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Procédure sauvegarde Sci Marceau

Vallauris2020111900090Date : 31-05-2010Mis à jour le 30/11/2020 01:00
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Sci Marceau à Vallauris a été placée en procédure sauvegarde par le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE. Le numéro de dossier de cette affaire est 2020111900090. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeSci Marceau
VilleVallauris
StatutProcédure sauvegarde
N° de procédure2020111900090
TribunalTRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE
Prononcé le06-01-2011
Forme juridiqueSociété Civile Immobilière
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
avenue de Verdun 8
06220 Vallauris
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Publications
jugement modifiant le plan de sauvegarde en ordonnant la suspension du paiement des annuités venues à échéance au début des années 2020 et 2021 jusqu’au 9 janvier 1922 date d’exigibilité de la 10e et dernière annuité. Commissaire l’exécution du plan : SCP-EZAVIN-THOMAS, administrateurs judiciaires, 1, rue Alexandre-Mari, 06300 Nice. N° RG : 10/0007230-11-2020
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200233 publié le 30/11/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3465</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-12-09</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SCI MARCEAU</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>SCI</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>non précisée</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 8 avenue de Verdun 06220 Vallauris </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>jugement modifiant le plan de sauvegarde en ordonnant la suspension du paiement des annuités venues à échéance au début des années 2020 et 2021 jusqu’au 9 janvier 1922 date d’exigibilité de la 10e et dernière annuité. Commissaire l’exécution du plan : SCP-EZAVIN-THOMAS, administrateurs judiciaires, 1, rue Alexandre-Mari, 06300 Nice. N° RG : 10/00072</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2020111900090
31-03-2020
<h3>Créations d'établissements</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200064 publié le 31/03/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>42</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>882 627 110RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SCI MARCEAU</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société civile immobilière</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>1500.00 EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant, Associé : PORCU Guy Raphaël Ange</dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 280 Avenue Pessicart 06100 Nice </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd><dl><!-- Qualité établissement --><dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt><dd>siège et établissement principal</dd><!-- origine du fond --><dt>Origine du fond :</dt><dd>Création</dd><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>l'acquisition, la prise à bail, la gestion, la location et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers ; la construction, la réfection, la rénovation, la réhabilitation et plus généralement, la mise en valeur de tous biens mobiliers et immobiliers ; l'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de cet objet, et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires à la conclusion de ces emprunts.</dd><!-- Enseigne --><!-- Adresse de l'établissement --><dt>Adresse de l'établissement :</dt><dd> 280 Avenue Pessicart 06100 Nice </dd></dl></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><dt>A dater du :</dt><dd>24 mars 2020</dd><!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>09 mars 2020</dd><!-- Publication légale --><!-- opposition --><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2020111900090
21-02-2017
<h3>Immatriculations</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170036 publié le 21/02/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>103</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>499 331 338RCSAntibes</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SCI MARCEAU BIS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société civile immobilière</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>1000 EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant, Associé indéfiniment responsable : VALETTI Claire, Dominique, Marguerite né(e) BRUA ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VALETTI Pablo, Esteban</dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 9 Bis allée des Jacinthes les Mimosées 06800 Cagnes-sur-Mer</dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd><dl><!-- Qualité établissement --><dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt><dd>Etablissement principal</dd><!-- origine du fond --><dt>Origine du fond :</dt><dd>Transfert d'établissement</dd><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>Propriété, gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou toute autre forme de biens mobiliers et immobiliers que la société se propose d'acquérir et toutes opérations financières, mobilières et immobilières.</dd><!-- Enseigne --><!-- Adresse de l'établissement --><dt>Adresse de l'établissement :</dt><dd> 9 Bis allée des Jacinthes les Mimosées 06800 Cagnes-sur-Mer</dd></dl></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><dt>A dater du :</dt><dd>07 février 2017</dd><!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>01 septembre 2016</dd><!-- Publication légale --><!-- opposition --><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2020111900090
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde sur 10 ans, prise en la personne de son gérant : DARDE (Bruno) ; commissaire à l'exécution du plan : Maître EZAVIN, 1, rue Alexandre-Mari, 06300 Nice12-02-2012
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20120030 publié le 12/02/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1054</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>9 janvier 2012</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>399 229 160RCSGrasse</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SCI MARCEAU</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>S.C.I.</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>non précisée</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 8 avenue de Verdun 06220 Vallauris </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde sur 10 ans, prise en la personne de son gérant : DARDE (Bruno) ; commissaire à l'exécution du plan : Maître EZAVIN, 1, rue Alexandre-Mari, 06300 Nice</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2020111900090
Jugement ordonnant le renouvellement de la période d'observation jusqu'au 12/12/2011, prise en la personne de son dirigeant : DARDE (Bruno) ; administrateur judiciaire (éventuellement) : Maître EZAVIN, 1, rue Alexandre-Mari, 06000 Nice ; mandataire judiciaire : la SELARL GAUTHIER SOHM, Les Espaces de Sophia, immeuble Delta, 80, route des Lucioles, 06560 Sophia09-09-2011
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20110175 publié le 09/09/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>881</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>17 août 2011</dd><!-- NATURE --> <dd>Autre jugement et ordonnance</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>399 229 160RCSGrasse</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SCI MARCEAU</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>S.C.I.</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>non précisée</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 8 avenue de Verdun 06220 Vallauris </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement ordonnant le renouvellement de la période d'observation jusqu'au 12/12/2011, prise en la personne de son dirigeant : DARDE (Bruno) ; administrateur judiciaire (éventuellement) : Maître EZAVIN, 1, rue Alexandre-Mari, 06000 Nice ; mandataire judiciaire : la SELARL GAUTHIER SOHM, Les Espaces de Sophia, immeuble Delta, 80, route des Lucioles, 06560 Sophia</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2020111900090
Jugement ordonnant le renouvellement de la période d'observation jusqu'au 04/07/2011 ; administrateur judiciaire (éventuellement) : EZVAVIN, 1, rue Alexandre-Mari, 06300 Nice, mission : assistance ; mandataire judiciaire : SELARL GAUTHIER-SOHM, Les Espaces de Sophia, immeuble Delta, 06560 Sophia-Antipolis18-05-2011
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20110097 publié le 18/05/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1866</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>4 avril 2011</dd><!-- NATURE --> <dd>Autre jugement et ordonnance</dd><!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SCI MARCEAU</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>S.C.I.</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>non précisée</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 8 avenue de Verdun 06220 Vallauris </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement ordonnant le renouvellement de la période d'observation jusqu'au 04/07/2011 ; administrateur judiciaire (éventuellement) : EZVAVIN, 1, rue Alexandre-Mari, 06300 Nice, mission : assistance ; mandataire judiciaire : SELARL GAUTHIER-SOHM, Les Espaces de Sophia, immeuble Delta, 06560 Sophia-Antipolis</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2020111900090
Jugement d'ouverture de la procédure de sauvegarde, dirigeant : DARDE (Bruno), administrateur judiciaire (éventuellement) : Maître EZAVIN, 1, rue Alexandre Mari, 06000 Nice, mission : assistance, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : SELARL GAUTHIER SOHM, les Espaces de Sophia, immeuble Delta, 80, route des Lucioles, 06560 Sophia Antipolis30-04-2011
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20110085 publié le 30/04/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1154</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>6 janvier 2011</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>399 229 160RCSGrasse</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SCI MARCEAU</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>S.C.I.</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>non précisée</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 8 avenue de Verdun 06220 Vallauris </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement d'ouverture de la procédure de sauvegarde, dirigeant : DARDE (Bruno), administrateur judiciaire (éventuellement) : Maître EZAVIN, 1, rue Alexandre Mari, 06000 Nice, mission : assistance, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : SELARL GAUTHIER SOHM, les Espaces de Sophia, immeuble Delta, 80, route des Lucioles, 06560 Sophia Antipolis</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2020111900090
31-05-2010
<h3>Immatriculations</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20100103 publié le 31/05/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>84</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>399 229 160RCSAntibes</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SCI MARCEAU</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société civile immobilière</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>152.45 EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant associé : DARDE Bruno </dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 8 avenue de Verdun 06220 Vallauris </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd><dl><!-- Qualité établissement --><dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt><dd>Etablissement principal</dd><!-- origine du fond --><dt>Origine du fond :</dt><dd>Transfert de siège</dd><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>Location gestion immobilière acquisition tous immeubles bâtis ou non bâtis</dd><!-- Enseigne --><!-- Adresse de l'établissement --><dt>Adresse de l'établissement :</dt><dd> 8 avenue de Verdun 06220 Vallauris </dd></dl></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><dt>A dater du :</dt><dd>10 mai 2010</dd><!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>01 janvier 2010</dd><!-- Publication légale --><!-- opposition --><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
2020111900090
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
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