Procédure sauvegarde Surgical-Ioc

<h3>Extrait de jugement</h3> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1474</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>17 octobre 2012</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de sauvegarde</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>438 792 913 RCS Saint etienne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SURGICAL-IOC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>la fabrication la production la conception l'étude et le développement la commercialisation de dispositifs médicaux Implantables négoce de matériel médical et chirurgical, dépannage électronique de Ces mêmes matériels. conseil et communication.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 88 rue Marengo 42000 Saint-Etienne </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement modifiant le plan de sauvegarde.</dd> </dl>

<b><i>1474</i></b> - <span class="libelle">Date : </span>17 octobre 2012. Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

438 792 913   RCS   Saint etienne. <span class="label">SURGICAL-IOC</span>. <span class="libelle"> Forme : </span>Société par actions simplifiée. <span class="libelle"> Activite : </span>la fabrication la production la conception l'étude et le développement la commercialisation de dispositifs médicaux Implantables négoce de matériel médical et chirurgical, dépannage électronique de Ces mêmes matériels. conseil et communication.<span class="libelle"> Adresse du siège social : </span> 88 rue Marengo 42000 Saint-Etienne . <span class="libelle"> Complément Jugement : </span>Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

<b><i>5753</i></b> - <span class="label">Annulation. </span>BODACC C.  <span class="libelle">Numéro de parution : </span>20120021.  <span class="libelle">Annonce numéro : </span>4502.  <span class="libelle">Date de parution : </span>16 avril 2012.  <span class="libelle">Cet avis est nul et non avenu. </span>438 792 913. RCS  Saint etienne  <span class="denomination">SURGICAL-IOC.  </span>

<b><i>4502</i></b> - 438 792 913. RCS  Saint etienne  <span class="denomination">SURGICAL-IOC.  </span><span class="libelle">Forme : </span>Société par actions simplifiée.  <span class="libelle">Adresse du siège social : </span> 88 rue Marengo 42000 Saint-Etienne. <span class="libelle">Comptes annuels et rapports</span><span class="libelle"> de l'exercice clos le : </span>30 novembre 2011.

<b><i>303</i></b> - 438 792 913   RCS   Saint etienne. <span class="label">SURGICAL-IOC</span>. <span class="libelle"> Forme : </span>Société par actions simplifiée. <span class="libelle"> Capital : </span>606000.00 EUR.<span class="libelle"> Administration : </span>Président : GROUPE PETERS SURGICAL en fonction le 20 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : PIMPANEAU &amp; ASSOCIES en fonction le 21 Mars 2012 Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIES en fonction le 21 Mars 2012 . <span class="libelle"> Commentaires : </span>Modification du capital. Modification de représentant.

<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>303</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>438 792 913 RCS Saint etienne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SURGICAL-IOC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>606000.00 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Président : GROUPE PETERS SURGICAL en fonction le 20 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : PIMPANEAU & ASSOCIES en fonction le 21 Mars 2012 Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEURS ET CONSEILS ASSOCIES en fonction le 21 Mars 2012 </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification du capital. Modification de représentant.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>

<h3>Avis de dépôt</h3> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>3167</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>25 janvier 2012</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>438 792 913 RCS Saint etienne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SURGICAL-IOC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>la fabrication la production la conception l'étude et le développement la commercialisation de dispositifs médicaux Implantables négoce de matériel médical et chirurgical, dépannage électronique de Ces mêmes matériels. conseil et communication.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 88 rue Marengo 42000 Saint-Etienne </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl>

<b><i>3167</i></b> - <span class="libelle">Date : </span>25 janvier 2012. Dépôt de l'état des créances.

438 792 913   RCS   Saint etienne. <span class="label">SURGICAL-IOC</span>. <span class="libelle"> Forme : </span>Société par actions simplifiée. <span class="libelle"> Activite : </span>la fabrication la production la conception l'étude et le développement la commercialisation de dispositifs médicaux Implantables négoce de matériel médical et chirurgical, dépannage électronique de Ces mêmes matériels. conseil et communication.<span class="libelle"> Adresse du siège social : </span> 88 rue Marengo 42000 Saint-Etienne . <span class="libelle"> Complément Jugement : </span>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

<h3>Extrait de jugement</h3> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2203</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>14 décembre 2011</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>438 792 913 RCS Saint etienne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SURGICAL-IOC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>la fabrication la production la conception l'étude et le développement la commercialisation de dispositifs médicaux Implantables négoce de matériel médical et chirurgical, dépannage électronique de Ces mêmes matériels. conseil et communication.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 88 rue Marengo 42000 Saint-Etienne </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan SELARL Aj Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin 12 Rue Louis Braille 42000 Saint-Etienne.</dd> </dl>

<b><i>1404</i></b> - 438 792 913   RCS   Saint etienne. <span class="label">SURGICAL-IOC</span>. <span class="libelle"> Forme : </span>Société par actions simplifiée. <span class="libelle"> Administration : </span>Commissaire aux comptes titulaire : BOURBON CHRISTIAN AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Philippe Président : GROUPE PETERS SURGICAL en fonction le 20 Décembre 2011 . <span class="libelle"> Commentaires : </span>Modification de représentant.

<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1404</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>438 792 913 RCS Saint etienne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SURGICAL-IOC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Commissaire aux comptes titulaire : BOURBON CHRISTIAN AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Philippe Président : GROUPE PETERS SURGICAL en fonction le 20 Décembre 2011 </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de représentant.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>

<b><i>2203</i></b> - <span class="libelle">Date : </span>14 décembre 2011. Jugement arrêtant le plan de sauvegarde.

438 792 913   RCS   Saint etienne. <span class="label">SURGICAL-IOC</span>. <span class="libelle"> Forme : </span>Société par actions simplifiée. <span class="libelle"> Activite : </span>la fabrication la production la conception l'étude et le développement la commercialisation de dispositifs médicaux Implantables négoce de matériel médical et chirurgical, dépannage électronique de Ces mêmes matériels. conseil et communication.<span class="libelle"> Adresse du siège social : </span> 88 rue Marengo 42000 Saint-Etienne . <span class="libelle"> Complément Jugement : </span>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan SELARL Aj Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin 12 Rue Louis Braille 42000 Saint-Etienne.

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>4502</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>438 792 913 RCS Saint etienne</dd> <!-- denomination --> <dt>Nom Commercial : </dt> <dd>SURGICAL-IOC</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 88 rue Marengo 42000 Saint-Etienne </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/11/2011 </dd></dl>

<h3>Jugement d'ouverture</h3> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2077</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>9 février 2011</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>438 792 913 RCS Saint-Etienne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SURGICAL-IOC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>la fabrication la production la conception l'étude et le développement la commercialisation de dispositifs médicaux implantables négoce de matériel médical et chirurgical, dépannage électronique de ces mêmes matériels. Conseil et communication.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 88 rue Marengo 42000 Saint-Etienne </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Administrateurs Judiciaires Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin, 12 rue Louis Braille, Bureau Secondaire, 42000 Saint-Etienne avec les pouvoirs : Assister le débiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SELAS MJ-LEX pris en la personne de Maître André-Charles ROCHE, 9 boulevard Mendès France, 42021 Saint-Etienne. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du mandataire judiciaire dans les deux mois de la présente publication.</dd> </dl>

<b><i>2077</i></b> - <span class="libelle">Date : </span>9 février 2011. Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde.

438 792 913   RCS   Saint-Etienne. <span class="label">SURGICAL-IOC</span>. <span class="libelle"> Forme : </span>Société par actions simplifiée. <span class="libelle"> Activite : </span>la fabrication la production la conception l'étude et le développement la commercialisation de dispositifs médicaux implantables négoce de matériel médical et chirurgical, dépannage électronique de ces mêmes matériels. Conseil et communication.<span class="libelle"> Adresse du siège social : </span> 88 rue Marengo 42000 Saint-Etienne . <span class="libelle"> Complément Jugement : </span>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Administrateurs Judiciaires Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin, 12 rue Louis Braille, Bureau Secondaire, 42000 Saint-Etienne avec les pouvoirs : Assister le débiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SELAS MJ-LEX pris en la personne de Maître André-Charles ROCHE, 9 boulevard Mendès France, 42021 Saint-Etienne. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du mandataire judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

<b><i>2882</i></b> - 438 792 913   RCS   Saint-Etienne. <span class="label">SURGICAL-IOC</span>. <span class="libelle"> Forme : </span>Société par actions simplifiée. <span class="libelle"> Capital : </span>356000.00 EUR.<span class="libelle"> Activité : </span>la fabrication la production la conception l'étude et le développement la commercialisation de dispositifs médicaux implantables négoce de matériel médical et chirurgical, dépan- nage électronique de ces mêmes matériels. Conseil et communication.<span class="libelle"> Administration : </span>Président de la société : MOUTON Didier Philippe. Commissaire aux comptes titulaire : BOURBON CHRISTIAN AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Philippe. <span class="libelle">Adresse du siège social : </span> 88 rue Marengo 42000 Saint-Etienne . <span class="libelle">Adresse de l'établissement principal : </span> 88 rue Marengo 42000 Saint-Etienne . <span class="libelle"> Commentaires : </span>Augmentation de capital. <span class="libelle"> Date d'effet : </span>28 septembre 2007. <span class="libelle"> Date de commencement d'activité : </span>27 juillet 2001.

<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2882</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>438 792 913 RCS Saint-Etienne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SURGICAL-IOC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>356000.00 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <dt>Activité :</dt> <dd>la fabrication la production la conception l'étude et le développement la commercialisation de dispositifs médicaux implantables négoce de matériel médical et chirurgical, dépan- nage électronique de ces mêmes matériels. Conseil et communication.</dd> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Président de la société : MOUTON Didier Philippe. Commissaire aux comptes titulaire : BOURBON CHRISTIAN AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : PERRIN Philippe. </dd> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> 88 rue Marengo 42000 Saint-Etienne </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <dt>Adresse de l'établissement principal :</dt> <dd> 88 rue Marengo 42000 Saint-Etienne </dd> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Augmentation de capital</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <dt>Date d'effet :</dt> <dd>2007-09-28</dd> <!-- date Commencement Activite --> <dt>Date de commencement d'activité :</dt> <dd>2001-07-27</dd> <!-- Date de cessation activité --> </dl>