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Redressement judiciaire Imperial Patrimoine

Nice513551325Date : 19-07-2009Mis à jour le 30/07/2021 02:00
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Imperial Patrimoine à Nice a été placée en redressement judiciaire par le Tribunal De Commerce De Nice. Le numéro de dossier de cette affaire est 513551325. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeImperial Patrimoine
VilleNice
SIREN513 551 325
StatutRedressement judiciaire
N° de procédure513551325
TribunalTribunal De Commerce De Nice
Prononcé le21-07-2021
Forme juridiqueSociété Par Actions Simplifiée
Date de création09-07-2009
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue Grimaldi 5
06000 Nice
Voir sur la carte
Publications
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 0 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL Funel Et Associes prise en la personne de Me Jean-Patrick Funel 54 Rue Gioffrédo 06000 Nice.30-07-2021
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20210147 publié le 30/07/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1963</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2021-07-21</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de plan de redressement</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>513 551 325RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>IMPERIAL PATRIMOINE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>agent immobilier, les activités de gestion, transaction, marchand de biens.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 5 rue Grimaldi 06000 Nice </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 0 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL Funel Et Associes prise en la personne de Me Jean-Patrick Funel 54 Rue Gioffrédo 06000 Nice.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
513551325
03-03-2021
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20210043 publié le 03/03/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>246</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>513 551 325RCSNice</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IMPERIAL PATRIMOINE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 Rue Grimaldi 06000 Nice </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2019</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
513551325
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire SELARL Funel Et Associes prise en la personne de Me Jean-Patrick Funel 54 Rue Gioffrédo 06000 Nice.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.13-12-2020
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200242 publié le 13/12/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1812</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2020-12-03</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>513 551 325RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>IMPERIAL PATRIMOINE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>agent immobilier, les activités de gestion, transaction, marchand de biens.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 5 rue Grimaldi 06000 Nice </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire SELARL Funel Et Associes prise en la personne de Me Jean-Patrick Funel 54 Rue Gioffrédo 06000 Nice.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
513551325
10-07-2020
<h3>Ventes et cessions</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20200133 publié le 10/07/2020</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>35</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>339 310 393RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>GESTION IMMOBILIERE TISSINIE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><dt>Sigle :</dt><dd>GIT</dd><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>200000.00 EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><!-- administration --><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 21 Boulevard Gambetta 06000 Nice </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd><dl><!-- Qualité établissement --><dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt><dd>établissement secondaire</dd><!-- origine du fond --><dt>Origine du fond :</dt><dd>établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 170000.00 euros</dd><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>cession de droit de présentation de portefeuille de mandats de gestion locative : agent immobilier, les activités de gestion, transaction, marchand de biens.</dd><!-- Enseigne --><!-- Adresse de l'établissement --><dt>Adresse de l'établissement :</dt><dd> 5 Rue Grimaldi 06000 Nice </dd></dl></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <dt>Précédent(s) Propriétaire(s) :</dt><dd><dl><!-- RCS --> <dt>n°Identification :</dt><dd>513 551 325 RCS Nice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>IMPERIAL PATRIMOINE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- nature --></dl></dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>16 juin 2020</dd><!-- Publication légale --><dt>Publication légale :</dt><dd>La Tribune - Le Bulletin de la Côte d'Azur du 03 juillet 2020</dd><!-- opposition --><dt>Oppositions :</dt><dd>Election de domicile : BOSIO - EVRARD ET ASSOCIES 54 Bd Victor Hugo Case 244 06005 Nice Cedex 1 et pour la correspondance : BOSIO - EVRARD ET ASSOCIES 54 Bd Victor Hugo Case 244 06005 Nice Cedex 1 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.</dd><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Acte en date du 16/06/2020 enregistré au SDE NICE le 22/06/2020 sous le numéro Dossier 2020 00008840 référence 0604P61 2020 A 2782 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Rue Grimaldi 06000 Nice</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
513551325
29-10-2019
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190209 publié le 29/10/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>800</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>513 551 325RCSNice</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IMPERIAL PATRIMOINE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 rue Grimaldi 06000 Nice </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2018</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
513551325
18-09-2018
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180172 publié le 18/09/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>714</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>513 551 325RCSNice</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IMPERIAL PATRIMOINE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 rue Grimaldi 06000 Nice </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2017</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
513551325
16-05-2018
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20180092 publié le 16/05/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>42</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>513 551 325RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>IMPERIAL PATRIMOINE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>agent immobilier, les activités de gestion, transaction, marchand de biens.</dd><!-- administration --><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification de l'activité.</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>2015-01-19</dd><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
513551325
24-08-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170084 publié le 24/08/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>838</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>513 551 325RCSNice</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IMPERIAL PATRIMOINE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 rue Grimaldi 06000 Nice</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2016</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
513551325
22-09-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160101 publié le 22/09/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1266</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>513 551 325RCSNice</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IMPERIAL PATRIMOINE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 rue Grimaldi 06000 Nice</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2015</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
513551325
16-09-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150095 publié le 16/09/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>500</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>513 551 325RCSNice</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>IMPERIAL PATRIMOINE</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 rue Grimaldi 06000 Nice</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
513551325
19-07-2009
<h3>Créations d'établissements</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20090136 publié le 19/07/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>63</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>513 551 325RCSNice</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>PROJET CAP PATRIMOINE</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>10000.00 EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Président : BALABANIAN Franck Stéphane Gilles. Directeur général : TEISSEIRE Guy Antoine. </dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 13 rue Maccarani 06000 Nice </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd><dl><!-- Qualité établissement --><dt class="invisible">Qualité de l'établissement</dt><dd>Etablissement principal</dd><!-- origine du fond --><dt>Origine du fond :</dt><dd>Création d'un fonds de commerce</dd><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>transactions, marchand de biens.</dd><!-- Enseigne --><!-- Adresse de l'établissement --></dl></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>22 juin 2009</dd><!-- Publication légale --><!-- opposition --><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
513551325
Mandataire judiciaire
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