Redressement judiciaire Oxsitis

<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20210094 publié le 14/05/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2883</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2021-05-03</dd><!-- NATURE --> <dd>Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>504 015 769RCSClermont-Ferrand</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>OXSITIS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Fabrication d'autres vêtements et accessoires</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 16 rue Albert Evaux Zone d'Activités des Graviers 63119 Châteaugay </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20210078 publié le 21/04/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4141</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2021-04-13</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>504 015 769RCSClermont-Ferrand</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>OXSITIS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Fabrication d'autres vêtements et accessoires</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 16 rue Albert Evaux Zone d'Activités des Graviers 63119 Châteaugay </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Jugement prononçant</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200083 publié le 28/04/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1331</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-04-23</dd><!-- NATURE --> <dd>Autre jugement prononçant</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>504 015 769RCSClermont-Ferrand</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>OXSITIS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Fabrication d'autres vêtements et accessoires</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 16 rue Albert Evaux Zone d'Activités des Graviers 63119 Châteaugay </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement du 23 avril 2020 arretant le plan de cession de la SAS OXSITIS et prononçant la liquidation judiciaire. Liquidateur : SELARL MANDATUM, représentée par Maître Raphaël PETAVY, 29, boulevard Berthelot - 63400 CHAMALIERES .</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200026 publié le 06/02/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2289</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-01-30</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>504 015 769RCSClermont-Ferrand</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>OXSITIS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Fabrication d'autres vêtements et accessoires</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 16 rue Albert Evaux Zone d'Activités des Graviers 63119 Châteaugay </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Novembre 2019 , désignant administrateur la SELARL AJ UP représentée par Maître Grégory WAUTOT 9, place de Jaude - 63000 Clermont-Ferrand avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire la SELARL MANDATUM représentée par Maître Raphaël PETAVY 29, boulevard Berthelot - 63400 Chamalieres . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190125 publié le 02/07/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4505</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>504 015 769RCSClermont-Ferrand</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OXSITIS</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 16 Rue Albert Evaux Zone d'Activités des Graviers 63119 Châteaugay </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2018</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20180144 publié le 01/08/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>729</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>504 015 769RCSClermont-Ferrand</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>OXSITIS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>77679.87 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification survenue sur le capital</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180138 publié le 31/07/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>8534</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>504 015 769RCSClermont-Ferrand</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OXSITIS</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 16 rue Albert Evaux Zone d'Activités des Graviers 63119 Châteaugay </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2017</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170075 publié le 09/08/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6785</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>504 015 769RCSClermont-Ferrand</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OXSITIS</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 16 rue Albert Evaux Zone d'Activités des Graviers 63119 Châteaugay</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2016</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20160151 publié le 03/08/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>818</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>504 015 769RCSClermont-Ferrand</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>OXSITIS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 16 rue Albert Evaux Zone d'Activités des Graviers 63119 Châteaugay </dd><!-- adresse etablissement principal --><dt>Adresse de l'établissement principal :</dt><dd> 16 rue Albert Evaux Zone d'Activités des Graviers 63119 Châteaugay </dd><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160064 publié le 09/07/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>9162</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>504 015 769RCSClermont-Ferrand</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>OXSITIS</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 28 rue Jean Claret 63000 Clermont-Ferrand</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2015</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20110025 publié le 04/02/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1069</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>504 015 769RCSClermont-Ferrand</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>OXSITIS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>235000 EUR</dd><!-- nom commercial --><dt>Nom commercial :</dt><dd>OXSITIS</dd><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification survenue sur le nom commercial, le capital</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20100135 publié le 15/07/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1091</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>504 015 769RCSClermont-Ferrand</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>OXSITIS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Président : ANDRIEUX Fabien Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE AUDIT représenté par FAGNOT Jean-Michel Commissaire aux comptes suppléant : VIRRION Frédéric </dd><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification survenue sur l'administration</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Créations d'établissements</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20080090 publié le 28/05/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1813</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>504 015 769RCSClermont-Ferrand</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>OXSITIS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>100000 EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Président : ANDRIEUX Fabien. Directeur général délégué : BOSSUOT Benjamin. Commissaire aux comptes titulaire : ARVERNE AUDIT représenté par FAGNOT Jean-Michel. Commissaire aux comptes suppléant : VIRRION Frédéric. </dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 27 rue Jean Claret Pépinière d'Entreprises de la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd><dl><!-- Qualité établissement --><dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt><dd>Etablissement principal</dd><!-- origine du fond --><dt>Origine du fond :</dt><dd>Création</dd><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>La propriété et l'exploitation de tous brevets en rapport avec les accessoires de vêtements et de sports ainsi qu'à titre complémentaire d'aliments ou boissons fabrication et commercialisation desdits produits</dd><!-- Enseigne --><!-- Adresse de l'établissement --><dt>Adresse de l'établissement :</dt><dd> 27 rue Jean Claret Pépinière d'Entreprises de la Pardieu 63000 Clermont-Ferrand </dd></dl></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><dt>A dater du :</dt><dd>05 mai 2008</dd><!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>24 avril 2008</dd><!-- Publication légale --><!-- opposition --><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>