Aller au contenu

Liquidation judiciaire Stuart DiStribution

Sèvremoine448304139Prononcé le 22-04-2008Mis à jour le 10/10/2021 02:00
Plus d'informations disponibles pour les utilisateurs inscrits
Accès gratuit aux informations sur le mandataire, rapports et alertes
Inscription gratuiteDéjà un compte ? Connectez-vous

Stuart DiStribution à Sèvremoine a été placée en liquidation judiciaire par le Tribunal De Commerce D'angers. Maître Eric MARGOTTIN a été désigné comme mandataire de justice. Le numéro de dossier de cette affaire est 448304139. L'activité principale de Stuart DiStribution est handel. Ce jugement de conversion en liquidation judiciaire est publié. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeStuart DiStribution
VilleSèvremoine
SIREN448 304 139
N° de procédure448304139
TribunalTribunal De Commerce D'angers
StatutLiquidation judiciaire
Prononcé le06-10-2021
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création18-04-2003
Capital libéré1823688,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeHandel
Code principal47
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue du Poirier 45
49450 Sèvremoine
Publications
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Eric Margottin 11, rue Jean Bodin - BP 80502 - 49100 Angers , et mettant fin à la mission de l'administrateur SELARL AJ UP prise en la personne de Maître Christophe DOLLEY.10-10-2021
<h3>Jugement prononçant</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20210198 publié le 10/10/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1380</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2021-10-06</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de conversion en liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Commerce de détail de la chaussure</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 45 rue du Poirier Saint-Macaire-en-Mauges 49450 Sèvremoine </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Eric Margottin 11, rue Jean Bodin - BP 80502 - 49100 Angers , et mettant fin à la mission de l'administrateur SELARL AJ UP prise en la personne de Maître Christophe DOLLEY.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.27-01-2021
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20210018 publié le 27/01/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3305</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2021-01-20</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Commerce de détail de la chaussure</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 45 rue du Poirier Saint-Macaire-en-Mauges 49450 Sèvremoine </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Eric Margottin 11, rue Jean Bodin - BP 80502 - 49100 Angers , et mettant fin à la mission de l'administrateur SELARL AJ UP prise en la personne de Maître Christophe DOLLEY.18-03-2020
<h3>Jugement prononçant</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200055 publié le 18/03/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2587</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-03-11</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de conversion en liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Commerce de détail de la chaussure</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 45 rue du Poirier Saint-Macaire-en-Mauges 49450 Sèvremoine </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Eric Margottin 11, rue Jean Bodin - BP 80502 - 49100 Angers , et mettant fin à la mission de l'administrateur SELARL AJ UP prise en la personne de Maître Christophe DOLLEY.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Juillet 2019 , désignant administrateur SELARL AJ UP prise en la personne de Maître Christophe DOLLEY 2, rue de Bel Air - BP 91859 - 49018 Angers avec les pouvoirs : ., mandataire judiciaire SELARL ATHENA prise en la personne de Maître Camille STEINER 20, rue Gustave Mareau - 49000 Angers . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.27-12-2019
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20190249 publié le 27/12/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2350</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-12-18</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Commerce de détail de la chaussure</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 45 rue du Poirier Saint-Macaire-en-Mauges 49450 Sèvremoine </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Juillet 2019 , désignant administrateur SELARL AJ UP prise en la personne de Maître Christophe DOLLEY 2, rue de Bel Air - BP 91859 - 49018 Angers avec les pouvoirs : ., mandataire judiciaire SELARL ATHENA prise en la personne de Maître Camille STEINER 20, rue Gustave Mareau - 49000 Angers . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
19-12-2017
<h3>Ventes et cessions</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170243 publié le 19/12/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>716</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>1823688 EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><!-- administration --><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 45 rue du Poirier Saint-Macaire-en-Mauges 49450 Sèvremoine</dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd><dl><!-- Qualité établissement --><dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt><dd>Etablissement complémentaire</dd><!-- origine du fond --><dt>Origine du fond :</dt><dd>Fonds acquis par achat au prix stipulé de 210000 Euros.</dd><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>fonds de commerce de vente de chaussures en déstockage- magasin d'usine</dd><!-- Enseigne --><!-- Adresse de l'établissement --><dt>Adresse de l'établissement :</dt><dd> Marques Avenue 49280 La séguinière</dd></dl></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <dt>Précédent(s) Propriétaire(s) :</dt><dd><dl><!-- RCS --> <dt>n°Identification :</dt><dd>340 643 469 RCS Angers</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SOFADIS</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- nature --></dl></dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>01 octobre 2016</dd><!-- Publication légale --><dt>Publication légale :</dt><dd>anjou agricole du 22 décembre 2017</dd><!-- opposition --><dt>Oppositions :</dt><dd>scp Berneise Joly 28 bd du Général Faidherbe 49300 Cholet - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.</dd><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Suivant acte ssp en date du 21/11/2017 enregistré au service des impots des entreprises de Cholet le 27/11/2017 bordereau n° 2017/592 case n° 6 - adresse du précédent propriétaire : 45 rue du Poirier Saint Macaire en Mauges 49450 Sévremoine</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
04-08-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170071 publié le 04/08/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6913</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 45 rue du Poirier Saint-Macaire-en-Mauges 49450 Sèvremoine</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/07/2016</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
11-08-2016
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20160157 publié le 11/08/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>662</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>1823688 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification survenue sur le capital</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
05-04-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160035 publié le 05/04/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3598</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 45 rue du Poirier 49450 Saint-Macaire-en-Mauges</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/07/2015</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
24-02-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150016 publié le 24/02/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5806</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 45 rue du Poirier 49450 Saint-Macaire-en-Mauges</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/07/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
18-03-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140017 publié le 18/03/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6349</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 45 rue du Poirier 49450 Saint-Macaire-en-Mauges</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/07/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
02-04-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130018 publié le 02/04/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>7774</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 45 rue du Poirier 49450 Saint-Macaire-en-Mauges </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/07/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
05-03-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120014 publié le 05/03/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6800</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 45 rue du Poirier 49450 Saint-Macaire-en-Mauges </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/07/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
11-04-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110019 publié le 11/04/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4314</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 45 rue du Poirier 49450 Saint-Macaire-en-Mauges </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/07/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
06-04-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100019 publié le 06/04/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4697</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 45 rue du Poirier 49450 Saint-Macaire-en-Mauges </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/07/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
16-04-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090025 publié le 16/04/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4286</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 45 rue du Poirier 49450 Saint-Macaire-en-Mauges </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/07/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
22-04-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080021 publié le 22/04/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4008</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>448 304 139RCSAngers</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>STUART DISTRIBUTION</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 45 rue du Poirier 49450 Saint-Macaire-en-Mauges </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/07/2007</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
448304139
Mandataire judiciaire
Maître Eric MARGOTTIN
Adresse11 rue Jean Bodin 0, 49100 ANGERS
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
Aucun rapport n'est encore disponible. Dès qu'un rapport sera publié, vous le trouverez ici.
Plus de procédures collectives à Sèvremoine
GRATUIT
Suivre les procédures gratuitement
Inscrivez-vous et recevez des notifications pour les nouvelles publications
  • ✓ Coordonnées du mandataire
  • ✓ Télécharger tous les rapports
  • ✓ Configurer les alertes e-mail
  • ✓ Sauvegarder des dossiers
  • ✓ Gratuit, toujours
Inscription gratuite
Dernières actualités
Faillites dans l'actualité

Procedurecollective s'efforce d'actualiser et de compléter régulièrement le contenu de cette page web, issu de sources publiques. Malgré ce soin et cette attention, il est possible que le contenu soit incomplet et/ou incorrect. Procedurecollective fournit le contenu du site en l'état ("As is"), sans aucune garantie quant à sa fiabilité, son adéquation à un usage particulier ou autre. Procedurecollective décline toute responsabilité pour les dommages causés ou susceptibles d'être causés par l'utilisation du site, ou par l'impossibilité de le consulter. Sauf indication contraire dans cette clause de non-responsabilité, Procedurecollective n'est pas responsable des fichiers de tiers liés à cette page. Un lien n'implique pas d'approbation de ces fichiers.