Redressement judiciaire It'lec

<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180087 publié le 06/05/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2593</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-04-26</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambery</dd><!-- RM --> <dt><abbr title="Répertoire des métiers">n°RM</abbr> : </dt><dd>444 126 528 RM 73</dd><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>IT'LEC</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>en France et à l'étranger tous travaux et prestations se rapportant à l'électricité générale pour l'industrie et le bâtiment, réalisation d'études, ainsi que la réalisation de toutes études et travaux en matière d'automates et Cablâges, prise de participation dans toute société, gestion de Ces participations, réalisation de tous travaux administratifs, comptables, informatiques et commerciaux.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Zone Artisanale la Sage le Gazon 73330 Domessin </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement modifiant le plan de redressement.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170035 publié le 27/04/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5252</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IT'LEC</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale la Sage le Gazon 73330 Domessin</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2016</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160125 publié le 23/11/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>7165</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IT'LEC</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale la Sage le Gazon 73330 Domessin</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2015</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150039 publié le 11/05/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3957</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IT'LEC</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale la Sage le Gazon 73330 Domessin</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140073 publié le 29/09/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6590</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IT'LEC</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale la Sage le Gazon 73330 Domessin</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140031 publié le 02/06/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>10535</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IT'LEC</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale la Sage le Gazon 73330 Domessin</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130161 publié le 22/08/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1426</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>6 août 2013</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambery</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>IT'LEC</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>en France et à l'étranger tous travaux et prestations se rapportant à l'électricité générale pour l'industrie et le bâtiment, réalisation d'études, ainsi que la réalisation de toutes études et travaux en matière d'automates et Cablâges, prise de participation dans toute société, gestion de Ces participations, réalisation de tous travaux administratifs, comptables, informatiques et commerciaux.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Zone Artisanale la Sage le Gazon 73330 Domessin </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130024 publié le 13/05/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6287</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambery</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IT'LEC</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale la Sage le Gazon 73330 Domessin </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20120093 publié le 15/05/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1864</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>27 avril 2012</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambery</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>IT'LEC</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>en France et à l'étranger tous travaux et prestations se rapportant à l'électricité générale pour l'industrie et le bâtiment, réalisation d'études, ainsi que la réalisation de toutes études et travaux en matière d'automates et Cablâges, prise de participation dans toute société, gestion de Ces participations, réalisation de tous travaux administratifs, comptables, informatiques et commerciaux.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Zone Artisanale la Sage le Gazon 73330 Domessin </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Saint Pierre Rémi 228 Rue Paul Gidon 73000 Chambéry.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20120013 publié le 19/01/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1288</dd><!-- rectificatif, annulation --><b>Rectificatif. </b>

BODACC A.Numéro de parution : 20110101.Annonce numéro : 2401.Date de parution : 24 mai 2011.

Cet avis est annulé et remplacé par le suivant :

<!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>9 mai 2011</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambery</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>IT'LEC</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>en France et à l'étranger tous travaux et prestations se rapportant à l'électricité générale pour l'industrie et le bâtiment, réalisation d'études, ainsi que la réalisation de toutes études et travaux en matière d'automates et Cablâges, prise de participation dans toute société, gestion de Ces participations, réalisation de tous travaux administratifs, comptables, informatiques et commerciaux.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Zone Artisanale la Sage le Gazon 73330 Domessin </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 avril 2011 désignant administrateur Me Saint Pierre Rémi 228 Rue Paul Gidon 73000 Chambéry mandataire judiciaire SELARL Etude Bouvet 44 Rue Charles Montreuil L'Axiome - BP 60219 73002 Chambéry Cedex. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20110101 publié le 24/05/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2401</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>9 mai 2011</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambery</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>IT'LEC</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>en France et à l'étranger tous travaux et prestations se rapportant à l'électricité générale pour l'industrie et le bâtiment, réalisation d'études, ainsi que la réalisation de toutes études et travaux en matière d'automates et Cablâges, prise de participation dans toute société, gestion de Ces participations, réalisation de tous travaux administratifs, comptables, informatiques et commerciaux.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Zone Artisanale la Sage le Gazon 73330 Belmont-Tramonet </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 avril 2011 désignant administrateur Me Saint Pierre Rémi 228 Rue Paul Gidon 73000 Chambéry mandataire judiciaire SELARL Etude Bouvet 44 Rue Charles Montreuil L'Axiome - BP 60219 73002 Chambéry Cedex. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110016 publié le 22/03/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>11113</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambéry</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IT'LEC</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Z.A. la Sage le Gazon 73330 Domessin </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20100233 publié le 02/12/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1832</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambéry</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>IT'LEC</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>15000.00 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>En France et à l'étranger tous travaux et prestations se rapportant à l'électricité générale pour l'industrie et le bâtiment, réalisation d'études, ainsi que la réalisation de toutes études et travaux en matière d'automates et cablâges, prise de participation dans toute société, gestion de ces participations, réalisation de tous travaux administratifs, comptables, informatiques et commerciaux.</dd><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : MEYER Gilles </dd><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Z.A. la Sage le Gazon 73330 Domessin </dd><!-- adresse etablissement principal --><dt>Adresse de l'établissement principal :</dt><dd> Z.A. la Sage le Gazon 73330 Domessin </dd><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Transfert du siège et de l'établissement principal avec création</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><dt>Date d'effet :</dt><dd>2010-04-01</dd><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>2003-01-01</dd><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090102 publié le 30/12/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>9887</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambéry</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IT'LEC</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>IT'LEC</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 4 rue d'Aigue Noire 73330 Le Pont-de-Beauvoisin </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080077 publié le 29/09/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4210</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambéry</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IT'LEC</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 4 rue d'Aigue Noire 73330 Le Pont-de-Beauvoisin </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080020 publié le 30/01/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1373</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>444 126 528RCSChambéry</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>IT'LEC</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>15000.00 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>En France et à l'étranger tous travaux et prestations se rapportant à l'électricité générale pour l'industrie et le bâtiment, réalisation d'études, ainsi que la réalisation de toutes études et travaux en matière d'automates et cablâges, prise de participation dans toute société, gestion de ces participations, réalisation de tous travaux administratifs, comptables, informatiques et commerciaux.</dd><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : MEYER Gilles. </dd><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 4 rue d'Aigue Noire 73330 Le Pont-de-Beauvoisin </dd><!-- adresse etablissement principal --><dt>Adresse de l'établissement principal :</dt><dd> 4 rue d'Aigue Noire 73330 Le Pont-de-Beauvoisin </dd><!-- adresse --><!-- Descriptif --><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>