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Procédure sauvegarde Ambulance Raphaeloise Azur Medical

Saint-Raphaël341552966Date : 03-12-2008Mis à jour le 08/11/2019 01:00
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Ambulance Raphaeloise Azur Medical à Saint-Raphaël (Var) a été placée en procédure sauvegarde par le Tribunal De Commerce De Frejus. Le numéro de dossier de cette affaire est 341552966. L'activité principale de Ambulance Raphaeloise Azur Medical est zorg en welzijn. Aucun rapport n'est (encore) disponible.

Informations générales
Raison socialeAmbulance Raphaeloise Azur Medical
VilleSaint-Raphaël (Var)
SIREN341 552 966
StatutProcédure sauvegarde
N° de procédure341552966
TribunalTribunal De Commerce De Frejus
Prononcé le21-11-2016
Forme juridiqueSociété À Responsabilité Limitée
Date de création01-07-1987
Capital libéré10000,00 EURO
Secteur d'activité
GroupeZorg en welzijn
Code principal86
Code secondaire8690
Établissements / adresses
Adresse d'établissement
0
83700 Saint-Raphaël
Voir sur la carte
Publications
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.08-11-2019
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20190216 publié le 08/11/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3004</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2019-11-04</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement modifiant le plan de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Ambulances</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël </dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement modifiant le plan de sauvegarde.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
10-10-2019
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20190196 publié le 10/10/2019</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>5159</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2019</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
10-10-2018
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20180188 publié le 10/10/2018</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3309</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2018</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.05-12-2017
<h3>Avis de dépôt</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170233 publié le 05/12/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>1659</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2017-08-02</dd><!-- NATURE --> <dd>Dépôt de l'état des créances</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Ambulances</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
17-10-2017
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20170104 publié le 17/10/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>8098</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2017</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Cardon 15, impasse de l'Horloge - 06110 Le Cannet .15-10-2017
<h3>Extrait de jugement</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20170198 publié le 15/10/2017</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>2262</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2017-10-09</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Ambulances</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Cardon 15, impasse de l'Horloge - 06110 Le Cannet .</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Cardon 15, impasse de l'Horloge - 06110 Le Cannet . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.29-11-2016
<h3>Jugement d'ouverture</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc A n°20160232 publié le 29/11/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3135</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- DATE --> <dt>Date : </dt><dd>2016-11-21</dd><!-- NATURE --> <dd>Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde</dd><!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- Sigle --><!-- Enseigne --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme : </dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- Activite --><dt>Activité : </dt><dd>Ambulances</dd><!-- adresse --><dt>Adresse du siège social :</dt><dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël</dd> <!-- complement jugement --> <dt>Complément Jugement : </dt><dd>Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Cardon 15, impasse de l'Horloge - 06110 Le Cannet . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.</dd></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
17-10-2016
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20160111 publié le 17/10/2016</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>7929</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2016</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
22-10-2015
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20150108 publié le 22/10/2015</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>10146</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2015</dd><!-- descriptif --> Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.</dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
15-10-2014
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20140078 publié le 15/10/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>9807</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2014</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
26-02-2014
<h3>Modifications et mutations diverses</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc B n°20140040 publié le 26/02/2014</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>3954</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- RM --><!-- denomination --><dt>Dénomination :</dt><dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- Nom --> <!-- Prenom --><!-- Nom d'usage --><!-- pseudonyme --> <!-- Sigle --><!-- Forme Juridique --><dt>Forme :</dt><dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- capital --><!-- nom commercial --><!-- Activite --><dt>Activité :</dt><dd>Location d'appareils médicaux paramédicaux esthétiques transport des malades ou blessés par véhicules sanitaires ambulances transports de petite remise et transports de corps transport public routier de personnes location d'ambulances Transport de malades ou blessés par véhicules sanitaires ,ambulances,véhicules Legerstransport de personnes avec chauffeur</dd><!-- administration --><!-- adresse siège social --><!-- adresse etablissement principal --><!-- adresse --><!-- Descriptif --><dt>Commentaires :</dt><dd>Modification survenue sur l'activité</dd><!-- PRECEDENT EXPLOITANT --> <!-- date Effet --><!-- date Commencement Activite --><!-- Date de cessation activité --><!-- Date de cessation activité --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
30-10-2013
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20130078 publié le 30/10/2013</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>13580</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël</dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2013</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
12-11-2012
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20120083 publié le 12/11/2012</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>12092</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2012</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
15-11-2011
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20110080 publié le 15/11/2011</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>8871</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2011</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
29-11-2010
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20100087 publié le 29/11/2010</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>10110</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2010</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
03-12-2009
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20090090 publié le 03/12/2009</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>9615</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> Résidence Esterel II 187 avenue du Xve Corps 83700 Saint-Raphaël </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2009</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
03-12-2008
<h3>Avis de dépôts des comptes des sociétés</h3><p class="standardMargin"><em>Bodacc C n°20080102 publié le 03/12/2008</em></p><dl><!-- numero annonce --><dt>Annonce n° </dt><dd>7897</dd><!-- rectificatif, annulation --> <!-- RCS --> <dt> <abbr title="Registre du commerce et des sociétés">n°RCS</abbr> :</dt><dd>341 552 966RCSFréjus</dd><!-- denomination --> <dt>Dénomination sociale : </dt> <dd>AMBULANCE RAPHAELOISE AZUR MEDICAL</dd><!-- sigle --><!-- forme juridique --> <dt>Forme : </dt> <dd>Société à responsabilité limitée</dd><!-- adresse --> <dt>Adresse du siège social : </dt> <dd> 187 avenue du Xve Corps Résidence Esterel II, 83700 Saint-Raphaël </dd><dd><!-- type de depot --> Comptes annuels et rapports<!-- note : ne pas mettre de retour a la ligne --><!-- date de cloture --> de l'exercice clos le : 31/03/2008</dd><!-- descriptif --></dl> <p class="pdf-unit"> </p>
341552966
Mandataire judiciaire
Mandataire judiciairePas encore connu
Les coordonnées du mandataire sont visibles après inscription gratuiteInscription gratuite
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