Liquidation judiciaire Scop Les Compagnons Du Bois

Metz312708480Prononcé le 05-07-2008Mis à jour le 05/12/2017 01:00
Plus d'informations disponibles pour les utilisateurs inscrits
Accès gratuit aux informations sur le mandataire, rapports et alertes
Inscription gratuiteDéjà un compte ? Connectez-vous

Scop Les Compagnons Du Bois à Metz a été placée en liquidation judiciaire par le Tribunal De Grande Instance De Metz. NOEL JEAN MARC a été désigné comme mandataire de justice. Le numéro de dossier de cette affaire est 312708480. L'activité principale de Scop Les Compagnons Du Bois est bouwnijverheid. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeScop Les Compagnons Du Bois
VilleMetz
SIREN312 708 480
StatutLiquidation judiciaire
N° de procédure312708480
TribunalTribunal De Grande Instance De Metz
Prononcé le01-06-2016
Forme juridiqueS.K.P.
Date de création01-01-1978
Secteur d'activité
GroupeBouwnijverheid
Code principal43
Code secondaire4332
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue des Drapiers 14 Bis
57070 Metz
Voir sur la carte
Adresse d'établissement
rue des Drappiers 14
57070 Metz
Voir sur la carte
Publications
Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Metz où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la présente publication ; RG : III 16/00566JMN05-12-2017
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170233 publié le 05/12/2017</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1309</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>2017-11-21</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances Loi de 1985</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SCOP LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.C.O.P.</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>non précisée</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 14 rue des Drappiers 57070 Metz</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Metz où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la présente publication ; RG : III 16/00566JMN</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
Jugement d'ouverture liquidation judiciaire ; cessation des paiements fixée au 1 avril 2016 ; liquidateur à la liquidation judiciaire : la SCP NOEL-NODEE-LANZETTA, prise en la personne de Maître NOEL (Jean-Marc), 29, rue Mangin, 57000 Metz ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur ; III 16/0056628-06-2016
<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160126 publié le 28/06/2016</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1991</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>1er juin 2016</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire</dd> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.C.O.P.</dd> <!-- Activite --> <dt>Activité : </dt> <dd>commerce de travaux de menuiserie, en gros et détail, en France et à l'étranger</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 14 Bis rue des Drapiers Actipole 57070 Metz </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement d'ouverture liquidation judiciaire ; cessation des paiements fixée au 1 avril 2016 ; liquidateur à la liquidation judiciaire : la SCP NOEL-NODEE-LANZETTA, prise en la personne de Maître NOEL (Jean-Marc), 29, rue Mangin, 57000 Metz ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur ; III 16/00566</dd> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
08-10-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150103 publié le 08/10/2015</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>13</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.K.P.</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 14 bis, rue des Drapiers, 57070 Metz </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2014 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
09-11-2014
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20140216 publié le 09/11/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>463</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>société coopérative de production</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>130672 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>président : SCHANG (Christian) ; administrateurs : BECKER (Norbert), EMMENDOERFER (Josyane), MARIE (Anthony), NOIRE (Sébastien), REMEUR (Florent), DROITCOURT (Julien) ; commissaire aux comptes titulaire : UFILOR-AUDIT (SARL) ; commissaire aux comptes suppléant : HAISSMANN (Donat) </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>modification survenue sur le capital, l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
03-11-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140082 publié le 03/11/2014</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>21</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.K.P.</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 14 bis, rue des Drapiers, 57070 Metz </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2013 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
20-09-2013
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20130182 publié le 20/09/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>575</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>SCP</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>président du conseil d'administration : SCHANG (Christian) ; administrateurs : BECKER (Norbert), PISTER (Christian), EMMENDOERFER (Josyane), MAIRE (Anthony), NOIRE (Sébastien), REMEUR (Florent) ; commissaire aux comptes titulaire : UFILOR-AUDIT (SARLh) ; commissaire aux comptes suppléant : HAISSMANN (Donat) </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>modification survenue sur l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
01-09-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130061 publié le 01/09/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>32</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.K.P.</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 14 bis, rue des Drapiers, 57070 Metz </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
18-10-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120075 publié le 18/10/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>18</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.K.P.</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 14 bis, rue des Drapiers, 57070 Metz </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2011 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
25-01-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120004 publié le 25/01/2012</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>34</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.K.P.</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 14 bis, rue des Drapiers, 57070 Metz </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2010 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
16-09-2011
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20110180 publié le 16/09/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1132</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>S.C.P.</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>président du conseil d'administration : SCHANG (Christian) ; administrateurs : BECKER (Norbert) ; PISTER (Christian) ; EMMENDOERFER (Josyane) ; REMEUR (Florant) ; MAIRE (Anthony) ; NOIRE (Sébastien) ; commissaire aux comptes titulaire : UFILOR-AUDIT (SARL) ; commissaire aux comptes suppléant : HAISSMANN (Donat) </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>modification survenue sur l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
16-09-2011
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20110180 publié le 16/09/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1165</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>S.C.P.</dd> <!-- capital --> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>président du conseil d'Administration : SCHANG (Christian) ; administrateurs : BECKER (Norbert) ; PISTER (Christian) ; EMMENDOERFER (Josyane) ; MAIRE (Anthony) ; NOIRE (Sébastien) ; BAILI (Mohamed, Hichem) ; commissaire aux comptes titulaire : UFILOR-AUDIT (SARL) ; commissaire aux comptes suppléant : HAISSMANN (Donat) </dd> <!-- adresse siège social --> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>modification survenue sur l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
26-11-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100086 publié le 26/11/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>14</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.K.P.</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 14 bis, rue des Drapiers, 57070 Metz </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2009 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
09-04-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100020 publié le 09/04/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>25</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.K.P.</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 14 2bis, 1rue des Drapiers, Metz-Actipole 57070 Metz </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2008 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
16-06-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090037 publié le 16/06/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>75</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.K.P.</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 14 2bis, 1rue des Drapiers, 57070 Metz </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2007 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
19-05-2009
<h3> Modifications et mutations diverses</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20090095 publié le 19/05/2009</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>706</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- RM --> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme :</dt> <dd>SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION ANONYME</dd> <!-- capital --> <dt>Capital :</dt> <dd>19056.13 EUR</dd> <!-- nom commercial --> <!-- Activite --> <dt>Activité :</dt> <dd>non précisée</dd> <!-- administration --> <dt>Administration :</dt> <dd>changement d'administrateur : partant : SCHLEININGER (Eric) ; nouveau : NOIRE (Sébastien). </dd> <!-- adresse siège social --> <dt>Adresse du siège social :</dt> <dd> 14 B rue des Drapiers 57070 Metz Actipole </dd> <!-- adresse etablissement principal --> <!-- adresse --> <!-- Descriptif --> <dt>Commentaires :</dt> <dd>date d'effet : 14/06/2008, modification sur l'administration</dd> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --> <!-- date Commencement Activite --> <!-- Date de cessation activité --> <!-- Date de cessation activité --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
05-07-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080042 publié le 05/07/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>892</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> : </dt> <dd> 312 708 480 RCS Metz </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>LES COMPAGNONS DU BOIS</dd> <!-- sigle --> <!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.K.P.</dd> <!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 14 2bis, 1rue des Drapiers, 57070 Metz </dd> <dd> <!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports <!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --> <!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2006 </dd> <!-- descriptif --> </dl> <p class="pdf-unit"> </p>
312708480
Mandataire judiciaire
NOEL JEAN MARC
Adres29 RUE MANGIN 0, 57000 METZ
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
Aucun rapport n'est encore disponible. Dès qu'un rapport sera publié, vous le trouverez ici.
Plus de procédures collectives à Metz
GRATIS
Suivre les procédures gratuitement
Inscrivez-vous et recevez des notifications pour les nouvelles publications
  • ✓ Coordonnées du mandataire
  • ✓ Télécharger tous les rapports
  • ✓ Configurer les alertes e-mail
  • ✓ Sauvegarder des dossiers
  • ✓ Gratuit, toujours
Inscription gratuite
Dernières actualités
Faillites dans l'actualité

Procedurecollective s'efforce d'actualiser et de compléter régulièrement le contenu de cette page web, issu de sources publiques. Malgré ce soin et cette attention, il est possible que le contenu soit incomplet et/ou incorrect. Procedurecollective fournit le contenu du site en l'état ("As is"), sans aucune garantie quant à sa fiabilité, son adéquation à un usage particulier ou autre. Procedurecollective décline toute responsabilité pour les dommages causés ou susceptibles d'être causés par l'utilisation du site, ou par l'impossibilité de le consulter. Sauf indication contraire dans cette clause de non-responsabilité, Procedurecollective n'est pas responsable des fichiers de tiers liés à cette page. Un lien n'implique pas d'approbation de ces fichiers.