Aller au contenu
AccueilProcédures collectivesT Ma Sa

Liquidation judiciaire T.Ma Sa

Paris441215076Prononcé le 13-01-2008Mis à jour le 22/10/2014 02:00
Plus d'informations disponibles pour les utilisateurs inscrits
Accès gratuit aux informations sur le mandataire, rapports et alertes

T.Ma Sa à Paris (Paris) a été placée en liquidation judiciaire par le Tribunal De Commerce De Paris. Le numéro de dossier de cette affaire est 441215076. L'activité principale de T.Ma Sa est cultuur, sport en recreatie. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeT.Ma Sa
VilleParis (Paris)
SIREN441 215 076
StatutLiquidation judiciaire
N° de procédure441215076
TribunalTribunal De Commerce De Paris
Prononcé le19-06-2013
Forme juridiqueSociété Anonyme
Date de création05-12-2001
Capital libéré150.000,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeCultuur, sport en recreatie
Code principal90
Code secondaire9001
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue des Mathurins 38
75008 Paris
Publications
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.22-10-2014
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140203 publié le 22/10/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1448</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>26 mai 2014</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>T.MA SA</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Production ou Co-production théâtrale, montage et diffusion de spectacles vivants ; organisation et commercialisation de tournées théâtrales</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 38 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl>
441215076
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.29-04-2014
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140083 publié le 29/04/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2978</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>3 avril 2014</dd> <!-- NATURE --> <dd>Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>T.MA SA</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Production ou Co-production théâtrale, montage et diffusion de spectacles vivants ; organisation et commercialisation de tournées théâtrales</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 38 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl>
441215076
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur Selafa Mja en la personne de Me Frédérique Lévy 102 rue du Faubourg Saint-Denis Cs10023 75479 Paris Cedex 10. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.16-07-2013
<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130135 publié le 16/07/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2553</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>19 juin 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Autre jugement d'ouverture</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>T.MA SA</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Production ou Co-production théâtrale, montage et diffusion de spectacles vivants ; organisation et commercialisation de tournées théâtrales</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 38 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur Selafa Mja en la personne de Me Frédérique Lévy 102 rue du Faubourg Saint-Denis Cs10023 75479 Paris Cedex 10. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.</dd> </dl>
441215076
08-12-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120089 publié le 08/12/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>8184</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>T.MA SA</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 38 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
441215076
23-02-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120012 publié le 23/02/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>9869</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>T.MA SA</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 38 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2010 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
441215076
07-08-2011
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20110152 publié le 07/08/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1072</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>T.MA SA</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>150000 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <dt>Activité :</dt> <dd>Production ou Co-production théâtrale, montage et diffusion de spectacles vivants ; organisation et commercialisation de tournées théâtrales</dd> <!-- administration --> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> 38 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <dt>Adresse de l'établissement principal :</dt> <dd> 38 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>modification survenue sur l'activité de l'établissement principal</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
441215076
19-04-2011
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20110077 publié le 19/04/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1614</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>T.MA SA</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>150000 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> 38 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <dt>Adresse de l'établissement principal :</dt> <dd> 38 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>modification survenue sur la dénomination et l'adresse du siège</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
441215076
14-01-2011
<h3> Ventes et cessions</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20110010 publié le 14/01/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>405</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>528 707 201 RCS Paris </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LOVESTE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>30000 EUR</dd> <!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --> <!-- administration --> <!-- adresse --> <dt>Adresse :</dt> <dd> 36 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd> <dl> <!-- Qualité établissement --> <dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt> <dd>Etablissement principal</dd> <!-- origine du fond --> <dt>Origine du fond :</dt> <dd>Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1550000,00 euros.</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité :</dt> <dd>Un fonds de commerce d'EXPLOITATION DU THEATRE DES MATHURINS EN DEUX SALLES DE THEATRE : PETIT MATHURINS ET GRAND MATHURINS connu sous l'enseigne "THEATRE DES MATHURINS"</dd> <!-- Enseigne --> <!-- Adresse de l'établissement --> <dt>Adresse de l'établissement :</dt> <dd> 36 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> </dl> </dd> <!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <dt>Précédent(s) Propriétaire(s) :</dt><dd> <dl> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SOCIETE THEATRE DES MATHURINS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- nature --> </dl> </dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <dt>Date de commencement d'activité :</dt> <dd>01 janvier 2011</dd> <!-- Publication légale --> <dt>Publication légale :</dt> <dd>La loi du 05 janvier 2011</dd> <!-- opposition --> <dt>Oppositions :</dt> <dd>Au fonds cédé 36 rue des Mathurins 75008 PARIS pour la validité , Cabinet de Maître Jean-Luc BRAMI Avocat 66 rue de Miromesnil 75008 PARIS pour la correspondance .</dd> <!-- déclarations de creances --> <!-- Descriptif --> </dl>
441215076
27-09-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100069 publié le 27/09/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>10932</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SOCIETE THEATRE DES MATHURINS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 36 R DES MATHURINS 75008 PARIS </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2009 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
441215076
10-12-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090093 publié le 10/12/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>8805</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SOCIETE THEATRE DES MATHURINS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 36 R DES MATHURINS 75008 PARIS </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
441215076
06-12-2009
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20090235 publié le 06/12/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>640</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SOCIETE THEATRE DES MATHURINS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>150000 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd> modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Colas, Daniel Christian, modification de l'Administrateur Zabawny, nom d'usage : Dit yvan Varco, Yves Gérard </dd> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> 36 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>modification survenue sur l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
441215076
07-01-2009
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20090004 publié le 07/01/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1066</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SOCIETE THEATRE DES MATHURINS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>150000 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd> Administrateur partant : Montaland-Davray, Isabelle Jacqueline, nomination de l'Administrateur : SYBBALIUS représentée par LAFFITTE, Xavier, Adresse : 77 rue des Entrepreneurs 75015 Paris. </dd> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> 36 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>modification survenue sur l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
441215076
26-09-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080073 publié le 26/09/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>5291</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SOCIETE THEATRE DES MATHURINS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 36 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
441215076
08-04-2008
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080060 publié le 08/04/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1665</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SOCIETE THEATRE DES MATHURINS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>150000 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd> Commissaire aux comptes titulaire partant : Beaucourt, Michel, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Guilherme, nom d'usage : Tibaut, Elisabeth, Commissaire aux comptes suppléant partant : Alegre, Luis, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Cassin, Pascal. </dd> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> 36 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd> modification survenue sur l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
441215076
13-01-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080001 publié le 13/01/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6671</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>441 215 076 RCS Paris</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SOCIETE THEATRE DES MATHURINS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 36 rue des Mathurins 75008 Paris </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2006 </dd> <!-- descriptif --> </dl>
441215076
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
Aucun rapport n'est encore disponible. Dès qu'un rapport sera publié, vous le trouverez ici.

Procedurecollective s'efforce d'actualiser et de compléter régulièrement le contenu de cette page web, issu de sources publiques. Malgré ce soin et cette attention, il est possible que le contenu soit incomplet et/ou incorrect. Procedurecollective fournit le contenu du site en l'état ("As is"), sans aucune garantie quant à sa fiabilité, son adéquation à un usage particulier ou autre. Procedurecollective décline toute responsabilité pour les dommages causés ou susceptibles d'être causés par l'utilisation du site, ou par l'impossibilité de le consulter. Sauf indication contraire dans cette clause de non-responsabilité, Procedurecollective n'est pas responsable des fichiers de tiers liés à cette page. Un lien n'implique pas d'approbation de ces fichiers.