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Redressement judiciaire Personne physique

Fourmetot815044151Date : 05-01-2016Mis à jour le 19/07/2019 02:00
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Personne physique à Fourmetot a été placée en redressement judiciaire par le Tribunal De Commerce De Bernay. Le numéro de dossier de cette affaire est 815044151. L'activité principale de Personne physique est horeca. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialePersonne physique
VilleFourmetot
SIREN815 044 151
StatutRedressement judiciaire
N° de procédure815044151
TribunalTribunal De Commerce De Bernay
Prononcé le11-07-2019
Forme juridiqueSociété En Nom Collectif
Date de création08-12-2015
Capital libéré4000,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeHoreca
Code principal56
Code secondaire5630
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
route de l'Eglise 0
27500 Fourmetot
Adresse d'établissement
le Hamel 3
27500 Fourmetot
Adresse d'établissement
rue Notre Chien 22
27680 Sainte-Opportune-la-Mare
Publications
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP Diesbecq-Zolotarenko 9 rue Ducy BP 981 27009 Évreux CEDEX19-07-2019
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20190138 publié le 19/07/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1919</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-07-11</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>815 044 151RCSBernay</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE RELAIS DE FOURMETOT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société en Nom Collectif</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>bar épicerie, jeux, loto, auquel est annexé la gérance d'un débit de tabac, dépôt de pain, presse locale, snack</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> route de l'Eglise 27500 Fourmetot </dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>815 044 151RCSBernay</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>MASSONNEAU</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Justine</dd><!-- Nom d'usage --><dt>Nom d'usage :</dt><dd>MASSONNEAU</dd><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 3 le Hamel 27500 Fourmetot </dd> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>ALDERSON</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Marion</dd><!-- Nom d'usage --><dt>Nom d'usage :</dt><dd>ALDERSON</dd><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 22 rue Notre Chien 27680 Sainte-Opportune-la-Mare </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP Diesbecq-Zolotarenko 9 rue Ducy BP 981 27009 Évreux CEDEX</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
815044151
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.23-11-2018
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180224 publié le 23/11/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2216</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-11-20</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances Loi de 1985</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>815 044 151RCSBernay</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE RELAIS DE FOURMETOT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société en Nom Collectif</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>bar épicerie, jeux, loto, auquel est annexé la gérance d'un débit de tabac, dépôt de pain, presse locale, snack</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> route de l'Eglise 27500 Fourmetot </dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>815 044 151RCSBernay</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>MASSONNEAU</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Justine</dd><!-- Nom d'usage --><dt>Nom d'usage :</dt><dd>MASSONNEAU</dd><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 3 le Hamel 27500 Fourmetot </dd> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>ALDERSON</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Marion</dd><!-- Nom d'usage --><dt>Nom d'usage :</dt><dd>ALDERSON</dd><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 22 rue Notre Chien 27680 Sainte-Opportune-la-Mare </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
815044151
Jugement d'extension d'une procédure de redressement judiciaire ouverte initialement à l'égard de SNC LE RELAIS DE FOURMETOT, date de cessation des paiements le 1 février 2018, et confirmant la désignation de mandataire judiciaire SCP Diesbecq-Zolotarenko 9 rue Ducy BP 981 27009 Évreux CEDEX. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.07-11-2018
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180212 publié le 07/11/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2245</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-10-25</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'extension d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>815 044 151RCSBernay</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE RELAIS DE FOURMETOT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société en Nom Collectif</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>bar épicerie, jeux, loto, auquel est annexé la gérance d'un débit de tabac, dépôt de pain, presse locale, snack</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> route de l'Eglise 27500 Fourmetot </dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>815 044 151RCSBernay</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>MASSONNEAU</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Justine</dd><!-- Nom d'usage --><dt>Nom d'usage :</dt><dd>MASSONNEAU</dd><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 3 le Hamel 27500 Fourmetot </dd> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>Non Inscrit</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>ALDERSON</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Marion</dd><!-- Nom d'usage --><dt>Nom d'usage :</dt><dd>ALDERSON</dd><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><!-- Activite --><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 22 rue Notre Chien 27680 Sainte-Opportune-la-Mare </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement d'extension d'une procédure de redressement judiciaire ouverte initialement à l'égard de SNC LE RELAIS DE FOURMETOT, date de cessation des paiements le 1 février 2018, et confirmant la désignation de mandataire judiciaire SCP Diesbecq-Zolotarenko 9 rue Ducy BP 981 27009 Évreux CEDEX. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
815044151
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , désignant mandataire judiciaire Scp Diesbecq-Zolotarenko 9, rue Ducy - BP 981 - 27009 Evreux CX . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.11-03-2018
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180049 publié le 11/03/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1329</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-02-27</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>815 044 151RCSBernay</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE RELAIS DE FOURMETOT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société en nom collectif</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Débits de boissons</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> route de l'Eglise 27500 Fourmetot </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , désignant mandataire judiciaire Scp Diesbecq-Zolotarenko 9, rue Ducy - BP 981 - 27009 Evreux CX . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
815044151
28-01-2016
<h3>Ventes et cessions</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160019 publié le 28/01/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>219</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>815 044 151RCSBernay</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE RELAIS DE FOURMETOT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société en nom collectif</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>4000 EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><dt>Nom commercial :</dt><dd>LE RELAIS DE FOURMETOT</dd><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant, Associé en nom : MASSONNEAU Justine, Sarah, Nadège Associé en nom : ALDERSON Marion, Marie, Elisabeth </dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> route de l'Eglise 27500 Fourmetot </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd><dl><!-- Qualité établissement --><dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt><dd>Etablissement principal</dd><!-- origine du fond --><dt>Origine du fond :</dt><dd>Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 180000 Euros.</dd><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>Bar épicerie, jeux, loto, auquel est annexé la gérance d'un débit de tabac, dépôt de pain, presse locale, snack</dd><!-- Enseigne --><!-- Adresse de l'établissement --><dt>Adresse de l'établissement :</dt><dd> 14 route de l'Eglise 27500 Fourmetot </dd></dl></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <dt>Précédent(s) Propriétaire(s) :</dt><dd><dl><!-- RCS --> <dt>n°Identification :</dt><dd>524 224 326 RCS Bernay</dd><!-- RM --><!-- denomination --><!-- Nom --><dt>Nom :</dt><dd>GAUTIER</dd> <!-- Prenom --><dt>Prénom :</dt><dd>Marie-Pierre, Joséphine</dd><!-- Nom d'usage --><dt>Nom d'usage :</dt><dd>LEFEBVRE</dd><!-- nature --></dl></dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>01 janvier 2016</dd><!-- Publication légale --><!-- opposition --><dt>Oppositions :</dt><dd>SCP Mes Daniel FELICIEN et Emmanuel MARTIN notaires associés 504, rue Louis Gillain 27210 Beuzeville</dd><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Mise en activité de la société Acte notarié reçu par Me Emmanuel MARTIN notaire associé à Beuzeville (27210) le 23/12/2015 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L 141-12 du code de commerce</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
815044151
05-01-2016
<h3>Créations d'établissements</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160002 publié le 05/01/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>286</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>815 044 151RCSBernay</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>LE RELAIS DE FOURMETOT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société en nom collectif</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>4000 EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant, Associé en nom : MASSONNEAU Justine, Sarah, Nadège Associé en nom : ALDERSON Marion, Marie, Elisabeth </dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> route de l'Eglise 27500 Fourmetot </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><dt>A dater du :</dt><dd>08 décembre 2015</dd><!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Publication légale --><!-- opposition --><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Cette société n'exerce aucune activité</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
815044151
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
Aucun rapport n'est encore disponible. Dès qu'un rapport sera publié, vous le trouverez ici.

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