Liquidation judiciaire Les Bastides Des Sieyes

Gap497629832Prononcé le 21-10-2008Mis à jour le 17/12/2013 01:00
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Le 21-10-2008, un jugement d'homologation de l'accord dans la procédure impliquant Les Bastides Des Sieyes à Gap (Hautes-Alpes) a été prononcé. Le numéro de dossier de cette affaire est 497629832. L'activité principale de Les Bastides Des Sieyes est bouwnijverheid. Il est fait communication de ce dépôt d'un état de collation. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeLes Bastides Des Sieyes
VilleGap (Hautes-Alpes)
SIREN497 629 832
StatutLiquidation judiciaire
N° de procédure497629832
TribunalTribunal De Commerce De Gap
Prononcé le10-09-2010
Forme juridiqueSociété Anonyme À Conseil D'administration
Date de création23-04-2007
Capital libéré100,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeBouwnijverheid
Code principal41
Code secondaire4110
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
Avenue Francois Mitterrand 5
05000 Gap
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Adresse d'établissement
avenue François Mitterrand Domaine des 5
05000 Gap
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Adresse d'établissement
avenue François Mitterrand 5
05000 Gap
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Publications
L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de GAP. La publicité dans le journal d'annonces légales Alpes et Midi a été faite le 06/12/2013 .17-12-2013
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20130242 publié le 17/12/2013</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1064</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>27 novembre 2013</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état de collocation</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>497 629 832 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES BASTIDES DES SIEYES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière de construction vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers C/ Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de GAP. La publicité dans le journal d'annonces légales Alpes et Midi a été faite le 06/12/2013 .</dd> </dl>
497629832
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.11-10-2011
<h3>Avis de dépôt</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20110197 publié le 11/10/2011</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1917</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>7 septembre 2011</dd> <!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>497 629 832 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES BASTIDES DES SIEYES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers C/ Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd> </dl>
497629832
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 19 Juillet 2010 désignant liquidateur Maître Anne Lageat 90, boulevard Pompidou - Immeuble : le Président - 05000 Gap . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.29-09-2010
<h3>Jugement d'ouverture</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20100189 publié le 29/09/2010</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1219</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>10 septembre 2010</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>497 629 832 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES BASTIDES DES SIEYES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers C/ Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 19 Juillet 2010 désignant liquidateur Maître Anne Lageat 90, boulevard Pompidou - Immeuble : le Président - 05000 Gap . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.</dd> </dl>
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Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.21-10-2008
<h3>Extrait de jugement</h3> <p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20080191 publié le 21/10/2008</em></p> <dl> <!-- numero annonce --> <dt>Annonce n° </dt><dd>1552</dd> <!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt> <dd>26 septembre 2008</dd> <!-- NATURE --> <dd>Jugement d'homologation de l'accord</dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>391 758 760 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PIERA FINANCE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme à conseil d'administration</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Activités des sociétés holding</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>483 596 136 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SNC PIERA AMENAGEMENT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société en nom collectif</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Activités des marchands de biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>398 012 930 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PIERA DISTRIBUTION</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>403 184 450 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PIERA GESSY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée à associé unique</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Administration d'immeubles et autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> Domaine des Marronniers 5 avenue François Mitterrand 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>379 026 305 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PIERA PROMOTION</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société par actions simplifiée</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>non Inscrit </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>PROMOFIN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société anonyme</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Autres</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 148 rue de l'Université 75007 Paris 07 </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>491 565 123 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>L'OREE DES DOMBES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>493 375 570 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS SAINT GENIES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>493 887 301 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES DEMEURES DE SAINT JO</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 294 366 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE BOMPARD</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 794 084 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS ANATOLE FRANCE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Location de terrains et d'autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers/ Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 802 200 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE SAINT HELENE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Location de terrains et d'autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers/chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 802 218 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CARRE SAINT JEAN</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers/ Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>500 040 373 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES TERRASSES DU CHATEAU</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>478 810 997 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CARRE VERT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>485 166 789 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS ARISTIDE BRIAND</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>483 716 486 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES BASTIDES DE GRAVESON</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>451 347 140 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES TERRASSES DE CHAMPFLEURI</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>483 313 052 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>VISION PARC</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>478 811 037 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES BALCONS D'AUVERGNE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>452 644 289 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS DES POMMIERS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>484 492 756 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>L'ECRIN DE MONIANNE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>481 263 218 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE JARDIN DES ARTS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>434 142 865 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE PALAIS JOANNE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Location de terrains et d'autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>484 359 393 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>RESIDENCE LE CHAI</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>483 723 813 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>RESIDENCE LES BOSQUETS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>477 784 953 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SCI LES RIVES DE LA MAYENNE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>449 606 938 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LA TUILLIERE DE BERTHOIRE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>451 347 082 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SCI LE CLOS ARAUSIO</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>451 346 787 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS DE MONTAUD</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion - Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>477 634 026 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES TERRASSES DE L'EUROPE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>477 631 626 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES JARDINS DE LA RABASSIERE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>478 932 650 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES TERRASSES DE SAIN BEL</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>483 313 227 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES RESIDENCES DU RIF BEL</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>487 614 166 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES TERRASSES DE MONTEUX</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>490 802 006 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES PLATANES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>491 962 080 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS DES MOTTES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>493 364 301 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SCI RESIDENCE EL REY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Pierra Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>477 785 026 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SCI LES BALCONS DE GASCOGNE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>483 499 968 RCS Gap </dd> <!-- 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avenue François Mitterrand C/Piera Promotion - Domaine des Marronniers 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>483 716 528 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS DE L'ENDREVIE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand C/ Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>483 723 516 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES TERRASSES DES COTEAUX</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>483 937 769 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS DE LA CHARTREUSE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des 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Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Location de terrains et d'autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>490 584 497 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES JARDINS DU PONT VIEUX</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>490 802 501 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS DES GRAVES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>490 584 521 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES JARDINS DU PONT VOLANT</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>490 802 519 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>RESIDENCE MARIE CURIE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>493 477 814 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES QUAIS RIVE GAUCHE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Location de terrains et d'autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>493 809 966 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES JARDINS DU MUSEE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>493 935 084 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>VILLA CROIX DE PIERRE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Location de terrains et d'autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>494 802 671 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE CLOS SAINT FELIX</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile immobilière de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Location de terrains et d'autres biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers C/ Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>497 629 832 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES BASTIDES DES SIEYES</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers C/ Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>498 354 422 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES FONTAINES DE TELO</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>498 354 380 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>RESIDENCE LES FIGUIERS</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>499 043 388 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE HAMEAU DE VALVERDE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>499 044 345 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>TERRE DE PROVENCE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>500 260 997 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES VERGERS D'AUDREY</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile de construction / vente</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>492 098 264 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SNC LE LOTISSEMENT DE FREDERI</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société en nom collectif</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Activités des marchands de biens immobiliers</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Domaine des Marronniers Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>487 806 622 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES JARDINS DE COULOMME</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société en nom collectif</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>440 633 329 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES TERRASSES DU MUSEE</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>477 784 912 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>SCI LA RESIDENCE DE MONTESQUIEU</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>449 607 076 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LES RESIDENCES DE JULIA</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Supports juridiques de programmes</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 24 rue Jean Eymar 05000 Gap </dd> <!-- repertoire des metiers --> <!-- RCS --> <dt><abbr title="Registre du commerce et des sociétés">RCS</abbr> :</dt> <dd>449 606 821 RCS Gap </dd> <!-- denomination --> <dt>Dénomination :</dt> <dd>LE PARC DU SORBIER</dd> <!-- Nom --> <!-- Prenom --> <!-- Nom d'usage --> <!-- Sigle --> <!-- Enseigne --> <!-- Forme Juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société civile</dd> <!-- Activite --> <dt>Activite : </dt> <dd>Promotion immobilière de logements</dd> <!-- adresse --> <dt> Adresse du siège social : </dt> <dd> 5 avenue François Mitterrand Chez Piera Promotion 05000 Gap </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt> <dd>Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.</dd> </dl>
497629832
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