Procédure sauvegarde M.C.H. - Mecanique - Chaudronnerie - Hydraulique

<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20150028 publié le 10/02/2015</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2399</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>26 janvier 2015</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 328 367 891 RCS Valenciennes </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>M.C.H. - MECANIQUE - CHAUDRONNERIE - HYDRAULIQUE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Réalisation industrielles, sous Traitance, entretien d'usines ainsi que tous travaux se rapportant à cette activité, tuyauterie, mécanique, chaudronnerie, mécano-soudure, Systhèmes hydrauliques, pneumatique, achat, vente et fabrication de tout matériel industriel</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Henri Barbusse 59164 Marpent </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl E. Rouvroy & G. Declercq prise en la personne de Maître Gilbert Declercq.</dd> </dl>

<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140205 publié le 24/10/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2122</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>8 août 2014</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 328 367 891 RCS Valenciennes </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>M.C.H. - MECANIQUE - CHAUDRONNERIE - HYDRAULIQUE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Réalisation industrielles, sous Traitance, entretien d'usines ainsi que tous travaux se rapportant à cette activité, tuyauterie, mécanique, chaudronnerie, mécano-soudure, Systhèmes hydrauliques, pneumatique, achat, vente et fabrication de tout matériel industriel</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Henri Barbusse 59164 Marpent </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140031 publié le 02/06/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>8603</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 328 367 891 RCS Valenciennes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>M.C.H. - MECANIQUE - CHAUDRONNERIE - HYDRAULIQUE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Henri Barbusse 59164 Marpent</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2013 </dd> <!-- descriptif --> </dl>

<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140024 publié le 04/02/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1611</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>20 janvier 2014</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 328 367 891 RCS Valenciennes </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>M.C.H. - MECANIQUE - CHAUDRONNERIE - HYDRAULIQUE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Réalisation industrielles, sous Traitance, entretien d'usines ainsi que tous travaux se rapportant à cette activité, tuyauterie, mécanique, chaudronnerie, mécano-soudure, Systhèmes hydrauliques, pneumatique, achat, vente et fabrication de tout matériel industriel</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Henri Barbusse 59164 Marpent </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Maître Marie-José froment 224 boulevard Albert 1er Bâtiment N Appt 72 Résidence Artois 59500 douai, Administrateur Judiciaire : Selarl E. Rouvroy & G. Declercq prise en la personne de Maître Gilbert Declercq 224 Boulevard Albert 1er Résidence Artois Bâtiment N 59500 douai. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.</dd> </dl>

<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20130144 publié le 28/07/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>694</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 328 367 891 RCS Valenciennes </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>M.C.H. - MECANIQUE - CHAUDRONNERIE - HYDRAULIQUE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>50000 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd> modification du Président Aubois, Sandrine, modification du Directeur général Cochet, nom d'usage : Maréchal, Marie-France Madeleine, modification de l'Administrateur Guyot Jean-Jacques, Gilbert, modification de l'Administrateur Marechal Guislain, Germain, Gilbert, modification de l'Administrateur Guyot Huyghe, Corine Née, modification de l'Administrateur Aubois Taclet, Paulette Née, Commissaire aux comptes titulaire partant : SA COLAS HUBER ET ASSOCIES, modification du Commissaire aux comptes suppléant Demeestere, Raphaël </dd> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> rue Henri Barbusse 59164 Marpent </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique et l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130025 publié le 21/05/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>7024</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 328 367 891 RCS Valenciennes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>M.C.H. - MECANIQUE - CHAUDRONNERIE - HYDRAULIQUE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Henri Barbusse 59164 Marpent </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2012 </dd> <!-- descriptif --> </dl>

<h3> Ventes et cessions</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130078 publié le 21/04/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>425</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 328 367 891 RCS Valenciennes </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>M.C.H. - MECANIQUE - CHAUDRONNERIE - HYDRAULIQUE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>38120 EUR</dd> <!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --> <!-- administration --> <!-- adresse --> <dt>Adresse :</dt> <dd> rue Henri Barbusse 59164 Marpent </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd> </dd> <!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <dt>Précédent(s) Propriétaire(s) :</dt><dd> <dl> <!-- RCS --> <dt> n°Identification : </dt> <dd> 489 580 407 RCS Valenciennes </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>HOLDING JBB</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- nature --> </dl> </dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <dt>Date de commencement d'activité :</dt> <dd>01 octobre 2012</dd> <!-- Publication légale --> <!-- opposition --> <dt>Oppositions :</dt> <dd>Article L.236-14 du code de commerce</dd> <!-- déclarations de creances --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Aux termes d'un acte sous seings privés en date du 02 avril 2013 les société SA M.C.H : Mécanique, Chaudronnerie et Hydraulique et SARL Holding JBB ont établi le projet de fusion par voie d'absorption de la SARL Holding JBB par la SA MCH : Mécanique Chaudronnerie et Hydraulique. La fusion prendra effet de manière rétroactive au 01 octobre 2012Toutes opérations actives et passives effectuées par la SARL Holding JBB depuis cette date et jusqu'à la date de réalisation définitve de la fusion prévue pour le 21 mai 2013 seront réputées faites par la SA M.C.H : Mecanique, chaudronnerie, et hydraulique. Les éléments de l'actif et du passif de la SARL Holding JBB ont été évalués à leur valeur réelle sur la base des comptes au 30 septembre 2012. Le total des actifs apportés ressort à 157 444 euros et le total des passifs pris en charge à 10 044 euros soit un actif net de 147 400 euros. En raison de la détention par la société absorbée de 990 actions de la société absorbante, il sera procédé à une augmentation de capital de la société absorbante d'un montant de 43 228.08 euros suivie immédiatement d'une réduction de capital de 37 738.80euros, correspondant à la valeur nominale des actions MCH détenues par la société absorbée.Le rapport d'échange est fixé à 25 parts de la Sarl Holding JBB pour 63 actions de la SA MCH : mécanique, chaudronnerie et hydraulique. Le montant prévu du boni de fusion est de 19 151.28 euros Les créanciers de la SA MCH : mécanique, chaudronnerie et hydraulique et SARL Holding JBB dont la créance est antérieure au présent avis, pourront faire opposition à la fusion dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis dans le BODACC.Le projet a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes le 12.04.2013 pour l'absorbante et l'absorbée.</dd> </dl>

<h3> Ventes et cessions</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130078 publié le 21/04/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>424</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 328 367 891 RCS Valenciennes </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>M.C.H. - MECANIQUE - CHAUDRONNERIE - HYDRAULIQUE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>38120 EUR</dd> <!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --> <!-- administration --> <!-- adresse --> <dt>Adresse :</dt> <dd> rue Henri Barbusse 59164 Marpent </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd> </dd> <!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <dt>Précédent(s) Propriétaire(s) :</dt><dd> <dl> <!-- RCS --> <dt> n°Identification : </dt> <dd> 489 580 407 RCS Valenciennes </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>HOLDING JBB</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- nature --> </dl> </dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <dt>Date de commencement d'activité :</dt> <dd>01 octobre 2012</dd> <!-- Publication légale --> <!-- opposition --> <dt>Oppositions :</dt> <dd>Article L.236-14 du code de commerce</dd> <!-- déclarations de creances --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Aux termes d'un acte sous seings privés en date du 02 avril 2013 les société SA M.C.H : Mécanique, Chaudronnerie et Hydraulique et SARL Holding JBB ont établi le projet de fusion par voie d'absorption de la SARL Holding JBB par la SA MCH : Mécanique Chaudronnerie et Hydraulique. La fusion prendra effet de manière rétroactive au 01 octobre 2012Toutes opérations actives et passives effectuées par la SARL Holding JBB depuis cette date et jusqu'à la date de réalisation définitve de la fusion prévue pour le 21 mai 2013 seront réputées faites par la SA M.C.H : Mecanique, chaudronnerie, et hydraulique. Les éléments de l'actif et du passif de la SARL Holding JBB ont été évalués à leur valeur réelle sur la base des comptes au 30 septembre 2012. Le total des actifs apportés ressort à 157 444 euros et le total des passifs pris en charge à 10 044 euros soit un actif net de 147 400 euros. En raison de la détention par la société absorbée de 990 actions de la société absorbante, il sera procédé à une augmentation de capital de la société absorbante d'un montant de 43 228.08 euros suivie immédiatement d'une réduction de capital de 37 738.80euros, correspondant à la valeur nominale des actions MCH détenues par la société absorbée.Le rapport d'échange est fixé à 25 parts de la Sarl Holding JBB pour 63 actions de la SA MCH : mécanique, chaudronnerie et hydraulique. Le montant prévu du boni de fusion est de 19 151.28 euros Les créanciers de la SA MCH : mécanique, chaudronnerie et hydraulique et SARL Holding JBB dont la créance est antérieure au présent avis, pourront faire opposition à la fusion dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis dans le BODACC.Le projet a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes le 12.04.2013 pour l'absorbante et l'absorbée.</dd> </dl>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120025 publié le 07/05/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>8224</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 328 367 891 RCS Valenciennes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>M.C.H. - MECANIQUE - CHAUDRONNERIE - HYDRAULIQUE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme à conseil d'administration</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Henri Barbusse 59164 Marpent </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2011 </dd> <!-- descriptif --> </dl>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110024 publié le 11/05/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>7743</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 328 367 891 RCS Valenciennes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>M.C.H. - MECANIQUE - CHAUDRONNERIE - HYDRAULIQUE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme à conseil d'administration</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Henri Barbusse 59164 Marpent </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2010 </dd> <!-- descriptif --> </dl>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100028 publié le 18/05/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6222</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 328 367 891 RCS Valenciennes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>M.C.H. - MECANIQUE - CHAUDRONNERIE - HYDRAULIQUE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme à conseil d'administration</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Henri Barbusse 59164 Marpent </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2009 </dd> <!-- descriptif --> </dl>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090027 publié le 24/04/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>7355</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 328 367 891 RCS Valenciennes </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>M.C.H. - MECANIQUE - CHAUDRONNERIE - HYDRAULIQUE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société Anonyme à conseil d'administration</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Henri Barbusse 59164 Marpent </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2008 </dd> <!-- descriptif --> </dl>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080070 publié le 23/09/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>503</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 328 367 891 RCS Avesnes-sur-Helpe </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>M.C.H. - MECANIQUE, CHAUDRONNERIE, HYDRAULIQUE</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.A</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> rue Henri-Barbusse, 59164 Marpent </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2007 </dd> <!-- descriptif --> </dl>