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Procédure sauvegarde Sarl Case A Pain

Sillery428854467Date : 25-06-2008Mis à jour le 02/01/2014 01:00
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Sarl Case A Pain à Sillery (Marne) a été placée en procédure sauvegarde par le Tribunal De Commerce De Reims. Le numéro de dossier de cette affaire est 428854467. L'activité principale de Sarl Case A Pain est industrie. Laatste Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeSarl Case A Pain
VilleSillery (Marne)
SIREN428 854 467
StatutProcédure sauvegarde
N° de procédure428854467
TribunalTribunal De Commerce De Reims
Prononcé le10-07-2012
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création11-01-2000
Capital libéré100.000,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeIndustrie
Code principal10
Code secondaire1071
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
Rue De Taissy 11
51500 Sillery
Voir sur la carte
Adresse d'établissement
rue de Taissy 11
51500 Sillery
Voir sur la carte
Caractéristiques
Dirigeants
GérantM SBAI Nabil  (20/02/1970)
Publications
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 8 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître François DELTOUR 3, rue Noël - 51100 Reims .02-01-2014
<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140001 publié le 02/01/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2401</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>17 décembre 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>428 854 467 RCS Reims </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SARL CASE A PAIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Boulangerie et boulangerie-pâtisserie</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 rue de Taissy 51500 Sillery </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 8 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître François DELTOUR 3, rue Noël - 51100 Reims .</dd> </dl>
428854467
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.12-11-2013
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130218 publié le 12/11/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1734</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>25 octobre 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>428 854 467 RCS Reims </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SARL CASE A PAIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Boulangerie et boulangerie-pâtisserie</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 rue de Taissy 51500 Sillery </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl>
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31-07-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130046 publié le 31/07/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>8744</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>428 854 467 RCS Reims</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL CASE A PAIN</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 rue de Taissy 51500 Sillery</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012 </dd></dl>
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08-08-2012
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20120152 publié le 08/08/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1158</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>428 854 467 RCS Reims </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SARL CASE A PAIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Gérant(e) : SBAI Nabil Commissaire aux comptes titulaire : DAEVIDIAK Damien Commissaire aux comptes suppléant : RICKLIN Alexandre </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification survenue sur l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
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27-07-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120043 publié le 27/07/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6211</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>428 854 467 RCS Reims</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL CASE A PAIN</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 rue de Taissy 51500 Sillery </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011 </dd></dl>
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Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur judiciaire Maître Jérôme CABOOTER 4 bd Faraday 77700 SERRIS avec mission de surveillance, mandataire judiciaire Me François DELTOUR 3 rue Noel 51100 REIMS. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.20-07-2012
<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20120139 publié le 20/07/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1129</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>10 juillet 2012</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>428 854 467 RCS Reims </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SARL CASE A PAIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Boulangerie et boulangerie-pâtisserie</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 rue de Taissy 51500 Sillery </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur judiciaire Maître Jérôme CABOOTER 4 bd Faraday 77700 SERRIS avec mission de surveillance, mandataire judiciaire Me François DELTOUR 3 rue Noel 51100 REIMS. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.</dd> </dl>
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05-11-2010
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20100215 publié le 05/11/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1531</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>428 854 467 RCS Reims </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SARL CASE A PAIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>100000 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification survenue sur le capital</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
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03-11-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100081 publié le 03/11/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>4466</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>428 854 467 RCS Reims</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL CASE A PAIN</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 rue de Taissy 51500 Sillery </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2010 </dd></dl>
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12-11-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090084 publié le 12/11/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>4735</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>428 854 467 RCS Reims</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL CASE A PAIN</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 rue de Taissy 51500 Sillery </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2009 </dd></dl>
428854467
12-09-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080069 publié le 12/09/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>5522</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>428 854 467 RCS Reims</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL CASE A PAIN</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 rue de Taissy 51500 Sillery </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2008 </dd></dl>
428854467
25-06-2008
<h3> Ventes et cessions</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20080110 publié le 25/06/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>607</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>428 854 467 RCS Reims </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SARL CASE A PAIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>8000.00 EUR</dd> <!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Gérant : SBAI Nabil. </dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse :</dt> <dd> 11 rue de Taissy 51500 Sillery </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd> <dl> <!-- Qualité établissement --> <dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt> <dd>Etablissement secondaire</dd> <!-- origine du fond --> <dt>Origine du fond :</dt> <dd>Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 285.000,00 EUR</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité :</dt> <dd>panification, viennoiserie, sandwicherie, pâtisserie</dd> <!-- Enseigne --> <!-- Adresse de l'établissement --> <dt>Adresse de l'établissement :</dt> <dd> 4 rue des Elus et 5 place du Forum 51100 Reims </dd> </dl> </dd> <!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <dt>Précédent(s) Propriétaire(s) :</dt><dd> <dl> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>488 206 517 RCS Reims </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SARL DOLCE CAFFE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- nature --> </dl> </dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --> <dt>A dater du :</dt> <dd>11 janvier 2000</dd> <!-- date Effet --> <dt>Date d'effet :</dt> <dd>14 mai 2008</dd> <!-- date Commencement Activite --> <dt>Date de commencement d'activité :</dt> <dd>01 juillet 2000</dd> <!-- Publication légale --> <dt>Publication légale :</dt> <dd>PETITES AFFICHES MATOT BRAINE du 26 mai 2008</dd> <!-- opposition --> <dt>Oppositions :</dt> <dd>Maître LUTUN - Notaire 5 rue des Chailleaux 51170 FISMES</dd> <!-- déclarations de creances --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Inscription complémentaire suite à achat avec AP</dd> </dl>
428854467
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
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