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Redressement judiciaire Les Nouvelles Pierres Du Bugey

Chazey-Bons511597411Date : 22-04-2009Mis à jour le 03/12/2014 01:00
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Les Nouvelles Pierres Du Bugey à Chazey-Bons (Ain) a été placée en redressement judiciaire par le Tribunal De Commerce De Bourg-En-Bresse. Le numéro de dossier de cette affaire est 511597411. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeLes Nouvelles Pierres Du Bugey
VilleChazey-Bons (Ain)
SIREN511 597 411
StatutRedressement judiciaire
N° de procédure511597411
TribunalTribunal De Commerce De Bourg-En-Bresse
Prononcé le19-11-2014
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
route Nationale 0
01300 Chazey-Bons
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Publications
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Christophe ROUMEZI 29, avenue Alsace-lorraine - Bp2 - 01301 Belley Cedex .03-12-2014
<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140232 publié le 03/12/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>35</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>19 novembre 2014</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 511 597 411 RCS Bourg-en-Bresse </dd> <!-- RM --> <dt><abbr title="Répertoire des métiers">n°RM</abbr> : </dt><dd>511 597 411 RM 01</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES NOUVELLES PIERRES DU BUGEY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Taille, façonnage et finissage de pierres</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> route Nationale 01300 Chazey-Bons </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Christophe ROUMEZI 29, avenue Alsace-lorraine - Bp2 - 01301 Belley Cedex .</dd> </dl>
511597411
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.17-10-2014
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140200 publié le 17/10/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>908</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>2 octobre 2014</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 511 597 411 RCS Bourg-en-Bresse </dd> <!-- RM --> <dt><abbr title="Répertoire des métiers">n°RM</abbr> : </dt><dd>511 597 411 RM 01</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES NOUVELLES PIERRES DU BUGEY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Taille, façonnage et finissage de pierres</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> route Nationale 01300 Chazey-Bons </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl>
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15-09-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140069 publié le 15/09/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>146</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 511 597 411 RCS Bourg-en-Bresse </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LES NOUVELLES PIERRES DU BUGEY</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> route Nationale 01300 Chazey-Bons</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2013 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
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Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Maître Christophe ROUMEZI 29, avenue Alasace Lorraine - Bp2 - 01301 Belley Cedex . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.03-12-2013
<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130232 publié le 03/12/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>48</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>15 novembre 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 511 597 411 RCS Bourg-en-Bresse </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES NOUVELLES PIERRES DU BUGEY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Taille, façonnage et finissage de pierres</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> route Nationale 01300 Chazey-Bons </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Maître Christophe ROUMEZI 29, avenue Alasace Lorraine - Bp2 - 01301 Belley Cedex . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.</dd> </dl>
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15-11-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130082 publié le 15/11/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>428</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 511 597 411 RCS Bourg-en-Bresse </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LES NOUVELLES PIERRES DU BUGEY</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> route Nationale 01300 Chazey-Bons</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
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04-06-2013
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20130105 publié le 04/06/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>20</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 511 597 411 RCS Bourg-en-Bresse </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES NOUVELLES PIERRES DU BUGEY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Gérant : SEIVE Jean-Charles </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification survenue sur l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
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18-06-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120031 publié le 18/06/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>95</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 511 597 411 RCS Bourg-en-Bresse </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LES NOUVELLES PIERRES DU BUGEY</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> route Nationale 01300 Chazey-Bons </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
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30-10-2011
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20110211 publié le 30/10/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>16</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 511 597 411 RCS Bourg-en-Bresse </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES NOUVELLES PIERRES DU BUGEY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <dt>Activité :</dt> <dd>Taille de pierre, marbrerie Taille de pierre, marbrerie, toutes opérations de pompes funèbres, articles funéraires.</dd> <!-- administration --> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification survenue sur l'activité</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
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31-05-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110029 publié le 31/05/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>139</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 511 597 411 RCS Bourg-en-Bresse </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LES NOUVELLES PIERRES DU BUGEY</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> route Nationale 01300 Chazey-Bons </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2010 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
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17-09-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100064 publié le 17/09/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>204</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 511 597 411 RCS Bourg-en-Bresse </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LES NOUVELLES PIERRES DU BUGEY</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> route route Nationale 01300 Chazey-Bons </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2009 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
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19-02-2010
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20100035 publié le 19/02/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>82</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 511 597 411 RCS Bourg-en-Bresse </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES NOUVELLES PIERRES DU BUGEY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Gérant(e) : SEIVE Jean-Charles Gérant(e) : COLELLA Carole né(e) GABRIEL </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification survenue sur l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
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24-06-2009
<h3> Ventes et cessions</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20090119 publié le 24/06/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>7</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 511 597 411 RCS Bourg-en-Bresse </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES NOUVELLES PIERRES DU BUGEY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>10000 EUR</dd> <!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Gérant(e) : SEIVE Jean-Charles. </dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse :</dt> <dd> route route Nationale 01300 Chazey-Bons </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd> <dl> <!-- Qualité établissement --> <dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt> <dd>Etablissement principal</dd> <!-- origine du fond --> <dt>Origine du fond :</dt> <dd>Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 92300 Euros.</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité :</dt> <dd>Taille de pierre, marbrerie</dd> <!-- Enseigne --> <!-- Adresse de l'établissement --> <dt>Adresse de l'établissement :</dt> <dd> RN 01300 Chazey-Bons </dd> </dl> </dd> <!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <dt>Précédent(s) Propriétaire(s) :</dt><dd> <dl> <!-- RCS --> <dt> n°Identification : </dt> <dd> 547 220 228 RCS Bourg-en-Bresse </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES PIERRES DU BUGEY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- nature --> </dl> </dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <dt>Date de commencement d'activité :</dt> <dd>11 mai 2009</dd> <!-- Publication légale --> <dt>Publication légale :</dt> <dd>Journal du Bugey du 21 mai 2009</dd> <!-- opposition --> <dt>Oppositions :</dt> <dd>SCP LAFAY DOGNETON 27, rue DE SAVOIE 01510 Artemare</dd> <!-- déclarations de creances --> <!-- Descriptif --> </dl>
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22-04-2009
<h3> Créations d'établissements</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20090078 publié le 22/04/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>16</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 511 597 411 RCS Bourg-en-Bresse </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES NOUVELLES PIERRES DU BUGEY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>10000 EUR</dd> <!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>Gérant(e) : SEIVE Jean-Charles. </dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse :</dt> <dd> route route Nationale 01300 Chazey-Bons </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd> </dd> <!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --> <dt>A dater du :</dt> <dd>06 avril 2009</dd> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Publication légale --> <!-- opposition --> <!-- déclarations de creances --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Cette société n'exerce aucune activité</dd> </dl>
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Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
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