Procédure sauvegarde Robert Morel

Bourgoin Jallieu733620181Date : 09-07-2008Mis à jour le 27/12/2013 01:00
Plus d'informations disponibles pour les utilisateurs inscrits
Accès gratuit aux informations sur le mandataire, rapports et alertes
Inscription gratuiteDéjà un compte ? Connectez-vous

Robert Morel à Bourgoin Jallieu (Isère) a été placée en procédure sauvegarde par le Tribunal De Commerce De Vienne. Le numéro de dossier de cette affaire est 733620181. L'activité principale de Robert Morel est handel. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeRobert Morel
VilleBourgoin Jallieu (Isère)
SIREN733 620 181
StatutProcédure sauvegarde
N° de procédure733620181
TribunalTribunal De Commerce De Vienne
Prononcé le23-10-2012
Forme juridiqueS.A.
Date de création20-03-1973
Capital libéré40.000,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeHandel
Code principal47
Code secondaire4722
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
Bd De Champaret 22
38300 Bourgoin Jallieu
Voir sur la carte
Adresse d'établissement
Centre Commerciale de Champarey 0
38300 Bourgoin-Jallieu
Voir sur la carte
Caractéristiques
Financier
Chiffre d'affaires1 432 035 €
Dirigeants
PrésidentM SEIGLE-BUYAT Raphaël Maurice  (27/03/1972)
Publications
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.27-12-2013
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130249 publié le 27/12/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1554</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>5 août 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>733 620 181 RCS Vienne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>ROBERT MOREL</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>boucherie, traiteur</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> Centre Commerciale de Champarey 38300 Bourgoin-Jallieu </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl>
733620181
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans ; nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Bermond J.Y. cs 91014 14 rue Édouard Herriot 38307 Bourgoin-Jallieu cedex .31-10-2013
<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130211 publié le 31/10/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>982</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>15 octobre 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>733 620 181 RCS Vienne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>ROBERT MOREL</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>boucherie, traiteur</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> Centre Commerciale de Champarey 38300 Bourgoin-Jallieu </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans ; nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Bermond J.Y. cs 91014 14 rue Édouard Herriot 38307 Bourgoin-Jallieu cedex .</dd> </dl>
733620181
27-05-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130026 publié le 27/05/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6511</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>733 620 181 RCS Vienne</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ROBERT MOREL</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Centre Commerciale de Champarey 38300 Bourgoin-Jallieu </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2012 </dd></dl>
733620181
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Saint Pierre Rémy 228 rue Paul Gidon 73000 Chambéry avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Me Bermond J.Y. cs 91014 14 rue Édouard Herriot 38307 Bourgoin-Jallieu cedex .. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.09-11-2012
<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20120217 publié le 09/11/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2371</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>23 octobre 2012</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>733 620 181 RCS Vienne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>ROBERT MOREL</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>boucherie, traiteur</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> Centre Commerciale de Champarey 38300 Bourgoin-Jallieu </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Saint Pierre Rémy 228 rue Paul Gidon 73000 Chambéry avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Me Bermond J.Y. cs 91014 14 rue Édouard Herriot 38307 Bourgoin-Jallieu cedex .. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.</dd> </dl>
733620181
06-07-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120035 publié le 06/07/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>4284</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>733 620 181 RCS Vienne</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ROBERT MOREL</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> CENTRE COMMERCIALE DE CHAMPAREY 38300 Bourgoin-Jallieu </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2011 </dd></dl>
733620181
24-10-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110074 publié le 24/10/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>3147</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>733 620 181 RCS Vienne</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ROBERT MOREL</dd> <!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>AS</dd> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Centre Commerciale de Champarey 38300 Bourgoin-Jallieu </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2010 </dd></dl>
733620181
16-04-2010
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20100074 publié le 16/04/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>698</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>733 620 181 RCS Vienne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>ROBERT MOREL</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>SEIGLE-BUYAT Raphaël Maurice nom d'usage : SEIGLE-BUYAT Raphaël n'est plus président du conseil d'administration et directeur général. SEIGLE-BUYAT Raphaël Maurice nom d'usage : SEIGLE-BUYAT Raphaël devient président. PATALANO Christine Yvonne nom d'usage : SEIGLE-BUYAT Christine n'est plus administrateur. PATALANO Christine Yvonne nom d'usage : SEIGLE-BUYAT Christine devient directeur général. DEVOIVRE Francelyne Louise Gabrielle nom d'usage : DEVOIVRE Francelyne n'est plus administrateur. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
733620181
22-02-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100012 publié le 22/02/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>4493</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>733 620 181 RCS Vienne</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ROBERT MOREL</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société Anonyme</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Centre Commerciale de Champarey 38300 Bourgoin-Jallieu </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2009 </dd></dl>
733620181
15-10-2009
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20090199 publié le 15/10/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1011</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>733 620 181 RCS Vienne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>ROBERT MOREL</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société Anonyme</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>MOREL Anne Cécile nom d'usage : MOREL Anne n'est plus administrateur. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de l'administration.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
733620181
27-09-2009
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20090186 publié le 27/09/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1031</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>733 620 181 RCS Vienne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>ROBERT MOREL</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société Anonyme</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>MOREL Robert Jean nom d'usage : MOREL Robert n'est plus président. SEIGLE-BUYAT Raphaël Maurice nom d'usage : SEIGLE-BUYAT Raphaël devient président du conseil d'administration et directeur général. SEIGNORET Marie Claude nom d'usage : MOREL Marie n'est plus directeur général délégué. MOREL Elodie nom d'usage : MOREL Elodie n'est plus administrateur. PATALANO Christine Yvonne nom d'usage : SEIGLE-BUYAT Christine devient administrateur. DEVOIVRE Francelyne Louise Gabrielle nom d'usage : DEVOIVRE Francelyne devient administrateur. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de l'administration.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
733620181
27-09-2009
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20090186 publié le 27/09/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1034</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>733 620 181 RCS Vienne </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>ROBERT MOREL</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société Anonyme</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <dt>Activité :</dt> <dd>L'achat, la transformation et la vente des viandes, cheptel vif ou mort, et poissons, alimentation générale, l'activité de traiteur auprès des particuliers pour l'événementiel.</dd> <!-- administration --> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de l'activité.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
733620181
03-04-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090023 publié le 03/04/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6186</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>733 620 181 RCS Vienne</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ROBERT MOREL</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société Anonyme</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Centre Commerciale de Champarey 38300 Bourgoin-Jallieu </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2008 </dd></dl>
733620181
19-07-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080046 publié le 19/07/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>711</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>733 620 181 RCS Bourgoin-Jallieu</dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>ROBERT MOREL</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.A.</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> centre commercial de Champarey 38300 Bourgoin-Jallieu </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/06/2007 </dd></dl>
733620181
09-07-2008
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20080120 publié le 09/07/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>28</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>733 620 181 RCS Bourgoin </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>ROBERT MOREL</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>S.A.</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>40000 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>nouveau directeur général délégué : SEIGNORET épouse MOREL (Marie, Claude)</dd> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> centre commercial de Champarey 38300 Bourgoin </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>modification d'administration, date d'effet le 01/01/2008</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> </dl>
733620181
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
Aucun rapport n'est encore disponible. Dès qu'un rapport sera publié, vous le trouverez ici.
Plus de procédures collectives en IsèrePlus de procédures collectives à Bourgoin Jallieu
GRATIS
Suivre les procédures gratuitement
Inscrivez-vous et recevez des notifications pour les nouvelles publications
  • ✓ Coordonnées du mandataire
  • ✓ Télécharger tous les rapports
  • ✓ Configurer les alertes e-mail
  • ✓ Sauvegarder des dossiers
  • ✓ Gratuit, toujours
Inscription gratuite
Dernières actualités
Faillites dans l'actualité

Procedurecollective s'efforce d'actualiser et de compléter régulièrement le contenu de cette page web, issu de sources publiques. Malgré ce soin et cette attention, il est possible que le contenu soit incomplet et/ou incorrect. Procedurecollective fournit le contenu du site en l'état ("As is"), sans aucune garantie quant à sa fiabilité, son adéquation à un usage particulier ou autre. Procedurecollective décline toute responsabilité pour les dommages causés ou susceptibles d'être causés par l'utilisation du site, ou par l'impossibilité de le consulter. Sauf indication contraire dans cette clause de non-responsabilité, Procedurecollective n'est pas responsable des fichiers de tiers liés à cette page. Un lien n'implique pas d'approbation de ces fichiers.