Liquidation judiciaire Damon Freneat

Feurs311596183Prononcé le 08-10-2008Mis à jour le 04/06/2021 02:00
Plus d'informations disponibles pour les utilisateurs inscrits
Accès gratuit aux informations sur le mandataire, rapports et alertes

Damon Freneat à Feurs a été placée en liquidation judiciaire par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE. SELARL BERTHELOT prise en la personne de Me Geoffroy BERTHELOT a été désigné comme mandataire de justice. Le numéro de dossier de cette affaire est 311596183. Cet état des créances est déposé au greffe. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeDamon Freneat
VilleFeurs
SIREN311 596 183
StatutLiquidation judiciaire
N° de procédure311596183
TribunalTRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Prononcé le18-04-2018
Forme juridiqueS.A.R.L.
Date de création07-12-1977
Capital libéré50000,00 EURO
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
rue Hélène Boucher 1
42110 Feurs
Voir sur la carte
Publications
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.04-06-2021
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20210108 publié le 04/06/2021</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3047</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2021-05-27</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint Etienne</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>charpente, couverture, bardage, serrurerie.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 1 rue Hélène Boucher ZA les Planchettes 42110 Feurs </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.15-11-2019
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20190220 publié le 15/11/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2807</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-11-08</dd><!-- NATURE --> <dd>Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint Etienne</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>charpente, couverture, bardage, serrurerie.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 1 rue Hélène Boucher ZA les Planchettes 42110 Feurs </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.18-01-2019
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20190013 publié le 18/01/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2534</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-01-10</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint Etienne</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>charpente, couverture, bardage, serrurerie.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 1 rue Hélène Boucher ZA les Planchettes 42110 Feurs </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 10 avril 2018, désignant liquidateur Selarl Berthelot Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 5 rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à lâ??adresse https://www.creditors-services.com.27-04-2018
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20180082 publié le 27/04/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1262</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2018-04-18</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint Etienne</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>charpente, couverture, bardage, serrurerie.</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> 1 rue Hélène Boucher Za les Planchettes 42110 Feurs </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 10 avril 2018, désignant liquidateur Selarl Berthelot Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 5 rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à lâ??adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
08-04-2018
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180064 publié le 08/04/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>569</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint Etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à Responsabilité Limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1 rue Hélène Boucher Za les Planchettes 42110 Feurs </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2017</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
24-03-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170024 publié le 24/03/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4208</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 1 rue Hélène Boucher Zone Artisanale les Planchettes 42110 Feurs</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2016</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
16-02-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160021 publié le 16/02/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4452</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale les Planchettes 42110 Feurs</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2015</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
24-04-2015
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20150080 publié le 24/04/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1197</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint etienne</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>charpente, couverture, bardage, serrurerie.</dd><!-- administration --><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification de l'activité. </dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><dt>Date de commencement d'activité :</dt><dd>1977-10-26</dd><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
18-04-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150033 publié le 18/04/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2177</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale les Planchettes 42110 Feurs</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
22-04-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140023 publié le 22/04/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4571</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale les Planchettes 42110 Feurs</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
19-03-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130016 publié le 19/03/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>6789</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale les Planchettes 42110 Feurs </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
12-01-2012
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20120008 publié le 12/01/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>515</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint etienne</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><!-- administration --><dt>Administration :</dt><dd>Gérant : BAYARD Philippe Claude François en fonction le 04 Janvier 2012 </dd><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification de la forme juridique. Modification de représentant.</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
30-12-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110093 publié le 30/12/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>4105</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale les Planchettes 42110 Feurs </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
22-03-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110016 publié le 22/03/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5530</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint-Etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale les Planchettes 42110 Feurs </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
03-05-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100024 publié le 03/05/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3345</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint-Etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale les Planchettes 42110 Feurs </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
24-04-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090027 publié le 24/04/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5137</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSSaint-Etienne</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Zone Artisanale les Planchettes 42110 Feurs </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
08-10-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080079 publié le 08/10/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>614</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>311 596 183RCSMontbrison</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>DAMON FRENEAT</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>S.A.R.L.</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> zone artisanale Les Planchettes 42110 Feurs </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/08/2007</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
311596183
Mandataire judiciaire
SELARL BERTHELOT prise en la personne de Me Geoffroy BERTHELOT
Adres5 rue Puy De la Bâtie 0, 42600 MONTBRISON
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
Rapports
Aucun rapport n'est encore disponible. Dès qu'un rapport sera publié, vous le trouverez ici.

Procedurecollective s'efforce d'actualiser et de compléter régulièrement le contenu de cette page web, issu de sources publiques. Malgré ce soin et cette attention, il est possible que le contenu soit incomplet et/ou incorrect. Procedurecollective fournit le contenu du site en l'état ("As is"), sans aucune garantie quant à sa fiabilité, son adéquation à un usage particulier ou autre. Procedurecollective décline toute responsabilité pour les dommages causés ou susceptibles d'être causés par l'utilisation du site, ou par l'impossibilité de le consulter. Sauf indication contraire dans cette clause de non-responsabilité, Procedurecollective n'est pas responsable des fichiers de tiers liés à cette page. Un lien n'implique pas d'approbation de ces fichiers.