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Redressement judiciaire Nlm

Bouguenais494385958Date : 18-07-2008Mis à jour le 18/06/2014 02:00
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Nlm exerçant sous le nom Neovivo à Bouguenais (Loire-Atlantique) a été placée en redressement judiciaire par le Tribunal De Commerce De Nantes. Le numéro de dossier de cette affaire est 494385958. L'activité principale de Nlm est financiële dienstverlening. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeNlm
VilleBouguenais (Loire-Atlantique)
SIREN494 385 958
StatutRedressement judiciaire
N° de procédure494385958
TribunalTribunal De Commerce De Nantes
Prononcé le26-02-2014
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création16-02-2007
Capital libéré310.350,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeFinanciële dienstverlening
Code principal64
Code secondaire6420
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue Marco Polo 0
44340 Bouguenais
Voir sur la carte
Noms commerciaux
Neovivo
494385958
Caractéristiques
Financier
Chiffre d'affaires1 718 290 €
Dirigeants
GérantM LE MENELEC Norbert Gilbert Rola  (30/04/1965)
Publications
Jugement modifiant le plan de redressement.18-06-2014
<h3>Jugement prononçant</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140115 publié le 18/06/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>717</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>23 avril 2014</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de redressement</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NLM</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>La prise de participation par voie d'apport, d'achat, de souscription ou autrement dans toute société, quels qu'en soient la forme et l'objet, ainsi que la gestion de ces participations. L'activité de formation notamment en matière commerciale et technique</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement modifiant le plan de redressement.</dd> </dl>
494385958
07-06-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140032 publié le 07/06/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6349</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NLM</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2013 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
494385958
27-04-2014
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20140082 publié le 27/04/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1218</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>518 531 025 RCS Nantes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>MILLENIUM</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société civile</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>1000 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> 4 rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>modification survenue sur Observation: Décision de l'associé unique en date du 18 février 2014 décidant de la dissolution et de la transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique NLM SARL rue Marco Polo 44340 BOUGUENAIS 494.385.958 RCS NANTES, sans qu'il y ait lieu à liquidation. Les créanciers peuvent faire opposition à la dissolution dans le délai de trente jours à compter de la publication de celle-ci dans l'INFORMATEUR JUDICIAIRE du 28 février 2014</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
494385958
Jugement modifiant le plan de redressement.18-04-2014
<h3>Jugement prononçant</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140077 publié le 18/04/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1547</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>26 février 2014</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de redressement</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NLM</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>La prise de participation par voie d'apport, d'achat, de souscription ou autrement dans toute société, quels qu'en soient la forme et l'objet, ainsi que la gestion de ces participations. L'activité de formation notamment en matière commerciale et technique</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement modifiant le plan de redressement.</dd> </dl>
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Jugement modifiant le plan de redressement.27-12-2013
<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130249 publié le 27/12/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1631</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>4 décembre 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de redressement</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NLM</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>La prise de participation par voie d'apport, d'achat, de souscription ou autrement dans toute société, quels qu'en soient la forme et l'objet, ainsi que la gestion de ces participations. L'activité de formation notamment en matière commerciale et technique</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement modifiant le plan de redressement.</dd> </dl>
494385958
17-06-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130030 publié le 17/06/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>4529</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NLM</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
494385958
28-08-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120054 publié le 28/08/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>4960</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NLM</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
494385958
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Bidan Christophe Le Moulin des Roches Bâtiment E 31 bd Albert Einstein 44300 Nantes.10-07-2012
<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20120131 publié le 10/07/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2281</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>13 juin 2012</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NLM</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>La prise de participation par voie d'apport, d'achat, de souscription ou autrement dans toute société, quels qu'en soient la forme et l'objet, ainsi que la gestion de ces participations. L'activité de formation notamment en matière commerciale et technique</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Bidan Christophe Le Moulin des Roches Bâtiment E 31 bd Albert Einstein 44300 Nantes.</dd> </dl>
494385958
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 16.5.2011 désignant administrateur Me BIDAN Christophe, 31 boulevard Albert Einstein Bât E, le Moulin des Roches, 44300 Nantes, avec les pouvoirs : assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion ou certains d'entre eux, mandataire judiciaire SCP Mauras et Jouin, 6 place Viarme, en la Personne de me Jouin C., 44000 Nantes. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.03-06-2011
<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20110108 publié le 03/06/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>929</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>18 mai 2011</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NLM</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>La prise de participation par voie d'apport, d'achat, de souscription ou autrement dans toute société, quels qu'en soient la forme et l'objet, ainsi que la gestion de ces participations. l'activité de formation notamment en matière commerciale et technique</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 16.5.2011 désignant administrateur Me BIDAN Christophe, 31 boulevard Albert Einstein Bât E, le Moulin des Roches, 44300 Nantes, avec les pouvoirs : assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion ou certains d'entre eux, mandataire judiciaire SCP Mauras et Jouin, 6 place Viarme, en la Personne de me Jouin C., 44000 Nantes. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.</dd> </dl>
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16-05-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110026 publié le 16/05/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>4744</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NLM</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2010 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
494385958
17-05-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100027 publié le 17/05/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2885</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NLM</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2009 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
494385958
28-05-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090033 publié le 28/05/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>5539</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NLM</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
494385958
05-12-2008
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080223 publié le 05/12/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>811</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NLM</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>310350.00 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <dt>Nom commercial :</dt> <dd>NEOVIVO</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité :</dt> <dd>La prise de participation par voie d'apport, d'achat, de souscription ou autrement dans toute société, quels qu'en soient la forme et l'objet, ainsi que la gestion de ces participations. l'activité de formation notamment en matière commerciale et technique</dd> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Gérant : LE MENELEC Norbert Gilbert Roland. </dd> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <dt>Adresse de l'établissement principal :</dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Changement de l'objet et de l'activité</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <dt>Date d'effet :</dt> <dd>2008-10-24</dd> <!-- date Commencement Activite --> <dt>Date de commencement d'activité :</dt> <dd>2007-02-06</dd> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
494385958
23-08-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080060 publié le 23/08/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6122</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NLM</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2007 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
494385958
24-07-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080047 publié le 24/07/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>5901</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NLM</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
494385958
18-07-2008
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080126 publié le 18/07/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1170</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 385 958 RCS Nantes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NLM</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>310350.00 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <dt>Nom commercial :</dt> <dd>NEOVIVO</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité :</dt> <dd>La prise de participation par voie d'apport, d'achat, de souscription ou autrement dans toute société, quels qu'en soient la forme et l'objet, ainsi que la gestion de ces participations.</dd> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Gérant : LE MENELEC Norbert Gilbert Roland</dd> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <dt>Adresse de l'établissement principal :</dt> <dd> rue Marco Polo 44340 Bouguenais </dd> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Changement de dénomination sociale</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <dt>Date d'effet :</dt> <dd>2008-06-01</dd> <!-- date Commencement Activite --> <dt>Date de commencement d'activité :</dt> <dd>2007-02-06</dd> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
494385958
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
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Rapports
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