AccueilSauvegardesNeuvistac

Redressement judiciaire Neuvistac

Montluel400184248Date : 04-03-2008Mis à jour le 04/12/2016 01:00
Plus d'informations disponibles pour les utilisateurs inscrits
Accès gratuit aux informations sur le mandataire, rapports et alertes

Neuvistac à Caluire-et-Cuire (Rhône) a été placée en redressement judiciaire par le Tribunal De Commerce De Lyon. Le numéro de dossier de cette affaire est 400184248. Ce jugement modifiant le plan de redressement est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeNeuvistac
VilleMontluel (Rhône)
SIREN400 184 248
StatutRedressement judiciaire
N° de procédure400184248
TribunalTribunal De Commerce De Lyon
Prononcé le22-11-2016
Forme juridiqueSociété Par Actions Simplifiée
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
chemin de la Plaine 590
01120 Montluel
Voir sur la carte
Adresse d'établissement
avenue Barthélémy Thimonnier 19
69300 Caluire-et-Cuire
Voir sur la carte
Publications
Jugement modifiant le plan de redressement.04-12-2016
<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160236 publié le 04/12/2016</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2070</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>2016-11-22</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de redressement</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>fabrication d'emballages</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 590 chemin de la Plaine 01120 Montluel</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement modifiant le plan de redressement.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
24-03-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150025 publié le 24/03/2015</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>7614</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 19 avenue Barthélémy Thimonnier 69300 Caluire-et-Cuire</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2014 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
14-04-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140022 publié le 14/04/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>7616</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 19 avenue Barthélémy Thimonnier 69300 Caluire-et-Cuire</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2013 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
26-03-2014
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20140060 publié le 26/03/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2836</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée GAUZY AUDIT ET CONSEIL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée A&A AUDIT CONSEIL COMPTABILITE devient commissaire aux comptes titulaire. GAUZY Emmanuel nom d'usage : GAUZY n'est plus commissaire aux comptes suppléant. VOLATIER Claude nom d'usage : VOLATIER devient commissaire aux comptes suppléant. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de l'administration.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.13-06-2013
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130112 publié le 13/06/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2095</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>20 novembre 2012</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>fabrication d'emballages</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 19 avenue Barthélémy Thimonnier 69300 Caluire-et-Cuire </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
02-04-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130018 publié le 02/04/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>10326</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 19 avenue Barthélémy Thimonnier 69300 Caluire-et-Cuire </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2012 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan neuf ans nommant Commissaire à l'exécution du plan la Selarl Buisine Nanterme Représentée par Maître Olivier Buisine 1 place Saint Nizier 69001 Lyon07-02-2013
<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130027 publié le 07/02/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1926</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>24 janvier 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>fabrication d'emballages</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 19 avenue Barthélémy Thimonnier 69300 Caluire-et-Cuire </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan neuf ans nommant Commissaire à l'exécution du plan la Selarl Buisine Nanterme Représentée par Maître Olivier Buisine 1 place Saint Nizier 69001 Lyon</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
12-04-2012
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20120072 publié le 12/04/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>3620</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Société d'exercice libéral à RL SELARL BUISINE NANTERME devient administrateur provisoire représenté(e) par NANTERME Claude nom d'usage : NANTERME. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de l'administration.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur la Selarl Buisine Nanterme Représentée par Maître Olivier Buisine 1 place Saint Nizier 69001 Lyon avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Maître Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.09-02-2012
<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20120028 publié le 09/02/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2809</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>26 janvier 2012</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>fabrication d'emballages</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 19 avenue Barthélémy Thimonnier 69300 Caluire-et-Cuire </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur la Selarl Buisine Nanterme Représentée par Maître Olivier Buisine 1 place Saint Nizier 69001 Lyon avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Maître Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
06-12-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110086 publié le 06/12/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>10246</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>AS</dd> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 19 avenue Barthélémy Thimonnier 69300 Caluire-et-Cuire </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2011 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
13-11-2011
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20110219 publié le 13/11/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2816</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>TAVERNIER William nom d'usage : TAVERNIER devient président. FRAISSE MICHEL nom d'usage : FRAISSE n'est plus président. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de l'administration.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
07-03-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110012 publié le 07/03/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>8133</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>AS</dd> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 19 avenue Barthélémy Thimonnier 69300 Caluire-et-Cuire </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2010 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
19-04-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100022 publié le 19/04/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6482</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 19 avenue Barthélémy Thimonnier 69300 Caluire-et-Cuire </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2009 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
03-04-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090023 publié le 03/04/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>7400</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 19 avenue Barthélémy Thimonnier 69300 Caluire-et-Cuire </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2008 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
25-03-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080016 publié le 25/03/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>5805</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 19 avenue Barthélemy Thimonnier 69300 Caluire-et-Cuire </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2007 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
04-03-2008
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080039 publié le 04/03/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>4933</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 400 184 248 RCS Lyon </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>NEUVISTAC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire GAUZY AUDIT ET CONSEIL société à responsabilité limitée.. COMBES Michel nom d'usage : COMBES Michel n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. GAUZY Emmanuel nom d'usage : GAUZY Emmanuel devient commissaire aux comptes suppléant.. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de l'administration.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
400184248
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
Aucun rapport n'est encore disponible. Dès qu'un rapport sera publié, vous le trouverez ici.

Procedurecollective s'efforce d'actualiser et de compléter régulièrement le contenu de cette page web, issu de sources publiques. Malgré ce soin et cette attention, il est possible que le contenu soit incomplet et/ou incorrect. Procedurecollective fournit le contenu du site en l'état ("As is"), sans aucune garantie quant à sa fiabilité, son adéquation à un usage particulier ou autre. Procedurecollective décline toute responsabilité pour les dommages causés ou susceptibles d'être causés par l'utilisation du site, ou par l'impossibilité de le consulter. Sauf indication contraire dans cette clause de non-responsabilité, Procedurecollective n'est pas responsable des fichiers de tiers liés à cette page. Un lien n'implique pas d'approbation de ces fichiers.