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Redressement judiciaire Bijoux Altesse

Saint-Martin-de-Valamas335620316Date : 20-01-2008Mis à jour le 19/02/2017 01:00
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Bijoux Altesse à Saint-Martin-de-Valamas (Ardèche) a été placée en redressement judiciaire par le Tribunal De Commerce D'aubenas. Le numéro de dossier de cette affaire est 335620316. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeBijoux Altesse
VilleSaint-Martin-de-Valamas (Ardèche)
SIREN335 620 316
StatutRedressement judiciaire
N° de procédure335620316
TribunalTribunal De Commerce D'aubenas
Prononcé le01-02-2013
Forme juridiqueSociété Anonyme
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
0
07310 Saint-Martin-de-Valamas
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Publications
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.19-02-2017
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170035 publié le 19/02/2017</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1192</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>2017-01-03</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Aubenas </dd> <!-- RM --> <dt><abbr title="Répertoire des métiers">n°RM</abbr> : </dt><dd>335 620 316 RM 07</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant a la fabrication et au négoce des bijoux et plus généralement de tous articles cadeaux et de décoration. elle peut realiser toutes les operations qui sont compatibles avec cet objet, s'y rapportent et contribuent à sa realisation.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 07310 Saint-Martin-de-Valamas</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.21-11-2013
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130224 publié le 21/11/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1233</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>29 octobre 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Aubenas </dd> <!-- RM --> <dt><abbr title="Répertoire des métiers">n°RM</abbr> : </dt><dd>335 620 316 RM 07</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant a la fabrication et au négoce des bijoux et plus généralement de tous articles cadeaux et de décoration. elle peut realiser toutes les operations qui sont compatibles avec cet objet, s'y rapportent et contribuent à sa realisation.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 07310 Saint-Martin-de-Valamas </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
19-08-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130051 publié le 19/08/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>545</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Aubenas </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 07310 Saint-Martin-de-Valamas</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 janvier 2013 désignant mandataires judiciaires : (selarl) Mj Synergie,représentée par Maître Fabrice Chretien 7 rue Valgelas 07100 Annonay et Maître Frédéric TORELLI 1 bis rue REné Grimaud 07200 AUBENAS. Les déclarations des créances sont à déposer aux mandataires judiciaires dans les deux mois à compter de la présente publication.14-02-2013
<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130032 publié le 14/02/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1083</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>1er février 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Aubenas </dd> <!-- RM --> <dt><abbr title="Répertoire des métiers">n°RM</abbr> : </dt><dd>335 620 316 RM 07</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant a la fabrication et au négoce des bijoux et plus généralement de tous articles cadeaux et de décoration. elle peut realiser toutes les operations qui sont compatibles avec cet objet, s'y rapportent et contribuent à sa realisation.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 07310 Saint-Martin-de-Valamas </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 janvier 2013 désignant mandataires judiciaires : (selarl) Mj Synergie,représentée par Maître Fabrice Chretien 7 rue Valgelas 07100 Annonay et Maître Frédéric TORELLI 1 bis rue REné Grimaud 07200 AUBENAS. Les déclarations des créances sont à déposer aux mandataires judiciaires dans les deux mois à compter de la présente publication.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
22-08-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120052 publié le 22/08/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1038</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Aubenas </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 07310 Saint-Martin-de-Valamas </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
25-11-2011
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20110228 publié le 25/11/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>118</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Aubenas </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée FERCO n'est plus président. ETS G. LEGROS - LES BIJOUX G.L. devient président. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de l'administration.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
08-09-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110055 publié le 08/09/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>18</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Aubenas </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>AS</dd> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 07310 St Martin de Valamas </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2010 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
27-07-2011
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20110144 publié le 27/07/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>277</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Aubenas </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>RAVEL Alain nom d'usage : RAVEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. GAUDILLAT Jean-Jacques nom d'usage : GAUDILLAT devient commissaire aux comptes suppléant. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de l'administration.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
08-09-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100057 publié le 08/09/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>26</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Aubenas </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 07310 ST MARTIN DE VALAMAS </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2009 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
09-12-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090092 publié le 09/12/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>530</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Aubenas </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 07310 ST MARTIN DE VALAMAS </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
17-11-2009
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20090221 publié le 17/11/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>90</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Aubenas </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>LEGROS André nom d'usage : LEGROS André n'est plus président. LEGROS André nom d'usage : LEGROS André n'est plus membre du conseil de surveillance. LEGROS Pierre nom d'usage : LEGROS Pierre n'est plus membre du conseil de surveillance. LEGROS Madeleine Dominique nom d'usage : CHOMARAT Madeleine n'est plus membre du conseil de surveillance. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de l'administration.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
22-10-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080086 publié le 22/10/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>670</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Annonay </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée unipersonnelle</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 07310 Saint-Martin-de-Valamas </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
20-08-2008
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080147 publié le 20/08/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>174</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Annonay </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par actions simplifiée unipersonnelle</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Président : FERCO (SARL) représenté par MOTTARD Michel AndréPrésident et membre du conseil de surveillance : LEGROS André. Membre du Conseil de Surveillance : LEGROS Pierre. Membre du Conseil de Surveillance : CHOMARAT Madeleine Dominique né(e) LEGROS. Commissaire aux comptes titulaire : C.R.M.D.. Commissaire aux comptes suppléant : RAVEL Alain. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JEAN CLAUDE ESCOFFIER (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : FEUILLERAT Fabrice. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification survenue sur l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
15-06-2008
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080103 publié le 15/06/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>65</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Annonay </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par actions simplifiée unipersonnelle</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification survenue sur la forme juridique</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
20-01-2008
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080013 publié le 20/01/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>232</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 335 620 316 RCS Annonay </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>BIJOUX ALTESSE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société Anonyme</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>2639968.00 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>ESCOFFIER (Jean, Claude) a été nommé co-commissaire aux comptes titulaire en remplacement de CONVERS (Jacques) et FEUILLERA (Fabrice) a été nommé co-commissaire aux comptes suppléant en remplacement de la société B M 3 A. </dd> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> 07310 Saint-Martin-de-Valamas </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>modification survenue sur l'administration. Il a été constaté la résiliation de la location gérance qui avait été consentie par la société BIJOUX GL (77 B 30) à la société BIJOUX ALTESSE (56 B 31) par suite d'apport partiel d'actif par la société BIJOUX ALTESSE (société apporteuse) à la société BIJOUX GL (société bénéficiaire) à compter du 25/06/2007</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
335620316
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
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Rapports
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