Liquidation judiciaire N.Borneo

<h3>Jugement prononçant</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20190197 publié le 11/10/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2586</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-09-30</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de conversion en liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>N.BORNEO</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>communication aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires le conseil l'information ou les renseignements d'affaires la négociation de tous contrats pour le compte ainsi que les relations publiques la publicité promotion par distribution de prospectus échantillons ou tous autres moyens activités de formation.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me De Keating, De La Scp Ouizille - De Keating 1-3 Rue Jean Jaurès 95300 Pontoise.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20190197 publié le 11/10/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2604</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-09-30</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant un plan de cession</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>N.BORNEO</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>communication aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires le conseil l'information ou les renseignements d'affaires la négociation de tous contrats pour le compte ainsi que les relations publiques la publicité promotion par distribution de prospectus échantillons ou tous autres moyens activités de formation.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de cession.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190120 publié le 25/06/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>12654</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>N.BORNEO</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2017</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Jugement prononçant</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20190120 publié le 25/06/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1567</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-06-14</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>N. BORNEO</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Communication aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires le conseil l'information ou les renseignements d'affaires la négociation de tous contrats pour le compte ainsi que les relations publiques la publicité promotion par distribution de prospectus échantillons ou tous autres moyens activités de formation.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 13 avenue Paul Langevin ZI de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire et désignant administrateur SELARL V & V prise en la personne de Me Daniel Valdman 8 Impasse Jean-Claude Chabanne CS 10207 95302 Cergy Pontoise Cedex avec les pouvoirs : assister.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190120 publié le 25/06/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>12653</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>N.BORNEO</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2016</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180249 publié le 30/12/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2354</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-12-20</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>N.BORNEO</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>communication aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires le conseil l'information ou les renseignements d'affaires la négociation de tous contrats pour le compte ainsi que les relations publiques la publicité promotion par distribution de prospectus échantillons ou tous autres moyens activités de formation.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180248 publié le 28/12/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2669</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-12-19</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>N.BORNEO</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>communication aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires le conseil l'information ou les renseignements d'affaires la négociation de tous contrats pour le compte ainsi que les relations publiques la publicité promotion par distribution de prospectus échantillons ou tous autres moyens activités de formation.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180246 publié le 26/12/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2667</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-12-14</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>N.BORNEO</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>communication aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires le conseil l'information ou les renseignements d'affaires la négociation de tous contrats pour le compte ainsi que les relations publiques la publicité promotion par distribution de prospectus échantillons ou tous autres moyens activités de formation.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180066 publié le 05/04/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1906</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-03-26</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>N. BORNEO</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>communication aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires le conseil l'information ou les renseignements d'affaires la négociation de tous contrats pour le compte ainsi que les relations publiques la publicité promotion par distribution de prospectus échantillons ou tous autres moyens activités de formation.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur SELARL V & V prise en la personne de Me Daniel Valdman 8 Impasse Jean-Claude Chabanne CS 10207 95302 Cergy Pontoise Cedex avec les pouvoirs : assister le débiteur pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Me De Keating, De La Scp Ouizille - De Keating 1-3 Rue Jean Jaurès 95300 Pontoise. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170014 publié le 17/02/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>14517</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>N. BORNEO</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2015</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170014 publié le 17/02/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>14516</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>N. BORNEO</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes consolidés et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2015</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150092 publié le 09/09/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>8093</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>N. BORNEO</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes consolidés et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150092 publié le 09/09/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>8092</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>N. BORNEO</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150007 publié le 23/01/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>7964</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>N. BORNEO</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150007 publié le 23/01/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>7963</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>N. BORNEO</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes consolidés et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130089 publié le 03/12/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>10068</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>N. BORNEO</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130089 publié le 03/12/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>10069</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>N. BORNEO</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes consolidés et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/12/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>

<h3>Immatriculations</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20120222 publié le 16/11/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>583</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>391 976 842RCSPontoise</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>N. BORNEO</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --> <!-- Nationalite --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société par actions simplifiée</dd><!-- capital --><dt>Capital :</dt><dd>200000.00 EUR</dd><!-- pseudonyme --> <!-- nom commercial --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Président : GRENIER Christian Commissaire aux comptes titulaire : MARINE AUDIT Co-commissaire aux comptes suppléant : COMPAGNIE EUROPEENNE DE REVISION ET D'AUDIT Co-commissaire aux comptes titulaire : COMELLI Véronique Commissaire aux comptes suppléant : ANAMYS </dd><!-- adresse --><dt>Adresse :</dt><dd> 13 avenue Paul Langevin Zone Industrielle de la Patte d'Oie d'Herblay 95220 Herblay </dd> <dt>Etablissement(s) :</dt><dd></dd><!-- PRECEDENT PROPRIETAIRE --> <!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- Date immatriculation --><!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Publication légale --><!-- opposition --><!-- déclarations de creances --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>