du plan de redressement par voie de continuation arrêté le 13 novembre 2014 et la liquidation judiciaire, régime général ; date de cessation des paiements : 27 janvier 2017 ; liquidateur Judiciaire : la SCP DELPHINE RAYMOND, prise en la personne de Maître RAYMOND (Delphine), mandataire judiciaire, 26, rue Mailly, 66000 Perpignan ; les déclarations de créances sont à adresser au mandataire judiciaire dans les deux mois de l'insertion à paraître au Bodacc à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés ; article R 621-8 du Code de Commerce ; RG : 17/00302</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
201911120097
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement par voie de continuation arrêté le 13 novembre 2014 et la liquidation judiciaire, régime général ; date de cessation des paiements : 27 janvier 2017 ; liquidateur Judiciaire : la SCP DELPHINE RAYMOND, prise en la personne de Maître RAYMOND (Delphine), mandataire judiciaire, 26, rue Mailly, 66000 Perpignan ; les déclarations de créances sont à adresser au mandataire judiciaire dans les deux mois de l'insertion à paraître au Bodacc à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés ; article R 621-8 du Code de Commerce ; RG : 17/0030202-06-2017
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170105 publié le 02/06/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1632</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2017-05-11</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>MARTIN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Hervé</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>médecin généraliste</dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 12 rue du Belvédère 66210 Bolquere</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant la résolution du plan de redressement par voie de continuation arrêté le 13 novembre 2014 et la liquidation judiciaire, régime général ; date de cessation des paiements : 27 janvier 2017 ; liquidateur Judiciaire : la SCP DELPHINE RAYMOND, prise en la personne de Maître RAYMOND (Delphine), mandataire judiciaire, 26, rue Mailly, 66000 Perpignan ; les déclarations de créances sont à adresser au mandataire judiciaire dans les deux mois de l'insertion à paraître au Bodacc à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés ; article R 621-8 du Code de Commerce ; RG : 17/00302</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
201911120097
Jugement arrêtant le plan de redressement par voie de continuation ; durée du plan : dix ans ; commissaire à l'exécution du plan : maître RAYMOND (Delphine), mandataire judiciaire, 4, avenue du Lycée, 66000 Perpignan ; Article R 621-8 du Code de Commerce12-12-2014
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140239 publié le 12/12/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>355</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>13 novembre 2014</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>MARTIN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Hervé</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>médecin généraliste</dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 12 rue du Belvédère 66210 Bolquère </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de redressement par voie de continuation ; durée du plan : dix ans ; commissaire à l'exécution du plan : maître RAYMOND (Delphine), mandataire judiciaire, 4, avenue du Lycée, 66000 Perpignan ; Article R 621-8 du Code de Commerce</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
201911120097
Jugement arrêtant le plan de redressement par voie de continuation ; durée du plan : dix ans ; commissaire à l'exécution du plan : maître RAYMOND (Delphine), mandataire judiciaire, 4, avenue du Lycée, 66000 Perpignan ; Article R 621-8 du Code de Commerce12-12-2014
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140239 publié le 12/12/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>355</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>13 novembre 2014</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>MARTIN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Hervé</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>médecin généraliste</dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 12 rue du Belvédère 66210 Bolquère </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de redressement par voie de continuation ; durée du plan : dix ans ; commissaire à l'exécution du plan : maître RAYMOND (Delphine), mandataire judiciaire, 4, avenue du Lycée, 66000 Perpignan ; Article R 621-8 du Code de Commerce</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
201911120097
Avis de dépôt de l'état des créances ; RG 2013/3473 ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Perpignan où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication07-12-2014
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140235 publié le 07/12/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1105</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>20 novembre 2014</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>MARTIN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Hervé</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 12 rue du Belvedère 66210 Bolquère </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Avis de dépôt de l'état des créances ; RG 2013/3473 ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Perpignan où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
201911120097
Avis de dépôt de l'état des créances ; RG 2013/3473 ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Perpignan où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication07-12-2014
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140235 publié le 07/12/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1105</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>20 novembre 2014</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>MARTIN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Hervé</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 12 rue du Belvedère 66210 Bolquère </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Avis de dépôt de l'état des créances ; RG 2013/3473 ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Perpignan où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
201911120097
Jugement prononçant le redressement judiciaire ; Dos. : 2013/3473 ; date de cessation des paiements : 4 septembre 2013 ; mandataire judiciaire : Maître RAYMOND (Delphine), 4, avenue du Lycée, 66000 Perpignan ; les déclarations de créance sont a adresser au mandataire judiciaire dans les deux mois de la présente insertion29-12-2013
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130250 publié le 29/12/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2030</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>14 novembre 2013</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>MARTIN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Hervé</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>médecin</dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 12 rue du Belvédère 66210 Bolquere </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant le redressement judiciaire ; Dos. : 2013/3473 ; date de cessation des paiements : 4 septembre 2013 ; mandataire judiciaire : Maître RAYMOND (Delphine), 4, avenue du Lycée, 66000 Perpignan ; les déclarations de créance sont a adresser au mandataire judiciaire dans les deux mois de la présente insertion</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
201911120097
Jugement prononçant le redressement judiciaire ; Dos. : 2013/3473 ; date de cessation des paiements : 4 septembre 2013 ; mandataire judiciaire : Maître RAYMOND (Delphine), 4, avenue du Lycée, 66000 Perpignan ; les déclarations de créance sont a adresser au mandataire judiciaire dans les deux mois de la présente insertion29-12-2013
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130250 publié le 29/12/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2030</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>14 novembre 2013</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>MARTIN</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Hervé</dd><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>médecin</dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 12 rue du Belvédère 66210 Bolquere </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant le redressement judiciaire ; Dos. : 2013/3473 ; date de cessation des paiements : 4 septembre 2013 ; mandataire judiciaire : Maître RAYMOND (Delphine), 4, avenue du Lycée, 66000 Perpignan ; les déclarations de créance sont a adresser au mandataire judiciaire dans les deux mois de la présente insertion</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
201911120097
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