Procédure sauvegarde Hotel Villenouvelle

Montauban443831854Date : 11-09-2008Mis à jour le 17/06/2020 02:00
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Hotel Villenouvelle à Montauban (Tarn-et-Garonne) a été placée en procédure sauvegarde par le Tribunal De Commerce De Montauban. Le numéro de dossier de cette affaire est 443831854. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeHotel Villenouvelle
VilleMontauban (Tarn-et-Garonne)
SIREN443 831 854
StatutProcédure sauvegarde
N° de procédure443831854
TribunalTribunal De Commerce De Montauban
Prononcé le25-08-2015
Forme juridiqueSociété Anonyme
Date de création24-10-2002
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue Léon Cladel 30
82000 Montauban
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Adresse d'établissement
rue Léon Cladel 30
82000 Montauban
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Publications
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.17-06-2020
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200116 publié le 17/06/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1391</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-06-10</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société anonyme</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Hôtels et hébergement similaire</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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24-11-2019
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190226 publié le 24/11/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4168</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2018</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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19-03-2019
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190055 publié le 19/03/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4551</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2017</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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27-09-2018
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180179 publié le 27/09/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>11425</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2016</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Jean Claude ENJALBERT 13, rue de l'Hôtel de Ville - 82000 Montauban .26-10-2016
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160210 publié le 26/10/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1958</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>11 octobre 2016</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société anonyme</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Hôtels et hébergement similaire</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Jean Claude ENJALBERT 13, rue de l'Hôtel de Ville - 82000 Montauban .</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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10-10-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160108 publié le 10/10/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>13181</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2015</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
443831854
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Maître Jean Claude ENJALBERT 13, rue de l'Hôtel de Ville - 82000 Montauban . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.10-09-2015
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20150173 publié le 10/09/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1505</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>25 août 2015</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société anonyme</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Hôtels et hébergement similaire</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Maître Jean Claude ENJALBERT 13, rue de l'Hôtel de Ville - 82000 Montauban . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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31-08-2015
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20150166 publié le 31/08/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>876</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société anonyme</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Président du conseil d'administration, Directeur général : ROMEO Domenico Directeur général délégué : ROMEO Mariano Administrateur : ROMEO Carmino, Rocco Commissaire aux comptes titulaire : DRB AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FID SUD </dd><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification survenue sur l'administration</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
443831854
27-08-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150085 publié le 27/08/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>17882</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
443831854
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.06-03-2015
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20150046 publié le 06/03/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1774</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>17 février 2015</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'homologation de l'accord</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société anonyme</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Hôtels et hébergement similaire</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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10-11-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140085 publié le 10/11/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>13270</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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30-08-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130059 publié le 30/08/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>13579</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
443831854
12-11-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120083 publié le 12/11/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>11889</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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07-11-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110078 publié le 07/11/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>13631</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
443831854
10-09-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100059 publié le 10/09/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>12578</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
443831854
03-09-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090063 publié le 03/09/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>9194</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
443831854
07-06-2009
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20090107 publié le 07/06/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1045</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société anonyme</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Président du conseil d administration et Directeur général : ROMEO Domenico. Directeur général délégué : ROMEO Mariano. Administrateur : ROMEO Carmino Rocco. Commissaire aux comptes suppléant : FID SUD. </dd><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification survenue sur l'administration</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
443831854
11-09-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080068 publié le 11/09/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>10862</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>443 831 854RCSMontauban</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>HOTEL VILLENOUVELLE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 30 rue Léon Cladel 82000 Montauban </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
443831854
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
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