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Procédure sauvegarde R.D. (Rhone Danube)

Nîmes390616613Date : 04-03-2008Mis à jour le 12/03/2021 01:00
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R.D. (Rhone Danube) à Nîmes a été placée en procédure sauvegarde par le Tribunal De Commerce De Nimes. Le numéro de dossier de cette affaire est 390616613. L'activité principale de R.D. (Rhone Danube) est handel. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeR.D. (Rhone Danube)
VilleNîmes
SIREN390 616 613
StatutProcédure sauvegarde
N° de procédure390616613
TribunalTribunal De Commerce De Nimes
Prononcé le06-05-2015
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création31-03-1993
Capital libéré1300000,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeHandel
Code principal46
Code secondaire4673
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
avenue du Maréchal Juin 1184
30900 Nîmes
Publications
Jugement du Tribunal de Commerce de Nîmes en date du 23/02/2021 prononçant la modification du plan de sauvegarde.12-03-2021
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20210050 publié le 12/03/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2267</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2021-02-23</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>390 616 613RCSNîmes</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>R.D. (RHONE DANUBE)</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><dt>Enseigne : </dt><dd>Mouton Carrelages</dd><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>importation et négoce en gros et détail de matériaux de construction destinés au bâtiment. l'importation et l'exportation de toutes marchandises. le négoce, la vente et la pose en sous-traitance de cuisines équipés, de salles de bains, le négoce de sanitaires et robinetterie.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 1184 avenue du Maréchal Juin 30900 Nîmes </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement du Tribunal de Commerce de Nîmes en date du 23/02/2021 prononçant la modification du plan de sauvegarde.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
390616613
13-02-2020
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20200031 publié le 13/02/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>623</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>390 616 613RCSNîmes</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>R.D. (RHONE DANUBE)</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1184 Avenue Du Maréchal Juin 30900 Nîmes </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2019</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
390616613
18-07-2019
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190137 publié le 18/07/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4338</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>390 616 613RCSNîmes</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>R.D. (RHONE DANUBE)</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1184 Avenue Du Maréchal Juin 30900 Nîmes </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2018</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
390616613
08-02-2018
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180023 publié le 08/02/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>364</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>390 616 613RCSNîmes</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>R.D. (RHONE DANUBE)</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1184 avenue du Maréchal Juin 30900 Nîmes </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2017</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
390616613
10-11-2017
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20170216 publié le 10/11/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>917</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>390 616 613RCSNîmes</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>R.D. (RHONE DANUBE)</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><dt>Nom commercial :</dt><dd>MOUTON CARRELAGES</dd><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>Importation et négoce en gros et détail de matériaux de construction destinés aux bâtiments. L'importation et l'exportation de toutes marchandises. Le négoce, la vente et la pose en sous-traitance de cuisines équipés, de salles de bains, le négoce de sanitaires et robinetterie. Les activités de prestations de services aux entreprises. Le conseil en management pour le développement QUALITE des entreprises, services administratifs aux entreprises, aide à la gestion, le conseil aux entreprises en matière d'amélioratoin de la qualité du travail.</dd><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>HORNUNG Patrick Olivier nom d'usage : HORNUNG n'est plus gérant. MASCARELL Clio Marie Marguerite nom d'usage : MASCARELL devient gérant</dd><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification de l'activité. Modification de l'administration.</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
390616613
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.02-07-2017
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170125 publié le 02/07/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1644</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2017-06-26</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>390 616 613RCSNîmes</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>R.D. (RHONE DANUBE)</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><dt>Enseigne : </dt><dd>Mouton Carrelages</dd><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>importation et négoce en gros et détail de matériaux de construction destinés au bâtiment. l'importation et l'exportation de toutes marchandises. le négoce, la vente et la pose en sous-traitance de cuisines équipés, de salles de bains, le négoce de sanitaires et robinetterie.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 1184 avenue du Maréchal Juin 30900 Nîmes</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
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29-04-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170036 publié le 29/04/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>884</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>390 616 613RCSNîmes</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>R.D. (RHONE DANUBE)</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1184 avenue du Maréchal Juin 30900 Nîmes</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2016</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
390616613
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, pour une durée de 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Roussel Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes29-05-2016
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160105 publié le 29/05/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1665</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>24 mai 2016</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>390 616 613RCSNîmes</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>R.D. (RHONE DANUBE)</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><dt>Enseigne : </dt><dd>Mouton Carrelages</dd><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>importation et négoce en gros et détail de matériaux de construction destinés au bâtiment. l'importation et l'exportation de toutes marchandises. le négoce, la vente et la pose en sous-traitance de cuisines équipés, de salles de bains, le négoce de sanitaires et robinetterie.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 1184 avenue du Maréchal Juin 30900 Nîmes </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, pour une durée de 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Roussel Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
390616613
26-04-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160042 publié le 26/04/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1833</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>390 616 613RCSNîmes</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>R.D. (RHONE DANUBE)</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1184 avenue du Maréchal Juin 30900 Nîmes</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2015</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
390616613
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Roussel Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.29-05-2015
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20150101 publié le 29/05/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2095</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>6 mai 2015</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>390 616 613RCSNîmes</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>R.D. (RHONE DANUBE)</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><dt>Enseigne : </dt><dd>Mouton Carrelages</dd><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>importation et négoce en gros et détail de matériaux de construction destinés au bâtiment. l'importation et l'exportation de toutes marchandises. le négoce, la vente et la pose en sous-traitance de cuisines équipés, de salles de bains, le négoce de sanitaires et robinetterie.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 1184 avenue du Maréchal Juin 30900 Nîmes </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Roussel Bernard 850 rue Etienne Lenoir Km Delta 30000 Nîmes. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
390616613
20-05-2009
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20090096 publié le 20/05/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>743</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>390 616 613RCSNîmes</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>RHONE DANUBE SARL</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>700000.00 EUR</dd><!-- nom commercial --><dt>Nom commercial :</dt><dd>MOUTON CARRELAGES</dd><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification du capital.</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
390616613
09-10-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080080 publié le 09/10/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2104</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>390 616 613RCSNîmes</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>RHONE DANUBE SARL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1184 avenue du Maréchal Juin 30900 Nîmes </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
390616613
21-03-2008
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080049 publié le 21/03/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>957</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>390 616 613RCSNîmes</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>RHONE DANUBE SARL</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><dt>Nom commercial :</dt><dd>MOUTON CARRELAGES</dd><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Adjonction d'un nom commercial.</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
390616613
04-03-2008
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080039 publié le 04/03/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1320</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>390 616 613RCSNîmes</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>RHONE DANUBE SARL</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>200000 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification du capital.</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
390616613
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
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