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Procédure sauvegarde Sarl Bio Maiel

Arignac441317955Date : 21-06-2011Mis à jour le 08/10/2021 02:00
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Sarl Bio Maiel à Arignac a été placée en procédure sauvegarde par le Tribunal De Commerce De Foix. Le numéro de dossier de cette affaire est 441317955. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeSarl Bio Maiel
VilleArignac
SIREN441 317 955
StatutProcédure sauvegarde
N° de procédure441317955
TribunalTribunal De Commerce De Foix
Prononcé le03-12-2018
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création22-03-2002
Capital libéré8000,00 EURO
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
impasse du Saurat 1
09400 Arignac
Voir sur la carte
Publications
dépôt état des créances complémentaires liste 208-10-2021
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20210197 publié le 08/10/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1797</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2021-09-13</dd><!-- NATURE --> <dd>Autre avis de dépôt</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>441 317 955RCSFoix</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SARL BIO MAIEL</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>vente d'aliments biologiques, produits diététiques cosmétiques, produits frais, plantes, produits d'entretien écologiques, compléments alimentaires</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 1 impasse du Saurat 09400 Arignac </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>dépôt état des créances complémentaires liste 2</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
441317955
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans, nommant Commissaire à l'exécution du plan SCP Caviglioli Baron Fourquie Prise en la Personne de Me Fourquie 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse07-08-2020
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200152 publié le 07/08/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1830</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-07-27</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>441 317 955RCSFoix</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SARL BIO MAIEL</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>vente d'aliments biologiques, produits diététiques cosmétiques, produits frais, plantes, produits d'entretien écologiques, compléments alimentaires</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 1 impasse du Saurat 09400 Arignac </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans, nommant Commissaire à l'exécution du plan SCP Caviglioli Baron Fourquie Prise en la Personne de Me Fourquie 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
441317955
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.10-01-2020
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200007 publié le 10/01/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1081</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-12-19</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>441 317 955RCSFoix</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SARL BIO MAIEL</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>vente d'aliments biologiques, produits diététiques cosmétiques, produits frais, plantes, produits d'entretien écologiques, compléments alimentaires</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 1 impasse du Saurat 09400 Arignac </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
441317955
20-06-2019
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190117 publié le 20/06/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>643</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>441 317 955RCSFoix</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL BIO MAIEL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1 Impasse DU SAURAT 09400 Arignac </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2017</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
441317955
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur SCP Caviglioli Baron Fourquie Prise en la Personne de Me Fourquie 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selas Egide Prise en la Personne de Maître Brenac Alix 23 rue Delcassé 09000 Foix. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.16-12-2018
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180240 publié le 16/12/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1474</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-12-03</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>441 317 955RCSFoix</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SARL BIO MAIEL</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>vente d'aliments biologiques, produits diététiques cosmétiques, produits frais, plantes, produits d'entretien écologiques, compléments alimentaires</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 1 impasse du Saurat 09400 Arignac </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur SCP Caviglioli Baron Fourquie Prise en la Personne de Me Fourquie 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selas Egide Prise en la Personne de Maître Brenac Alix 23 rue Delcassé 09000 Foix. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
441317955
09-09-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170092 publié le 09/09/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>33</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>441 317 955RCSFoix</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL BIO MAIEL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1 impasse Du Saurat 09400 Arignac</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2016</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
441317955
17-10-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160111 publié le 17/10/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>215</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>441 317 955RCSFoix</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL BIO MAIEL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1 impasse du Saurat 09400 Arignac</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2015</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
441317955
02-02-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160013 publié le 02/02/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>373</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>441 317 955RCSFoix</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL BIO MAIEL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1 impasse DU SAURAT 09400 Arignac</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
441317955
21-09-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150096 publié le 21/09/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>389</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>441 317 955RCSFoix</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL BIO MAIEL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1 impasse DU SAURAT 09400 Arignac</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
441317955
07-05-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140026 publié le 07/05/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>669</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>441 317 955RCSFoix</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL BIO MAIEL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1 impasse DU SAURAT 09400 Arignac</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
441317955
24-10-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120077 publié le 24/10/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>452</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>441 317 955RCSFoix</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL BIO MAIEL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1 impasse du Saurat 09400 Arignac </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
441317955
05-12-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110085 publié le 05/12/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>481</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>441 317 955RCSFoix</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL BIO MAIEL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1 impasse du Saurat 09400 Arignac </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
441317955
31-10-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110076 publié le 31/10/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1186</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>441 317 955RCSFoix</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>SARL BIO MAIEL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 9 avenue Victor Pilhes 09400 Tarascon-sur-Ariège </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
441317955
21-06-2011
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20110119 publié le 21/06/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>61</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>441 317 955RCSFoix</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>SARL BIO MAIEL</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>8000.00 EUR</dd><!-- nom commercial --><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>Vente d'aliments biologiques, produits diététiques cosmétiques, produits frais, plantes, produits d'entretien écologiques, compléments alimentaires</dd><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : MIQUEL Philippe Joseph </dd><!-- adresse siège social --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 1 impasse du Saurat 09400 Arignac </dd><!-- adresse etablissement principal --><dt>Adresse de l'établissement principal :</dt><dd> 1 impasse du Saurat 09400 Arignac </dd><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Transfert du siège et de l'établissement principal avec création</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><dt>Date d'effet :</dt><dd>2011-01-01</dd><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>2006-11-04</dd><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
441317955
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
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