Aller au contenu

Liquidation judiciaire B.C.T.V.

Les Sables d'Olonne490964327Prononcé le 27-03-2008Mis à jour le 02/01/2021 01:00
Plus d'informations disponibles pour les utilisateurs inscrits
Accès gratuit aux informations sur le mandataire, rapports et alertes

B.C.T.V. à Les Sables d'Olonne (Vendée) a été placée en liquidation judiciaire par le Tribunal De Commerce De La Roche-Sur-Yon. SELARL PELLETIER ET ASSOCIES MANDATAIRES JUDICIAIRES prise en la personne de Maître Nicolas PELLETIE a été désigné comme mandataire de justice. Le numéro de dossier de cette affaire est 490964327. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeB.C.T.V.
VilleLes Sables d'Olonne (Vendée)
SIREN490 964 327
StatutLiquidation judiciaire
N° de procédure490964327
TribunalTribunal De Commerce De La Roche-Sur-Yon
Prononcé le16-12-2020
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création19-07-2006
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue Bisson 11
85100 Les Sables d'Olonne
Voir sur la carte
Noms commerciaux
B.C.T.V.
Publications
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 3 décembre 2020, désignant liquidateur Selarl pelletier et associes mandataires judiciaires prise en la personne de Maître Nicolas pelletier 4 Rue Manuel 85000 la roche sur Yon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.02-01-2021
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20210001 publié le 02/01/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2474</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-12-16</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa Roche-sur-Yon</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><dt>Sigle : </dt><dd>B.C.T.V.</dd><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Missions de maîtrise d'oeuvre et étude de faisabilité dans le cadre de la construction ou rénovation de tous bâtiments, suivi coordination et réception travaux, coordinateur sécurité et protection santé, recherché foncière et apporteur d'affaires.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 11 rue Bisson 85100 Les Sables d'Olonne </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 3 décembre 2020, désignant liquidateur Selarl pelletier et associes mandataires judiciaires prise en la personne de Maître Nicolas pelletier 4 Rue Manuel 85000 la roche sur Yon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
03-06-2020
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20200106 publié le 03/06/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1066</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa Roche-sur-Yon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>B.C.T.V.</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 rue Bisson 85100 Les Sables d'Olonne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2019</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
30-06-2019
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190124 publié le 30/06/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3873</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa Roche-sur-Yon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>B.C.T.V.</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 rue Bisson 85100 Les Sables d'Olonne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2017</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
05-03-2019
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190045 publié le 05/03/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4520</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa Roche-sur-Yon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>B.C.T.V.</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 rue Bisson 85100 Les Sables d'Olonne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2018</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
20-05-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170042 publié le 20/05/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>8588</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa Roche-sur-Yon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>B.C.T.V.</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 rue Bisson 85100 Les Sables d'Olonne</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2016</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
27-04-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160043 publié le 27/04/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>8902</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa roche sur yon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>B. C. T. V.</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 rue Bisson 85100 Les Sables d'Olonne</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2015</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
14-02-2016
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20160031 publié le 14/02/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1704</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa roche sur yon</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><dt>Sigle :</dt><dd>B. C. T. V.</dd><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 11 rue Bisson 85100 Les Sables d'Olonne </dd><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification de l'adresse du siège..</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
05-05-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150038 publié le 05/05/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>9080</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa roche sur yon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>B. C. T. V.</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 109 rue de l'Hôtel de Ville 85100 Les Sables d'Olonne</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2014</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
01-12-2013
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20130231 publié le 01/12/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1034</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa roche sur yon</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><dt>Sigle :</dt><dd>B. C. T. V.</dd><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 109 rue de l'Hôtel de Ville 85100 Les Sables d'Olonne </dd><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification de l'adresse du siège.</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
25-03-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130017 publié le 25/03/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>9733</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa roche sur yon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>B. C. T. V.</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 allée Alain Guenant Centre 5ème Avenue 85180 Château-d'Olonne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
26-03-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120018 publié le 26/03/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>9098</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa roche sur yon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>B. C. T. V.</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 allée Alain Guenant Centre 5ème Avenue 85180 Château-d'Olonne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
15-03-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110014 publié le 15/03/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>12018</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa Roche-sur-Yon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>B.C.T.V.</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 allée Alain Guenant Centre 5Eme avenue 85180 Château-d'Olonne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
12-10-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100075 publié le 12/10/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>12780</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa Roche-sur-Yon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>B.C.T.V.</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 11 allée Alain Guenant Centre 5Eme avenue 85180 Château-d'Olonne </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
20-08-2010
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20100161 publié le 20/08/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>523</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa Roche-sur-Yon</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><dt>Sigle :</dt><dd>B.C.T.V.</dd><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>1000.00 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>missions de maîtrise d'oeuvre et etude de faisabilite dans le cadre de la construction ou rénovation de tous batiments, suivi coordination et réception travaux, coordinateur sécurité et protection santé, recherché foncière et apporteur d'affaires.</dd><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : GUIZIOU Jean-Marc </dd><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 11 allée Alain Guenant Centre 5Eme avenue 85180 Château-d'Olonne </dd><!-- adresse etablissement principal --><dt>Adresse de l'établissement principal :</dt><dd> 11 allée Alain Guenant Centre 5Eme avenue 85180 Château-d'Olonne </dd><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Transfert du siège et de l'établissement principal avec création</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><dt>Date d'effet :</dt><dd>2010-06-01</dd><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>2006-07-03</dd><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
07-04-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090024 publié le 07/04/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>10181</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa Roche-sur-Yon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>B.C.T.V.</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 10 impasse des Criquets 85000 Mouilleron-le-Captif </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
27-03-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080017 publié le 27/03/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>9855</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>490 964 327RCSLa Roche-sur-Yon</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>BUREAU DE COORDINATION DE TRAVAUX VENDEEN</dd><!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>B.C.T.V.</dd><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 10 impasse des Criquets 85000 Mouilleron-le-Captif </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2007</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
490964327
Mandataire judiciaire
SELARL PELLETIER ET ASSOCIES MANDATAIRES JUDICIAIRES prise en la personne de Maître Nicolas PELLETIE
Adres4 R MANUEL 0, 85000 LA ROCHE SUR YON
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
Aucun rapport n'est encore disponible. Dès qu'un rapport sera publié, vous le trouverez ici.

Procedurecollective s'efforce d'actualiser et de compléter régulièrement le contenu de cette page web, issu de sources publiques. Malgré ce soin et cette attention, il est possible que le contenu soit incomplet et/ou incorrect. Procedurecollective fournit le contenu du site en l'état ("As is"), sans aucune garantie quant à sa fiabilité, son adéquation à un usage particulier ou autre. Procedurecollective décline toute responsabilité pour les dommages causés ou susceptibles d'être causés par l'utilisation du site, ou par l'impossibilité de le consulter. Sauf indication contraire dans cette clause de non-responsabilité, Procedurecollective n'est pas responsable des fichiers de tiers liés à cette page. Un lien n'implique pas d'approbation de ces fichiers.