Liquidation judiciaire Pepinieres De L'Albanais

<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170149 publié le 06/08/2017</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2490</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>2017-07-04</dd> <!-- NATURE --> <dd>Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>toutes opérations concourant a la production, la réalisation, la transformation et la commercialisation en gros de tous végétaux et produits annexes, aménagements d'espaces verts.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> sur les Marais 74150 Vallières</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160120 publié le 19/06/2016</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2425</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>1er juin 2016</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant un plan de cession</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>toutes opérations concourant a la production, la réalisation, la transformation et la commercialisation en gros de tous végétaux et produits annexes, aménagements d'espaces verts.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> sur les Marais 74150 Vallières </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement arrêtant un plan de cession partielle.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Jugement prononçant</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160120 publié le 19/06/2016</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2422</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>1er juin 2016</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement de conversion en liquidation judiciaire</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>toutes opérations concourant a la production, la réalisation, la transformation et la commercialisation en gros de tous végétaux et produits annexes, aménagements d'espaces verts.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> sur les Marais 74150 Vallières </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Blanchard Jean 20 boulevard du Lycée BP 90 74003 Annecy, et mettant fin à la mission de l'administrateur Picard Maurice 22 rue du Cordier 01000 Bourg-en-Bresse.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160067 publié le 05/04/2016</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1540</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>23 mars 2016</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant un plan de cession</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>toutes opérations concourant a la production, la réalisation, la transformation et la commercialisation en gros de tous végétaux et produits annexes, aménagements d'espaces verts.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> sur les Marais 74150 Vallières </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement arrêtant le plan de cession.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160063 publié le 30/03/2016</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>2376</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>2 février 2016</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>toutes opérations concourant a la production, la réalisation, la transformation et la commercialisation en gros de tous végétaux et produits annexes, aménagements d'espaces verts.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> sur les Marais 74150 Vallières </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150125 publié le 03/12/2015</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6595</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> SUR LES MARAIS 74150 Vallières</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2014 </dd> <!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. </dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20140238 publié le 11/12/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1556</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>2 décembre 2014</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>toutes opérations concourant a la production, la réalisation, la transformation et la commercialisation en gros de tous végétaux et produits annexes, aménagements d'espaces verts.</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> sur les Marais 74150 Vallières </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateur Picard Maurice 22 rue du Cordier 01000 Bourg-en-Bresse, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Blanchard Jean 20 boulevard du Lycée BP 90 74003 Annecy. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130078 publié le 30/10/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>11311</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Sur les Marais 74150 Vallières</dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2012 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130152 publié le 08/08/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1983</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>26 juillet 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'homologation de l'accord</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>toutes operations concourant a la production, la realisation, la transformation et la commercialisation en gros de tous vegetaux et produits annexes, amenagements d'espaces verts</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> sur les Marais 74150 Vallières </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130017 publié le 25/03/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>6538</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> sur les Marais 74150 Vallières </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2011 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120013 publié le 27/02/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>9413</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> SUR LES MARAIS 74150 Vallières </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2010 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20110089 publié le 06/05/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>963</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>HUGUES Gérard nom d'usage : HUGUES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CABINET LADOUCE ET PERRIER-GUSTIN devient commissaire aux comptes titulaire représenté(e) par CARRON-CABARET Alain nom d'usage : CARRON-CABARET. PHILIFERT Claude nom d'usage : PHILIFERT n'est plus commissaire aux comptes suppléant. KASSA Carole nom d'usage : KASSA devient commissaire aux comptes suppléant. </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>Modification de l'administration.</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100078 publié le 28/10/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>10248</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- sigle --> <dt>Sigle : </dt> <dd>AS</dd> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Sur les Marais 74150 Vallières </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2009 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090045 publié le 24/07/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>7868</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par Actions Simplifiée</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> SUR LES MARAIS 74150 Vallières </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2008 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080052 publié le 09/08/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>3188</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 316 841 436 RCS Annecy </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>PEPINIERES DE L'ALBANAIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.A.S.</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Sur Les Marias, 74150 Vallières </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 30/09/2007 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>